*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*

Bonjour tout le monde.

En ce 6ème jours du mois de juin nous sommes réuni car dame Sophie671, habitante de Argentan, a embauché une personne au salaire de 19 écus pour 19 pts de caractéristiques.

Cette dame n'a jamais eu affaire avec nous mais malheureusement pour elle nous ne laisser rien passé a part si vous aviez répondu à nos messages.


Dois-je vous rappeler la loi qui vous interdis de faire cela?

*Levan14 prit le coutumier et lu*

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous désirez un avocat pour votre défense faites moi un Mp le plus vite possible.

je tiens a signaler a la cour que le pleiniant
et moi meme avons trouvé un arrangement me permettant de l'indemniser a hauteur du préjudice et lui présente encore toutes mais excuses

*après avoir écouté le témoignage de la défense il prit la parole*

Messire le juge, l'accusée reconnait être coupable d'esclavagisme, mais elle dit également avoir trouvé un arrangement à l'amiable avec la victime, ce que cette dernière confirme.

C'est pourquoi plutôt que de contraindre l'accusée à une sanction, je vais demander à ce qu'elle soit relaxée.

*se tournant vers l'accusée*

Mais attention si jamais nous devions vous revoir ice lieu pour le même motif, cette fois si nous ne serions pas aussi cléments envers vous.

*Ceci fait il s'assit, afin de voir si l'accusée avait quelque chose à dire, ou bien si le juge allait rendre son verdict*

Yann_blue, Baron de Vimoutiers.
Procureur d'alençon.
Le 10 juin 1456.

je me soumets a la loi mais déclare sur mon honneur que je n'ai pas embauché cette personne dans l'intention d'exercer quelque esclavagisme qu'il soit je me suis tout simplement trompée de tarif dans l'offre d'emploi et m'en excuse encore du préjudice et promets de faire attention a l'avenir

Je ne me suis jamais considéré comme un esclave,
mais plutôt comme un homme libre, un homme de droit, travailleur, certes, mais surtout courageux et téméraire.
Vous comprendrez donc,messieurs, que cette première accusation, l'esclavagisme, me parait effroyable, pire, elle semble insulter ma personne et me réduire à un objet, moi qui suis un honnête citoyen. Cette accusation, messieurs, ce n'est pas celle de l'accusée, ni la mienne, mais bien la votre. Je me joins donc, en temps que plaignant, à celle qui est accusée dans un sentiment tant d'insulte que de deshonneur.

De plus, le terme d'esclavagisme, tel qu'utilisé, alors que j'ai perçu un salaire, me semble abusif.

Messieurs, pour poursuivre mon réquisitoire, je dirais que oui, l'accusée et moi même avons trouvé un terrain d'entente. En effet, celle-ci m'a contacté immédiatement suite au versement de mon salaire. Penaude, elle s'est excusée platement me demandant comment résoudre le problème.
Deux écus me semblaient bien peu valoir face à une nouvelle amitié conjointe.
C'est pourquoi j'ai demandé à Sophie671 de m'accorder sa confiance en ce que je ne l'accuserais pas de tels actes.

Et oui messieurs, une amitié vaut mieux que deux sous, une confiance partagée a plus de valeur que vos écus, mais je ne crois pas que la loi ne contienne un quelconque écrit sur cela.

Pour clore mon réquisitoire, messieurs, je dirais que les temps sont dures, la guerre avec les bretons nous a tous retournés et a conduit à une inflation du prix de la miche qui a rendu mon foyer pauvre et l'a fragilisé. Ce travail payé 19 écus par madame l'accusée m'a permis de passer au niveau deux puisque j'ai pu ainsi en avoir suffisamment d'écus. Plutôt que de nous trouver ici messieurs, je vous invite donc à atteindre la sainte boulasse en buvant avec moi en l'honneur de mon niveau deux!!!!

Je vous remercie messieurs et vous prie de ne pas en vouloir à l'accusée ni de la juger trop durement face à des faits que je lui ai déjà pardonnés.

Nehebu a parlé et n'a qu'une parole, au revoir.

*Les différentes parties s'étant exprimées chacune à leur tour, le juge pris la parole pour en finir*

Ma foi, puisque l'accusée prétend avoir rembourser sa victime, que cela est certifié par ladite victime et que même le procureur demande la relaxe de ladite accusée, je ne peux que suivre le réquisitoire de l'accusation, comme le prescrit l'article 531-1 du Grand Coutumier relatif à la procédure de justice accélérée. Dame Sophie671, vous être libre !

Cependant, je ne saurais que vous conseiller d'être attentive lorsque vous rédigerez vos futures offres d'emploi car si nous devions vous revoir à nouveau en ce lieu pour ce genre d'affaire, nous ne serions plus aussi cléments, car nous vous savons désromais avertie. De plus, je vous conseille ardemment de répondre aux courriers de la police lorsque vous en recevez : si vous aviez avertis le sergent Miosotis que vous aviez remboursé le sieur Nebehu, l'affaire aurait été directement classée et vous ne vous seriez pas retrouvée en procès, ce qui aurait économiser du temps et de l'énergie à la Cour de justice, ainsi que des écus au duché.
Bref, vous êtes libre, mais qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
11/06/1456