Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 2ème jour de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Eme_x, résident à Argentan, sous l'accusation de Troupe de l'Ordre Public pour avoir violé un décret ainsi que pour récidive.

L'accusé a été vu par le Sergent de police Miosotis le 24 juillet 1458 ainsi que d'autres jours.

Pour preuve : 24/07 10:23 : Elso embauche Eme_x pour 15,00 écus

Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

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Par ce présent décret, nous, Aldebbarant Ypriex, déclarons ce qui suit.

Qu'il soit su dans le duché que la journée de samedi sera dorénavant un jour ou règnera la solidarité au sein du duché. En effet, à compter de cette semaine, les offres d'emplois affichées en mairies seront réservés uniquement aux vagabonds et aux paysans. Il va de soit que l'université ou les mines sont libres d'accès ce jour pour tous.

Les artisans et plus qui seront pris à accepter un travail à la mairie seront passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.


Fait à Alençon
le 19 juin 1458

Aldebbarant Ypriex
Duc d'Alençon
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Nous invitons à la barre Messire Miosotis.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 02 aout 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Sepa ouvre son livre du code pénal*

Chapitre 4 ? Du trouble à l?ordre public (« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l?intégrité morale et/ou physique d?une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l?ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l?ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2b ? De la violation d?un arrêté municipal ou ducal

Toute violation d?un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l?ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Je propose une amende de 50 écus au vu des différentes récidives remarqué jusqu'à maintenant.

fait le 8aout 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

Tout d'abord, je tenais à dire que je n'ai pas besoin d'une journée de solidarité pour aller travailler à la mine. Je le fais pourtant régulièrement... Si le samedi deviens journée de solidarité, cela veut dire que chacun est libre d'y aller ou pas selon ses propres choix. Et ne doit donc pas se sentir obligé... Sinon votre journée "solidarité", deviens une journée d'obligation... Surtout si un procès est mis à la clé.
Je ne suis pas la première dans ce cas, certainement pas la dernière non plus..
Je pense que beaucoup sont de mon avis. On est ici pour aider notre duché, et non pas pour que celui-ci nous assomme dés la première occasion. Si vous voulez que des gens aient travailler dans votre mine, il faudrait peur être leur donner envie d'y aller, et non pas les forcer... Après faut pas s'étonne du nombre de procès qui ont lieu.
Je tiens à terminer ceci en ajoutant que chacun est libre de travailler où il le souhaite, d'accord votre journée solidarité à la base était une bonne idée, mais de là a en faire une loi... Il faudrait un peu penser au peuple, plutôt que garder des œillères.

*Louis prit la parole.*
En ce plopeux 8 aout 1458, sa plopicence Louis d'Appérault dict Tchouné va rendre son verdict.

L'accusé Eme icy présente est donc multi-récidiviste et ne contredit pas les faits qui luy sont reprochés. Mieux, elle les revendique.
En nostre bien beau duché, chacun ne peut personnellement se faire justice. Il n'est donc pas pensable de baffouer nos lois en pensant qu'elles ne sont pas justes et cecy, peu importe que l'on aie raison ou non.
De plus eme de part ses fonctions actuelles se doit de montrer au mieux l'exemple.

Ainsy, afin de montrer au mieux l'exemple, je condamne Eme_x à aller travailler 7 jours consécutifs à la mine.
A cecy, s'ajoutent une peine symbolique de 30 écus, soit deux fois le salaire perçu pour l'embauche montrée dans l'acte d'accusation.

Eme_x, que je ne vous revois plus en ces lieux !

La séance est levée.

*S'en suivirent les plopiques coups de marteau.*