*Levan14 entra dans le tribunal encore une fois.*

Bonjour à tous et à toute! Nous sommes ici présent aujourd'hui pour traité d'un cas d'esclavagisme.

En effet c'est homme à embauché Axlion au salaire 20écus. Alors dans que le salaire que vous auriez du mettre est de 21 écus. Messire Givors puis-je savoir pourquoi vous avez fait cela? Voilà se que vous risquez de par voter acte d'esclavagisme.

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous pour votre défense? Si vous voulez un avocat faites le moi savoir dans les plus brefs délai par pigeons.

Monsieur le Juge et honorables magistrats,

Je suis désolé de cette méprise, due à mon ignorance de cette règle et non d'un souci de mal faire.
Je suis tout disposé à réparer cette erreur selon les moyens que vous voudrez m'indiquer.
Je vous remercie pour votre attention et espère pouvoir compter sur votre clémence.
Respectueusement,
Givors

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

(Désolé pas su posté le réquisitoire alors je m'appelle^^)

Monsieur le Juge et honorables magistrats,

La peine proposée me semble bien lourde au regard de la faute !!!
Je veux bien rembourser 2 fois l'écu de différence, mais 35 !!!

J'espère pouvoir compter sur votre compréhension.

Givors

(Désolé pas su posté le réquisitoire alors je m'appelle^^)

*Levan14 se leva*

Désolé j'ai eu un petit problème.

Alors vous auriez du répondre au courrier que votre sergent de police vous a envoyer.

*Levan14 se tourna vers le juge.*

Donc je vous propose le remboursement de la victime par la vente d'une miche de pain à 2écus et une peine de 30 écus

*Il était temps de rendre un verdict dans cette sombre affaire*

Sieur Givors, vous vous moquez de moi et je n'aime pas cela. Ainsi donc, vous tentez de me faire croire qu'un artisan de votre ancienneté ignorait l'existance de la grille des salaires d'Argentan. Cela pourrait être drôle si nous étions dans une taverne quelconque, mais je vous rappelle que vous êtes à la Cour de justice et que ceci est votre procès. De plus, vous nous dites être tout disposé à réparer votre erreur. Je ne demande qu'à vous croire, mais dans ce cas, pourquoi ne l'avez vous pas fait plus tôt ? Cela vous aurait évité ce procès.

Quoiqu'il en soit, vous êtes reconnu coupable d'esclavagisme et vous êtes condamné à rembourser l'écu que vous devez encore au sieur Alxlion en lui vendant une marchandise que vous lui reprendrez un écu plus cher. Je vous ajoute également une amende de cinq écus pour les frais de procédur, parce qu'il n'y a pas de raison que vous y échappiez.

Qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
11/06/1456