Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 3 Novembre 1458 débute le procès de messire Balaam de Rieux sous le chef d'accusation d'escroquerie pour usurpation du droit profession. S'ajoute à cela la violation du décret municipal sur la grille de prix maximum que voici :
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Grille des prix maximum:

Lait: 10,00 écus.
Légumes: 10,00 écus.
Sac de maïs: 3,50 écus.
Miche de Pain: 6,50 écus.
Poisson: 18,20 écus.
Morceau de viande: 18,20 écus

Sac de blé: 12,80 écus.
Sac de farine: 15,30 écus.

Carcasse de cochon: 15,50 écus.
Carcasse de vache: 31 écus.

Laine: 13,00 écus.
Peaux: 16,00 écus.
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Messire Balaam est accusé d'avoir vendu 25 miches de pains alors qu'il n'est pas boulanger.

Voici maintenant les faits constatés par messire Robindesbois1, lieutenant de police

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01-11-2010 11:40 : Vous avez acheté à Balaam 8 miches de pain pour 9,00 écus.
01-11-2010 11:40 : Vous avez acheté à Balaam 10 miches de pain pour 8,00 écus.
01-11-2010 11:40 : Vous avez acheté à Balaam 5 miches de pain pour 8,00 écus.
01-11-2010 11:40 : Vous avez acheté à Balaam 2 miches de pain pour 8,00 écus.
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Il y a donc délit celon les articles suivant:


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Art. 622-3 : De l'usurpation du droit d'une profession
Toute vente par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l�escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives
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Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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J'appelle messire Robindesbois1 à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 3 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Nakoor se leva et prit la parole*

Messire le juge, je ne pourrais pas dire mieux que messire Robindesbois. A cause de personne comme lui, les Alençonnais ont un marché détruit et des prix trop élevé. Nous devons faire passer l'envie de perturber nos marchés messire le juge.

Mais revenons au fait precis.

L'individu a vendu 17 miches d'écus à 8 écus et 8 autres à 9 écus. En admettant que cette personne est acheté le pains à 6.50 écus meme si j'en doute, cela fait plus de 45 écus de bénéfice. Tout ça pour vous donner une idée rapide de la chose bien que nous ne sommes pas là pour spéculation mais bien pour la violation de deux decret.

Je demenderai donc une peine de 300 écus d'amende et 3 jours de prison ferme.

Merci d'avance
*Nakoor se rassit*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*A son grand désarroi, le Juge n'avait matière à brocarder l'accusé, ce qui faisait de son éloquence le rendez-vous quotidien du peuple tant il pouvait amuser inculte et satisfaire les juristes. Il n'y avait matière, et cela empêchait le Juge de conclure équitablement; tant il s'entêtait à vouloir incarner l'accusé le temps d'une plaidoirie.*

Votre honneur, mes hommages, ô immensité impénétrable.
Je me vois confus d'avoir à m'adresser à vous, vous êtes si vénérable que nulle parole ne devrait vous atteindre... J'en place une également pour vos loutres, cette haie d'artistes marteleurs culminant sur votre pupitre!
J'en suis bouche bée. J'en suis même astreint à vous avouer, tout en m'agenouillant le fin mot de cette histoire pour le moins regrettable... Il s'avère que depuis quelques jours, je me démène afin de retrouver mes armoiries, je suis persuadé que l'on me les a dérobé dans le but d'utiliser mon identité à des fin d'escroc, j'en rage aujourd'hui! Je certifie sur l'honneur vous dire la vérité, je n'aurais de vertu à mentir à l'incarnation de la prestance.

*Ne désirant discréditer le prévenu il se restreint à marmonner ces quelques paroles plus élogieuses à son encontre que défendables devant une cour et, constatant que certains sourcils se fronçaient, il prit l'initiative de faire ce pour quoi il était payé, PARAIT-IL HEIN ... (Personnellement j'en ai pas vu la couleur)*

Bien, Assistant, veuillez inscrire la date du quinze novembre 1458 sur votre registre.

En ce jour, Nous Shynai du Ried, Incarnant la probité en tant que Juge du Duché d'Alençon,

Attendu les articles 622-3 et 624-2b du corpus législatif Alençonnais;

Attendu que l'accusé n'a daigné se lever pour se défendre, sous entendons qu'il ne nie pas les faits;

Attendu la maigre bourse de l'accusé compte tenu de la somme sollicitée en amende par notre procureur,

Déclarons l'accusé coupable d'usurpation du droit de profession et de violation d'un décret municipal, et l'assujettissons à une journée de prison à laquelle s'ajoute une ordonnance pénale de cent écus sonnants.

*D'un tapage organisé et mélodieux de maillets, la séance fut clôturée.*