*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*

Bonjour tout le monde.

En ce 6ème jours du mois de juin nous sommes réuni car dame Langevine, habitante de Argentan, a embauché une personne au salaire de 15 écus pour 4 pts de caractéristiques. Or la limite est de 17 écus.

Cette dame n'a jamais eu affaire avec nous mais malheureusement pour elle nous ne laisser rien passé a part si vous aviez répondu à nos messages.


Dois-je vous rappeler la loi qui vous interdis de faire cela?

*Levan14 prit le coutumier et lu*

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous désirez un avocat pour votre défense faites moi un Mp le plus vite possible.

je souhaiterai savoir pour quelle raison je suis accusée d'esclavagisme ?

*Il arriva, dans le palais de justice et saluât le juge*

Bien, bien, pour mon premier dossier en tant que procureur, nous allons commencer par le plus simple.

En effet le sergent d'Argentan, Messire Miosotis m'a informé que le litige avait été réglé à l'amiable et que ce procès n'aurait jamais dû voir le jour donc.

C'est pourquoi je demande purement et simplement la relaxe ici.

je plaide effectivement coupable (ceci était dû à mon inexpérience) - ce problème a été réglé à l'amiable - je vous pomets de faire attention maintenant et ne plus recommencer -

Bonjour chèr procureur,

je me rendai à la mairie le premier juin quand j'ai vu une annonce d'offre d'emploi qui m'a troublé :

Langevine cherchait un travailleur pour semer son champ de blé pour 15 écus et 4 points d'intelligence. Je l'ai tout de suite prévenu qu'elle était en infraction mais elle ne m'a pas écouté. Elle a alors embauché Virmoutier et j'ai alors transmis l'affaire au prévôt.

Voila pourquoi cette dame est içi.

Ma foi, puisque cette affaire a été réglée à l'amiable, je ne peux que suivre le procureur comme me le recommande judicieusement l'article 531-1 de notre Coutumier : dame Langevine, vous êtes libre !

Cependant, je ne peux que vous conseiller d'être attentive lors de la rédaction de vos prochaines offres d'emploi : le Conseil ducal a fixé des salaires qu'il vous faut respecter. J'espère ne plus revoir en ces lieux, car si vous deviez à nouveau pratiquer l'esclavagisme, nous serions moins clément à votre égard, puisque nous savons maintenant que vous êtes avertie.

Qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
11/06/1456