*Un nouveau vendeur de legume, à Verneuil. L'affaire que lui avait rapporté le bon Ztneik était courante... Trop d'ailleurs, quant les volonté d'abolition de ces decrets commencait à fleurir*

Aujourd'hui, lundi XI des calendes d'avril de l'an de Pâques MCDLV, sous le regard bienveillant de Saint-Arnvald, et au nom de la Duchesse d'Alençon & de Flers, moi-même, Barahir de Malemort, Seigneur d'Aubiat et de Ligneyrac, je t'accuse toi, "Stardou", paysan et sujet de la duchesse, d'avoir vendu des légumes sur un marché d'une bonne-ville du duché, contrevenant à un decret ducal et te rendant coupable de trouble à l'ordre publique.

*Le jeune Malemort prit un feuillet devant lui et le lu*

Le l'article 624 du chapitre 4 du second opus du livre VI du grand coutumier dit:

« Du non respect d’une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l’ordre public le non respect d’une décision de Justice.
Le paiement immédiat d’une amende ayant éventuellement fait l’objet de l’engagement.
Ceci est punissable d’une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu’une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis. »

Or, selon le decret

« Suite aux recommandations de l'Assemblée Populaire, le Conseil Ducal d'Alençon décrète :

- l'Interdiction de vente de légumes sur l'ensemble du Duché,
- Des amendes exemplaires pour les fraudeurs vendeurs de légumes,
- La Prise en charge du changement de champs par le Duché pour chaque propriétaire de champs de légumes se manifestant dans un délai de 1 mois passé la publication du présent décret,
- Un Impôt de 7 écus sur les champs de légumes.

Pour permettre aux vendeurs de légumes d'écouler leur marchandise actuelle, un délai de 4 jours leur est donné. Passé celui-ci, ils seront passibles d'une amende ou d'une peine de prison pour trouble de l'ordre public (Article 624-2b).

Fait en Alençon le vingt-et-unième jour du mois de Novembre de l'an de Grâce 1455, »

*Se tournant ensuite vers le vendeur de legume*

Alors canaille ? Qu'as tu à repondre de cela ? Des mises en garde de Ztneik et de Lepaysan et toi tu t'en lave les main ?

*Se tournant vers le juge le jeune Malemort lui dit*

Juge Mortesot, j'appellerai ici Ztneik, le comissaire au commerce de la duchesse, ainsi que Lepaysan maire de Verneuil qui viendront ici temoigner des diverse appels à la raisons qu'ils ont fait à se triste sire, ainsi que des legumes qu'ils lui ont acheté pour pouvir l'accuser.

je plaide coupable

*Le jeune Malemort entendit le coupable et souris*

Toi d'abord je me suis fourvoyé avec mes feuillet, il s'agit bien de l'article:

« De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

Et non celui sur le non respect d'un decision de justice.

Aahhh même pas un petit acte de repentance ? Quel dommage !

Juge Mortesot ! Il se dit coupable, je vous appel donc à la clémence, en le condamnant à payer les frais de cire et à versé une amende de 501 ecus au duché en achetant un sac de maïs à 1 ecus à la foire ducal.

tel en est la sentence... je préfère la prison toute fois.

Messire Procureur, messire Juge, après un premier achat effectué par Lepaysan il y a 1 ou 2 semaines de cela, nous avons envoyé à l'individu par missive, la possibilité de changer son potager en une autre culture gratuitement. Or il y a quelques jours j'ai pu constater un acte récidiviste en achetant 4 légumes lui appartenant.

http://img98.imageshack.us/my.php?image=stardoulg3.jpg

J'en juge qu'il n'avait que faire de nos courriers et voulait sans doute faire croire, en pratiquant ces différents prix, qu'il y a avait plusieurs vendeur de légumes. Messire Lepaysan pourra confirmer tous mes dire. Je n'ai rien d'autres à ajouter pour le moment.

bonjour a vous messire le procureur et messire Juge
je vous comfirme tout les dire de messire ztneik il 'na eu que faire de nos mise en garde contre ces ventes et n'a repondu a aucun de nous deux.
voici le premeirs achat que g effectuer:
2008-03-12 00:10:04 : Vous avez acheté 1 légume pour 11,00 écus à Stardou.
2008-03-12 00:10:04 : Vous avez acheté 1 légume pour 12,00 écus à Stardou.
2008-03-12 00:10:04 : Vous avez acheté 1 légume pour 11,00 écus à Stardou.
2008-03-12 00:10:04 : Vous avez acheté 1 légume pour 11,40 écus à Stardou

en attendant le jugement je vous souhaite une bonne journee

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Je qualifie l'acte d'accusation en TOP selon l'Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
L'accusé est déclaré COUPABLE et est condamné à payer la somme de 300 écus assujettis d'1 jour de prison.

Qu'il en soit ainsi !

Mortesot, Juge d'Alençon
07 avril 1456

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 300 écus.