Procès ayant opposé Chatnoir au Duché d'Alençon
Chatnoir était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 08/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
*Levan14 pris le dossier suivant et l'ouvrit.*
Bonjour. Nous sommes présent aujourd'hui car vous n'avez pas respecté le grille des prix maximal à Mortagne.
En effet le prix du maïs est limité à 3.6 écus et vous en avez vendu à 4 écus. Donc soit 0.4 écus plus cher. Savez vous qu'en faisant cela les les éleveurs de cochons ne savent pas gagné un salaire normal. De plus vous qui êtes cultivateur de maïs vous gagnez plus que le salaire que vous devriez.
*Levan14 pris une feuille et lu*
DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:
Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus
...
Maïs: 3.6écus
...
Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous désiré un avocat faites le moi savoir dans les plus brefs délai par pigeons voyageur.
Bonjour Monsieur le Juge,
Je m’appelle chat noir et je suis cultivateur de maïs à Mortagne depuis le 5 mars dernier.
Etant accusé d’escroquerie, je me présente devant la Cour de justice de Mortagne pour la première fois, plus pour présenter des excuses que me défendre.
En effet, je suis désolé de n’avoir pas lu les cours de notre chère ville et par la même présente donc mes plates excuses aux personnes qui passent des heures à fixer les cours, surveiller le bon fonctionnement du jeu et organiser la vie de Mortagne.
En même temps, je ne pense pas avoir causé la ruine des éleveurs de cochons, puisque mon délit « d’escroquerie » s’élève en tout et pour tout à 1,20 écus. Je présente néanmoins mes excuses à Nodo ainsi qu’à tous les éleveurs de cochon de Mortagne. J’ai d’ores et déjà accordé ma confiance à Nodo (riche boucher et éleveur de… vaches) ainsi qu’à son filleul Neant_der_tall en guise de témoignage de ma bonne foi.
Pour ce péché de négligence et toutes ces raisons je demande à la Cour de m’acquitter de tout et de garder en sursis la peine qui vous semblera la plus juste à vos yeux.
Bien entendu cette aventure me servira de leçon et je ferai attention à la grille des prix maximal à Mortagne.
Je remercie la Cour de justice de Mortagne d’avoir écouté ma plaidoirie.
En espérant que votre clémence soit en harmonie avec celle-ci, veuillez agréer Monsieur le Juge mes sincères salutations.
chatnoir
Et bien voilà un accusé qui me plait fort bien ce qui est assez rare.
Donc sachez que ce n'est pas le fait qu'il n'y à presque rien en jeu (soit ici 1.2écus) mais le fait que nous ne savons pas ce que vous avez mit comme quantité sur le marché. Vous auriez très bien pu en avoir mit 100 que 10.
*Levan14 se tourna vers le juge*
Donc je propose le remboursement de la victime et une petite peine de 10 mais pas plus vu la bonne volonté de la personne.
Monsieur le Juge,
Tout d'abord, il n'y a rien de si dangereux que la flatterie dans les conjonctures où celui que l'on flatte peut avoir peur.
De plus et si je peux me permettre devant la Cour, comme je vous l'ai laissé entrevoir je ne suis qu'un modeste et novice paysan.
En effet, mon unique champ me rapporte 20 sacs de maïs par semaine. Je n'ai donc pas pu mettre en vente 100 sacs de maïs, mais seulement 3 que sire Nodo (riche boucher et éleveur de… vaches de Mortagne) a eu le "malheur" d'acheter.
Loin de moi d'essayer d'éluder ma faute dans cette affaire, mais je demande à la Cour de voir s'il n'existe pas parmi les bonnes gens de Mortagne quelques procéduriers enclin à se remplir les poches et par la même donner du travail l'institution judiciaire.
En effet, personnes véritablement lésés, justiciers "des temps modernes" et chasseurs de procédures se côtoient dans les cours de justice.
Je fais vous fais confiance Monsieur le Juge, vous qui êtes le garant des institutions judiciaires de Mortagne pour éviter la multiplications de ces Procéduriers qui sont légions dans d'autres contrées afin de garder une Justice propre à Mortagne.
En conséquence, je demande une nouvelle fois mon acquittement dans cette affaire "d'escroquerie", mais m'engage à suivre, scrupuleusement les cours des prix de Mortagne à l'avenir.
Je remercie la Cour de justice de Mortagne d’avoir écouté ma deuxième plaidoirie.
En espérant que vous teniez compte de mes explications les plus sincères que possibles, veuillez agréer Monsieur le Juge mes salutations distinguées.
Chatnoir
Le prévenu est reconnu coupable pour escroquerie et s'acquittera d'une amende de deux écus en plus du rachat des trois épis de maïs à quatre écus.
Ztneik, Juge d'Alençon.
8 Juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus