*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*

Bonjour tout le monde.

En ce 14ème jours du mois de mai nous sommes réuni car dame Marjo33 a embauché une personne au salaire de 12 écus.

Cette dame n'a jamais eu affaire avec nous mais malheureusement pour elle nous ne laisser rien passé a part si vous aviez répondu à nos messages.


Dois-je vous rappeler la loi qui vous interdis de faire cela?

*Levan14 prit le coutumier et lu*

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous désirez un avocat pour votre défense faites moi un Mp le plus vite possible.

Je suis désolée, ceci ne se reproduira plus. je n'ai pas retenu les recommandations de ma marraine,qui m'avait pourtant expliqué.

Ah bah oui! Il faut toujours écouter sa marraine. Mais comme vous le saviez vous êtes encore plus en tord.

*Levan14 se tourna vers le juge*

Je propose donc le remboursement de la victime par la vente d'une miche de main à 2écus et une amende de 20écus.

je suis tout a fait d'accord avec la peine. je n'ai donc rien à ajouter. où dois je mettre en vente le pain, et l'amende?

*Après délibération avec lui-même, le juge pris la parole*

Au nom de Letilaca de Flers et sous le patronnage de l'archange Michel et de Saint Arnvald, voici mon verdict dans l'affaire opposant la dame Marjo33 au duché d'Alençon pour esclavagisme :

Attendu que l'accusée reconnait sa faute et est d'accord avec la peine demandée par l'accusation ;

Attendu que l'accusée n'a jamais eu affaire avec la justice, que ce soit pour esclavagisme ou pour tout autre cas ;

Considérant toutefois que l'amende requise par l'accusation est fortement élevée par rapport au préjudice que l'accusée a fait subir à sa victime ;

Rappelant au passage qu'il est illégal de vendre ne fût-ce qu'une miche de pain lorsqu'on n'exerce pas la profession de boulanger ;

La Cour de justice du duché d'Alençon déclare :

La dame Marjoo33 est reconnue coupable d'esclavagisme sur la personne du sieur Ansegis et devra le rembourser dans la semaine à venir, en lui vendant un sac de blé à 14 écus qu'elle lui reprendra à 17 écus, lui rendant ainsi les 3 écus qu'elle lui doit. De plus, elle s'acquittera d'une amende de 3 écus, qu'elle versera à la mairie d'Argentan, à charge pour elle de s'arranger avec le maire du village pour la transaction. Enfin, il lui sera prélevé directement 3 autres écus d'amende pour les frais de procédure.

Fait à Alençon, en ce 9e jour du mois de juin de l'an 1456.

Lenoil,
juge du duché d'Alençon

*Une fois le verdict rendu, le juge s'adressa à l'accusée reconnue coupable*

Dame Marjo33,

Votre condamnation pour esclavagisme prouve qu'il faut non seulement écouter les conseils de ses ainés, mais qu'il faut surtout répondre aux courriers des autorités : si vous aviez accepté la demande de remboursement que le sergent Miosotis vous avait adressée, il n'y aurait pas eu de procès, ni de condamnation, ni d'amende à payer. C'est la première fois que vous aviez affaire avec la justice et j'ose espérer que c'est aussi la dernière. Car si vous deviez vous présentez à nouveau devant moi, le verdict serait beaucoup plus lourd. Dès que vous aurez exécuté votre peine vous en aurez fini avec la justice des hommes, mais pas avec la justice de Dieu, qui si vous voulez mon avis est bien plus à craindre. Vous avez succombé au péché d'avarice en cherchant un employé pour 12 écus au lieu de 15, je vous conseille donc d'aller vous confesser auprès de la mère Vina, abbesse de la paroisse d'Argentan. Je prierai moi-même le Très Haut pour qu'il vous accorde sa miséricorde, en espérant qu'on ne vous y reprenne plus.