Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 9ème jour de mars de l'an de grâce 1459 débute le procès de Messire le_bouffon, résident à Mortagne, sous l'accusation d'Escroquerie.

L'accusé a été vu par le Prêvot d'Alençon Nounoursfred et Dame Amandiere le 02 Mars 1459, entrain de vendre sur le marché 44sacs de maïs ainsi que de vendre un sac de farine alors que celui ci occupe la profession est meunier et qu'il n'a aucun champs,ni élevage. Ceci étant une récidive après de multiple conciliation,une mise en procès est donc nécessaire.

Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

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LIVRE VI ' CODE PENAL
Op3 De l'escroquerie

Art 3. Est considéré comme Escroquerie : tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra recevoir une peine de prison et une amende.
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Nous invitons à la barre Messire Nounoursfred et Dame Amandiere.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 09 mars 1459
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

Bonjour sieur le procureur.

A chaque fois qu'on m'a dit de retirer un produit, je l'ai fait.

Autant préciser que ce procès ira en appel. Je suis innocent.

L'accusé se défends de toujours retirer de ses produis mais n'est ce pas là le cas qu'il se moque des lois que la ville a proposé. Celui ci sait qu'il y a des règles strictes pour le marché mais il les bafoue depuis de nombreuse fois.
Je propose juste une amende de 50écus pour lui rappeler qu'il y a des lois et qu'il faut les respecter

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour tout le monde,
je ne vais pas me lancer dans un réquisitoire magistral envers Le Bouffon. Je lui ai acheté de la farine à un prix fort bas, il est vrai, il m'a aussi acheté du blé à un prix correct. Ce n'est que du libre-échange que voici. Cela étant dit, je l'attends toujours en place de lices pour en découdre avec lui et ceci pour des motifs personnels.
je vous la souhaite bonne, la journée...

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le juge avait attendu les témoignages mais rien, il fini par se lever*

Que dire pour cette affaire, ce dossier est simplement vide. Nous n'avons pour témoignage que l'accusé et la cour.

*Petit temps d'arrête*

Par manque de preuve de décide de relaxer le prévenu.

Fait à Alençon le neuf mai de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, au nom de la duchesse Deedlitt.