Votre honneur, Assemblée, Salutations.

En ce jour du 10 Aout de l'an de grâce 1458 débute le procès de Dame Kassimba sous l'accusation d'esclavagisme


La suspecte est accusée d'avoir embauchée dame Theflute le 26 juin de cette année à Alençon demandant 19 points de force pour un salaire de 17 écus. Or la grille de salaires en vigueur est la suivante :
0 à 5 de caractérisques => 12 écus
6 à 19 de caractéristiques => 19 écus.

Ceci constitue donc un acte d'esclavagisme celon le chapitre 3 du code pénal dont je vais vous lire un extrait

*Nakoor prit son code pénal, préalablement ouvert à la bonne page*
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Chapitre 3 ' De l'esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.
L'infraction a été constaté par Dame Manuelam et traité par Sir_hugo
Un arrangement à l'amiable a été apparament proposé mais ne c'est pas encore terminé.
Nous demandons à dame Theflute et au sergent Sir_hugo de venir témoigner à charge.
L'accusé a droit de défense et peut demander l'assistance d'un avocat et de témoins à décharge si bon lui semble.
Il peut aussi demander à être juger en Gargotte devant le peuple et voir ainsi sa peine diminuer.


Fait le 10 Aout 1458
Nakoor
Procureur d'Alençon

Kassimba arriva au tribunal dès qu'elle recu le pigeon de mis en accusation.

Elle sursauta quand elle entendit son nom et se presenta a la barre tête baissée.

Bonjour Messire le Juge,

Je suis Kassimba et je me présente devant vous, pour vous expliquer cette affaire qui je croyais etait reglée.

Kassimba se racle la gorge et essaie de parler d'une voix audible :

Sachez que je n'etais pas dans la ville quand cette affaire est arrivée, car je n'ai pas pu regagner celle-ci puisque je me suis fait "poutrer" en mayenne alors que je voulais juste rentrer chez moi !!!

Et oui !! sachez que l'on ne peut même pu se rendre a sa demeure quand on le veut, cela en date du 21 mai.

Evident, non seulement il fallait se remettre des blessures infligées par une armée qui s'emprend a des HONNETES Gens, mais aussi pouvoir manger pour ne pas mourrir !!!

Alors ben oui, troublée, pertubée par ces faits, j'ai effectivement passé une annonce a 17 ecus. Et puis j'etait partie depuis tres longtemps donc j'ai omis a ce moment la, le decret.

Sachez aussi qu'il y a eut plusieurs correspondance echangée entre Messire Sir hugo, dame theflute et moi même.

J'ai même retranscrit a Messire Sir hugo, le pigeon de Dame theflute qui me disait qu'elle ne m'en tenait point rigueur et qu'elle avait deja oublié.

J'ai aussi proposé a Dame theflute de lui donner les 2 ecus dès que je serai de retour, afin de m'arranger a l'amiable.

De plus n'ayant plus de pigeon de Messire Sir Hugo, je pensais que cette affaire etait finie.

Enfin tout cela pour vous dire, que je n'ai pas pu rembourser ma créance avant que mes jours d'indisponibilités soient epuisés et que suite a l'accord a l'amiable pris avec Dame theflute, je croyais cette affaire reglée.

Sachez, que je suis prete a redonner les 2 ecus que je dois a Dame The flute

Kassimba regarda la cours avant de regagner sa place, l'oreille tendue

*Le procureur se leva, légèrement énervé car il n'aimait pas qu'on lui donne un dossier incomplet mais le fait que les deux partis soit d'accord était quand meme positif*

etant donné que Theflute est d'accord pour garder un salaire de 2 écu nous ne demanderons pas le remboursement.
En revanche, l'acte d'esclavagisme est toujours présent, libre à vous monsieur le juge de décider si les 2 écus doivent revenir dans les caisses de la mairie comme c'est le cas pour un arrangement à l'amiable lorsque la victime refuse le remboursement. Quoiqu'il en soit, nous ne demandons pas de peine supplémentaire,ceci étant la première fois.

Merci à tous

* Nakoor se rassit en souriant légèrement à la vixtime et à l'accusée*

Kassimba se leva, rassurée que ces dires etaient confirmés mais elle etait quand même honteuse de se retrouver devant les jurés.

Je n'ai rien a ajouter Messire le Juge, je voudrais juste remercier Dame theflute et Messire Sirhugo d'avoir confirmé mes dires.

Je ferais très attention maintenant pour que cela ne se reproduise plus.

kassimba fit un sourire timide et retourna dans le box des accusés ou elle se sentait tres mal à l'aise

Sir_hugo entra dans la cours, puis, quelques instants après, déclara ce qu'il avait à dire.

Bien le bonjour,

Tout d'abord, c'est un peu de ma faute, ces derniers temps, je ne m'occupe plus de la police à Alençon ( d'ailleurs, je ne suis plus sergent de police. ). J'ai sans doute était trop laxiste et pas assez rigoureux. Je vous prie donc, monsieur le procureur, de bien vouloir ne donner aucune suite à cette histoire. De plus, elle est vieille de plus de deux mois..

Voilà, je tiens encore à m'excuser auprès de Kassimba.

Cordialement,

Sir_hugo.

Votre Honneur, Assemblée,

Voici mon témoignage quant à l'affaire que vous avez à juger, concernant une accusation d'esclavagisme à l'encontre de Dame Kassimba.

Le salaire proposé par Dame Kassimba avait été accepté par moi-même pour le travail offert.

Par ailleurs, se rendant compte a posteriori que le salaire réglé de 17 écus était inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires, Dame Kassimba m'a proposé de me rembourser la différence, soit 2 écus.

Je n'ai pas souhaité donner suite à cette proposition, décidant donc de conserver le salaire initial de 17 écus.

Je ne demande par conséquent aucun remboursement et ne souhaite pas qu'une suite soit donnée à cette affaire.

Je vous demande de prendre en compte mon témoignage et de bien vouloir accorder votre clémence à l'égard de Dame Kassimba.

Fait le 10 août.
Theflute

*Louis prit la parole.*
En ce plopeux 16 aout 1458, sa plopicence Louis d'Appérault dict Tchouné va rendre son verdict.

En effet, la victime ne demande pas réparation au préjudice subit et elle en a le droit. Cependant, tout alençonnais se doit de repecter nos lois. En conséquence, je condamne l'accusé à une peine symbolique de 1 écus et à deux jours de travaux dans les mines.

Que l'on ne me parle plus de cette affaire !

*S'en suivirent les plopiques coups de marteau.*