Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 22 juillet de l'an de grâce 1458 débute le procès de Messire Carlcoussa, résident à Argentan, sous l'accusation de Troupe de l'Ordre Public pour avoir violé la loi d'un décret.

L'accusé a été vu par le sergent de Police Nakoor le 11 juillet 1458 qui a envoyé un courrier immédiatement à l'accusé. N'ayant toujours pas de réponse suite à cette missive, nous constatons que l'acceptation de l'embauche était volontaire et n'a aucune envie de réparer cette erreur.


Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

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Par ce présent décret, nous, Aldebbarant Ypriex, déclarons ce qui suit.

Qu'il soit su dans le duché que la journée de samedi sera dorénavant un jour ou règnera la solidarité au sein du duché. En effet, à compter de cette semaine, les offres d'emplois affichées en mairies seront réservés uniquement aux vagabonds et aux paysans. Il va de soit que l'université ou les mines sont libres d'accès ce jour pour tous.

Les artisans et plus qui seront pris à accepter un travail à la mairie seront passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.


Fait à Alençon
le 19 juin 1458

Aldebbarant Ypriex
Duc d'Alençon
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Nous invitons à la barre Messire Nakoor, Sergent de police, ainsi que Messire Miosotis,Avocat et Soldat d'Argentan.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 22 juillet 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

Bonjour,
Je ne savais pas que les propositions d embauche n etait reserve uniquement aux paysans.
Veuillez m exuser pour le desagrement commis.
Cordialement Mr le Juge

Carl Coussa

*Sepa se leva*

Messire Nakoor m'a fait parvenir un courrier car celui ci a eu un empêchement pour venir.je vais donc vous la lire:

"Expéditeur : Nakoor
Date d'envoi : 2010-07-25 12:39:15
Bonjour messire le procureur,

Je vous écris cette missive car je ne peux malheureusement pas me présenter au procès de messire Carlcoussa étant pris par mes nombreuses fonctions.

Cependant un messager m'a fait par de la première plaidoirie de la défense et je viens donc apporter mon témoignage par cette présente.

Messire Carlcoussa n'était peut etre pas au courant que les propositions d'embauches était uniquement réservé au paysans comme il le dit et je peux le concevoir. En revanche il n'a pas été sans recevoir ma lettre lui proposant un arrangement à l'amiable, lettre dont j'attend toujours une réponse. J'ajouterai que cette personne sans avoir commis ce délit à déja eu affaire à la police pour d'autre problème et que ceci ont souvent faillit finir en proçès si je n'avais pas eu de patience envers lui.
Si aujourd'hui j'écris ceci c'est que cet homme n'a pas du tout répondu à l'arrangement à l'amiable et pour dire que même s'il s'excuse du désagrement, ceci est bien futile car ce desagrement il aurait pu l'éviter en me répondant donc je ne crois qu'a moitié à ceci.

Voilà tout ce que j'avais à dire,
J'espère que ce procès permettra à cette personne de faire plus attention à l'avenir.

Respectueusement,

Nakoor, Lieutenant de Police d'Argentan "

*le procureur repose le courrier puis ouvre son livre du code pénal*

Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public (« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal

Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Je propose une amende de 50 écus au vu des différentes récidives remarqué par le lieutenant.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le regard vide, le visage morne, le Juge se dressa devant l'assemblée audiencière. Son maillet à la main, les doigt resserrés fermement sur le petit manche du marteau. la paume de son autre main appuyé sur son pupitre, il annonça:*

C'est en ce jour du 30 juillet 1458, *un regard vers le greffier pour qu'il prenne note.*, que nous, Shynai du Ried, Juge de l'incohérent mais pour lui toujours intransigeant duché d'Alençon,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits;

Attendu qu'une simple peine pécuniaire serait quelque peu sommaire pour un acte excusable par le fait de la dissimulation de l'affiche du décret derrière d'autre plus grandes;

Attendu tout de même qu'il est inexcusable de ne pas avoir répondu au courrier des forces de police;

Attendu le besoin du Duché de compter des mineurs dans ses mines;

Dans la culpabilité indéniable du prévenu, nous lui demandons d'exécuter deux jours de travail forcé à la mine pour lesquels il devra apporté la preuve à notre Juge d'application des peines, Dame Ludilau.
A cela s'ajoute une amende symbolique de frais de dossier de 3 écus.

*Manquant de brisé son marteau lors de son fracas, le Juge se retira pour apporter les notes du greffier à sa collègue.*