Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 7 aout de l'an de grâce 1458 débute le procès de Messire Chichouane, résident à Mortagne, sous l'accusation de Troupe de l'Ordre Public pour le fait d'avoir acheté trop de produits sur le marché de Mortagne.

L'accusé a été vu par Dame Flily le 12 juin 1458 qui a été informé le Messire Legoldy qui a envoyé un courrier immédiatement. L'accusé a répondu une première fois en disant qu'il ne pouvait pas rembourser cela donc le Sergent de Police a cherché une autre solution mais depuis Messire Chichouane ne donne pu de nouvelle pour régler le litige.

Pour preuve :
12-06-2010 10:20 : Vous avez vendu à Chichouane 10 miches de pain pour 6,00 écus.
12-06-2010 10:20 : Vous avez vendu à Chichouane 3 miches de pain pour 6,00 écus.


Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

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Nous, Oceade, maire de Mortagne,

En accord avec le conseil ducal,

Suite aux achats massifs effectués sur le marché de Mortagne, achats qui déstabilisent l'équilibre économique de la ville, et privent les
habitants des ressources qui leur sont nécessaires,

Déclarons que l'achat de marchandises en grosses quantités est dorénavant interdite, et ce jusqu'à stabilisation du marché (mesure temporaire
donc)

Déclarons que l' achat des marchandises suivantes est dorénavant limité au nombre indiqué ci-après, par jour et par habitant :

Miches de pain : 2
Viandes : 2
Poissons : 2
Sacs de maïs : 10
Fruits : 3
Légumes : 3
Lait : 3
Carcasses de cochon :10
Carcasses de vache : 5
Sacs de farine : 12
Sacs de blé : 10

Déclarons que tout achat dépassant la quantité indiquée doit être soumis à une autorisation municipale.

Déclarons que tout manquement à ce décret est passible de sanction judiciaire.

Adopté le 15 Mai 1458 à Alençon.

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon
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Nous invitons à la barre Dame Flily et Messire Legoldy,sergent de police.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 07 aout 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

Tout d'abord, ne sachat pas qu'il yavit une loi qui disait qu'il y avait des limite pour acheter de la nouriture, j'ai pris de la nourriture comme j'ai toujours fait.
Après, il m'a demander de metre en vente 7 miche de pain, que jai fait,mais n'ayant pas prevenu la personne qui devait les acheter.
Voila, j'ai que sa pour me defendre

*Nakoor se leva*

Bon tout ça ne nous dis pas si les 7 pains ont bien été revendu. Quoiqu'il en soit, 13 miches on été acheter au lieu de 2 maximum stipuler dans le décret.
Dans tous les cas, il y a donc violation de ce décret et donc condamanable selon l'article ...

*Nakoor avait un trou il prit donc qu'il fit tomber par terre, le ramassa retrouvant en meme temps la bonne page*

Veuillez m'excusez, donc je disais, celon l'article 624-2b du chapitre 4 du Trouble à l'ordre public dont je vous lis l'extrait :

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Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
****************************

Cependant la remise en vente de 7 miches de pains n'étant pas très clair, nous laissons le doute à l'accusé.

Je demande tout de meme une amende de 30 écus sous forme de pains surtaxé, écus qui iront directement dans les caisses de la mairie et 2 jours de travail à la mine.

Voilà j'en est terminé, je laisse la parole à l'accusé

*Nakoor se rassit*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

«l Legoldy s'avanca a la barre avec son dossier sous le bras...


Votre honneur, Messire le Procureur ainsi que l'assemblé je vous souhaite le bonjour­. Je suis ici pour vous parlez de l'affaire Chichouane. Voyant a mon entré en poste que cette affaire étais pas régler, j'ai contacté l'accusé d'un premier courrier qu'il avait 3 jours pour contacter Dame flily. Comme pas de nouvelle, lui ai envoyer un dernier avis le dernier jour. Il m'a alors répondu qu,il avait pas 11 pains mais 7. Lui ai alors dis de mettre ces 7 pains et me fournir ses évenements ce qui fut jamais fait. Je vous monte encore une fois mon derniers courrier qui disait ainsi.

«l Legoldy remit ce courrier au juge

http://nsa16.casimages.com/img/2010/08/10/10081006163261443.jpg

Voila pourquoi l'accusé est en cours n'ayant pas recu rien.

*Louis prit la parole.*
En ce plopeux 16 aout 1458, sa plopicence Louis d'Appérault dict Tchouné va rendre son verdict.

Ayant entendu les témoignages des différents partis, ayant prit note de la peine demandée par le procureur, je déclare l'accusé coupable !

Il devra dans les plus bref délais payer une amende de 11 écus, soit 1 écus par pain de trop acheté, ainsy qu'à 5 jours de bons travaux à la mine. que cette peine l'aide à réfléchir sur l'importance d'obéir à nos lois.

Accusé, que je ne vous revois plus en ces lieux !

*S'en suivirent les plopiques coups de marteau.*