Procès ayant opposé Anastasyaii au Duché d'Alençon
Anastasyaii était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Lenoil
Date du verdict : 09/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
Monsieur le juge en ce samedi 31 mai 1456 j'intente un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Dame Anastasyaii pour avoir dit des propos agressifs, incohérents et blessants envers de nombreux villageois dans les taverne et sur la place publique(forum)
En tant que procureur je considère la plainte contre cette dame recevable.
*Levan14 prit le livre VI du grand coutumier.*
Livre IV
Opus 2: Des crimes et des délits
Chapitre 4: Du trouble à l'ordre publique
Art. 624-1d – Des agressions publiques
Toute agression verbale, physique ou harcèlement sur un forum (RR ou assimilé) ou dans une taverne sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les peines vont de 1 écu à 200 écus plus des peines de prison ainsi que des peines alternatives. Dans les cas extrêmes, la mort par démembrement et dissémination aux quatre coins des royaumes peut être prononcée (éradication avec accord d’un administrateur pour l'éradication).
Monsieur le juge , Dame Anastasyaii, Utiliser la place publique pour venir faire des publicité mensongère sur le prix qu'elle met ses habit en vente et de plus traite les autre tisserand de voleur. Ensuite elle va dans les tavernes pour insulter, agresser,... les autres personnes qui ne lui on rien fait.
Dame que vous n'aimiez pas les autres habitants d'argentan est votre problème mais vous n'avez pas à venir les ennuyer pour autant.
Qu'avez vous à dire pour votre défense?
Si vous désirez un avocat faites le moi savoir par pigeons voyageur le plus vite possible.
Fait le vendredi 31 mai 1456
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
je tenais a dire que je n'est jamais fait de publicité mensongére si ce n'est proposé des prix plus bas que ces concurrents ,je ne vois pas en quoi cela est interdit de plus on m'en veut car je n'est pas voulut servir de bouffne du village en repondant oui a faire du rp sur le forum par myriamlagrande et depuis c'est elle et ces ami(e)s qui m'ont insulté en taverne comme sur la halle moi je n'est fit que réponde a leur insultes et méchanceté gratuite envers ma personne et cela depuis que je suis devenue tisserand sur Argentan et que mes prix et c'est prouvé sont les plus bas mais la n'est pas la question on me fait procés pour insulte ect juste parce que jai eut le courage de dénoncé les magouilles du maire et que je n'est point cédé a sont chantage et proposition d'acheté mon silence avec de l'argent et des pelotes de laines ainsi qu'un poste de conseiller à la mairie ,je sais vous allez me répondre ceci est une autre affaire mais non car les 2 sont belle et bien liées car je dérange par la vérité de mes dires et méssire le procureur de grace prenez les dépot de plaintes avec un peu plus de conviction et de proffessionnalisme en effet je n'est jamais prétendu être fonctionnaire a croire que le vice de procédure a été orchestré pour quil y est non lieu pour le procés du maire ,voila et je tiens aussi a rappelé qu'avant de déposé plainte contre le maire c'est le DUC en personne qui ma invité a le faire preuve en est que méssire Dark a bien commis un délit d'escrosquerie et de trahison envers notre village et notre duché ,car notre cher DUC Yann-blue que le seigneur soit avec lui a bien comprit que le maire était un escroc sinon pourquoi m'aurait il invité d'allé de suite déposé plainte ,voila je n'est rien a ajouté si vous désiré me condamné faites mais sachez que nul ne me fera taire a part la mort car je suis une personne honnéte et sincére on ma insulté ,on ma dénigré gratuitement juste parce que je vend a prix plus bas et oui malheureusement je suis tombé dans leur vice en leur répliquent a mon tour ,c'est vrai j'aurais mieux fait de les ignoré et suivre mon chemin et je tiens aussi a précisé méssire le procureur je n'est jamais porté insulte a qui que ce soit en taverne encore une fois vous avez écouté mes accusateurs mais moi maintenant je vous demanderais de m'amené preuves des insultes que jaurais dit en taverne comme il y en a point et cela suis certaine de moi car a part sur le forum ou il m'est arrivé de m'emporté c'est vrai mais malgré moi et par manque d'informations car pour moi le forum et le village sont dissocié je pensait donc a ma grande erreur car c'est moi qui aurait du porté plainte la 1ére vue que l'ont ma insulté en 1er ,je vous demanderais méssire le juge d'être clément en revoyant l'affaire depuis le début,car la victime c'est moi si on reprend tout depuis le jour ou jai eut le malheur d'entré dans une échoppe vide car la propriétaire était absente en effet et quel mal ais je fait proposé mes ervices a moindre cout et puis refusé de servir de simplet du village juste car 2 dames voulait faire du rp ensuite parce que jai dénoncé un escroc mais qui de surcroit est estimé de tous en effet a ne plus rien y comprendre ,bref votre honneur je vous laisse a votre propre appréciation et tiens a précisé que je vais quitté Argentan le plus tôt possible ,sincéres salutation a la cour
*Après avoir longtemps prié l'archange Michel et Saint Arnavald pour qu'ils viennent en aide, le juge tenta de rendre un semblant de verdict dans ce semblant de procès*
Qu'est-ce que c'est que cette affaire ? L'accusée ne se présente pas pour sa première plaidoirie et il n'y a pas de réquisitoire, pas même un témoin pour appuyer l'accusation mais l'accusée vient quand même plaider pour me parler d'autre chose. Et vous voulez que je rende la justice ?
Dame Anastasyaii, vous êtes ici en tant qu'accusée pour trouble à l'ordre public. Vos déboires suite à l'amateurisme du procureur dans votre plainte contre le maire d'Argentan ne concerne en rien cette affaire. Vous avez d'ailleurs tout intérêt à ne pas en parler, tant mon point de vue sur cette affaire est en votre défaveur, vous qui ne savez pas reconnaitre une plaisanterie, ce qui est également le cas du procureur.
Quant à vos insultes envers la population d'Argentan, la halle en pleine, que ce soit au poste de police, dans l'échoppe de Dame Pirendelo, voire même la fois où vous aviez qualifier le sergent Miosotis d'"avare et gros lâche d'Argentan", en estropiant son nom. Votre conduite est fortement dommageable pour la quiétude du village d'Argentan et c'est pourquoi je vous condamne à une journée de prison afin de vous permettre de réfléchir aux conséquences de votre conduite. A votre sortie de prison, vous irez faire des excuses publiques sur la halle d'Argentan auprès des personnes que vous avez offensées. Enfin, afin de vous rendre utile à votre village, vous passerez deux journées aux vergers et vous vendrez les fruits que vous aurez cueilli à 8 écus chacun. Ensuite, si vous désirez quitter Argentan, vous serez libre de le faire quand il vous plaira.
De plus, je me permets également de vous infliger une amende de 3 écus pour incivilité pour ne pas vous être présentée pour votre première plaidoirie après l'acte d'accusation, en vertu de l'article 624-2e du Grand Coutumier, que je me permets de vous rappelez.
"Art. 624-2e – De l’incivilité
Constitue un acte d’insubordination, le refus pour un citoyen de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de falsification d’indices, la réalisation, la modification ou la simple utilisation d’indices matériels modifiés et destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat (concerne les accusés mais aussi les avocats).
Constitue un acte de faux témoignage, la tenue de propos volontairement erronés ou l’omission volontaire d’informations au cours d’un procès lors de la comparution en tant que témoin.
Ces délits d’incivilité sont passibles d’une amende de1 à 200 écus ainsi qu’une peine de prison et des peines alternatives."
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Excuses publiques sur la halle d'Argentan et deux journées de travail au verger pour vendre des fruits à 8 écus