Procès ayant opposé Vako au Duché d'Alençon
Vako était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nakoor
Nom du juge : Louis d apérault
Date du verdict : 12/09/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre honneur, Assemblée, Salutations.
Ce jour du 2ème jour de l'an de grâce 1458 débute le procès de Mesire Vako, résident à Villefranche-de-Rouergue dans le Comté de Rouergue, sous l'accusation de Racket et brigandage.
L'accusé a attaqué Messire Matmat01 sur la route entre Mortagne et Alençon le 29 juillet 1458. La victime est venu signalé l'attaque au lieutenant de police ROBINDESBOIS1
Pour preuve : 29-07-2010 04:05 : Vous avez été racketté par Vako
Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :
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Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
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Nous invitons à la barre le lieutenant de police ROBINDESBOIS1 ainsi que la victime Matmat01.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Fait le 02 aout 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le procureur se leva puis ouvrit le code pénal :
Je vais relire le passage qui nous interesse
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d�une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l�agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
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Messire Vako ne souhaitant pas se défendre, je serait bref et demande donc, le remboursement de la victime. Le racket ayant couté environ 100 écus et 3 ou 4 jours de vivre, ceci peut s'élever à environ 125 écus.
De plus puisque messire Vako aime apparament venir dans notre duché, je vous propose monsieur le juge de lui proposer quelques jours à la mine. Il pourra ainsi garder son épée au fourreau et se servir de ses muscles pour la bonne cause.
J'en est terminé, merci de m'avoir écouté
*Le procureur se rassit*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour Monsieur le juge,
C'est sur la route de Mortagne à Alençon que j'ai croisé le brigant nommé Vako. Etant forgeron, j'avais emmené de quoi acheter de la matière première (une centaine d'écus environ) ainsi que quelques jours de vivres (environ 3 ou 4 pains et 3 ou 4 épi de mais). Malheureusement, alors que j'avançais à grand pas, le voleur me tendis une embuscade. Etant à main nues, je ne pu me défendre contre celui-ci, armé d'une épée. Il me déroba mes biens et parti sans perdre de temps. N'ayant plus un seul ecus en poche, je fus recueilli par une patrouille de la ville d'Alençon, qui me jeta en prison pour vagabondage.
Voici, monsieur le juge, mon témoignage afin que justice soit faite.
*Louis prit la parole.*
En ce plopeux 12 septembre 1458, sa plopicence Louis d'Appérault dict Tchouné va rendre son verdict.
Attendu que l'accusé daigne venir se défendre.
Nous ne pouvons qu'aller dans la direction de la procure.
en conséquent, nous condamnons l'accusé à 98 écus d'amende et une peine de prison de 3 jours.
L'accusé est déclaré coupable de trouble à l'ordre public.
Que je n'entende plus parler de cette affaire !
*S'en suivirent les plopiques coups de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 98 écus et à 3 jours de prison ferme