Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 22 juillet de l'an de grâce 1458 débute le procès de Messire L_inconnu, résident à Argentan, sous l'accusation de Troupe de l'Ordre Public pour avoir violé la loi d'un décret. Nous pouvons rajouter aussi qu'il a fait ceci plusieurs fois.

L'accusé a été vu par le sergent de Police Miosotis le 17 juillet 1458, l'accusé avait déjà commis ses faits, il y a de ça une semaine donc nous constatons une récidive et nous pouvons laisser passer ceci.


Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

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Par ce présent décret, nous, Aldebbarant Ypriex, déclarons ce qui suit.

Qu'il soit su dans le duché que la journée de samedi sera dorénavant un jour ou règnera la solidarité au sein du duché. En effet, à compter de cette semaine, les offres d'emplois affichées en mairies seront réservés uniquement aux vagabonds et aux paysans. Il va de soit que l'université ou les mines sont libres d'accès ce jour pour tous.

Les artisans et plus qui seront pris à accepter un travail à la mairie seront passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.


Fait à Alençon
le 19 juin 1458

Aldebbarant Ypriex
Duc d'Alençon
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Nous invitons à la barre Messire Nakoor, Sergent de police.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 22 juillet 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

Je ne comprends pas votre proces, donc puisque je ne suis pas intéressé a votre mascarade je vous laisse libre cours a sevir a votre guise.

désolé de ne pas jouer votre jeu, cela ne m interrese pas.

bonne chance dans votre amusement d`arcelé votre prochain pour des lois incompréhensible.

*sepa ouvrit son livre du code pénal*

Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public (« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal

Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Je demande une amende de 10écus suite à l'offre accepté

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nakoor arriva dans le tribunal où il n'avait pas été depuis longtemps. Il se présenta devant la barre en saluant d'un signe de tête l'assemblée :

Messire le juge, messire le procureur, messire l'inconnu, Miosotis, bonjour à tous.
Il est vrai que voici 2 semaines, j'avais écrit au messire ici présent car il avait prit une offre d'emploi le samedi alors que c'est désormais interdit par le nouveau décret.
N'admettant pas l'idée que l'on puisse juger quelqu'un sans lui donner une chance de régler l'affaire à l'amiable, je lui ai proposé de faire une journée à la mine.
Messire l'inconnu bien que peu bavard à très bien suivi ma demande.
Il a récidivé c'est vrai mais il faudra admettre aussi messire le juge que ce n'est pas non plus un crime de sang ou d'esclavagisme et que cette personne ne demandé qu'a travailler.
Voilà je pense en avoir terminé et vous souhaite tous une bonne journée.

*Le juge était d'humeur conciliante en ce début d'après midi. Il avait pu constater un nouveau dossier au poste de police, monté contre la personne de l'accusé. enfoncer un clou dans une plaie déjà ouverte n'était pour lui pas le meilleur moyen de faire justice, il souhaitait que les choses soient faite correctement et que dans l'optique où l'accusé avait été défendu par le témoins, il estimait légitime de le laisser partir, pour cette fois.*

greffier, veuillez noter la date d'aujourdh'ui, nous sommes le dernier jour du mois de juillet 1458. En ce samedi, Nous, Shynai du Ried, Juge du probe Duché d'Alençon,

Attendu que l'accusé a exécuté une journée de travail à la mine sous la demande de Nakoor, notre lieutenant chargé de l'affaire;

Attendu le désire du conseil actuel de supprimer le décret;

Attendu que celui-ci est probablement dans l'incapacité de lire une affiche de par son statu d'artisan;

Déclarons l'accusé innocent et lui accordons de quitter cette audience sans suite.

*Martellement.*