*Levan14 prit un dossier et le lu*

Encore vous? Je vous ai mit en procès il y a moins d'une heure et vous revoilà. Mais cette fois ci ce n'est plus pour une histoire d'esclavagisme mais d'escroquerie. Vous vous seriez bien tenu à l'esclavagisme vous savez.

Alors voici les faits. Il y a quelques jours vous avez achetez 70 stères de bois sur le marché du duché alors que ce chargement de stères était destiné à la mairie d'Argentan. Ensuite vous avez revendu une partie de ces stères sur le marché de votre village. Alors c'est là que commence vos infractions. La vente des stères de bois est uniquement réservé à la mairie de plus de les avoir vendu vous les avez vendues 0.4 écus plus cher que se que vous ne le avez achetez ( vous les avez acheté à 3.3écus et avec la taxe de 50 écus ça reviens à 4.00 écus). Donc de plus d'avoir fait de l'escroquerie, de l'esclavagisme, vous faite du TOP car vous avez violé un décret.

De plus si vous vouliez revendre vos denrée vous auriez du les revendre au maire quand il vous la proposé.

*Levan14 pris le coutumier et lu*

Opus 2 – Des crimes et délits

Chapitre 2 – De l’escroquerie

Art. 622-1 – De la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l’accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d’une peine de prison et de peines alternatives.

Chapitre 4 – Du trouble à l’ordre public

Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous voulez un avocat faites le moi savoir dans les plus bref délais.

Monsieur le Juge et honorables magistrats,

Je suis désolé d'être ainsi traduit coup sur coup pour deux affaires.
J'ai en effet acheté des marchandises ur le marché du Duché, sans savoir qu'elles étaient réservées à une mairie.
J'ai aussitôt cessé leur revente à la demande de M. le Maire et je pensais que l'affaire était close.
Mais je suis tout disposé à mettre les stères restantes en vente au prix de 4 écus dont parlait M. le Maire.
Je vous remercie pour votre attention et espère pouvoir compter sur votre clémence.
Respectueusement,
Givors

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

(Désolé pas su posté le réquisitoire alors je m'appelle^^)

Monsieur le Juge et honorables magistrats,

La peine proposée me semble bien lourde au regard de la faute !!!
J'ai gardé ces stères que je veux bien vendre 4 écus, si vous voulez ! Ce que, contrairement à ce que semble dire l'accusation, le maire ne m'a jamais ordonné de faire.

J'espère pouvoir compter sur votre compréhension.

Givors

(Désolé pas su posté le réquisitoire alors je m'appelle^^)

*Levan14 se leva*

Désolé j'ai eu un petit problème. Donc vous dites que vous voulez bien revendre maintenant vos marchandises à 4.00 écus mais il aurait fallu l'accepter avant.

Donc je propose à monsieur le juge la revente des marchandises à 3.80 écus et une peine de 30 écus.

Messire procureur, vous êtes un petit plaisantin : comme vous l'avez dit vous même en nous rappelant l'article 622-1 du Grand Coutumier, pour qu'il y ait spéculation, il faut que l'achat et la vente aient eu lieu sur le même marché. La foire ducale et le marché d'Argentan étant deux marchés différents, il n'y a donc pas eu spéculation. Le sieur Givors le sait très bien, lui qui fut naguère condamné à 100 écus d'amende et une journée de prison le 17 septembre 1455 pour ce motif après avoir tenté de revendre des miches de pain sur le marché d'Argentan.
En revanche, la vente de stères de bois à Argentan est réservée à la mairie et j'ai du mal à penser que le sieur Givors n'était pas au courant de cet aspect de la législation du village : je suis moi-même un ancien habitant d'Argentan et j'ai toujours connu ce décret.

En conséquence de quoi, après avoir délibéré avec moi-même et considérant le droit que me donne la charte du juge à requalifier l'accusation, je déclare le sieur Givors coupable de trouble à l'ordre public pour non-respect d'un décret municipal, comme prévu par l'article 624-2b.

Il est résulte que le sieur Givors est condamné à dix coups de fouet qui lui seront administrés par le bourreau ainsi qu'à une amende de 130 écus, qu'il versera à la mairie d'Argentan. Il devra également vendre les stères de bois qu'il possède encore au prix de 4 écus et afin de racheter sa faute en étant utile à sa communauté, il passera trois journées au verger et devra vendre les fruits qu'il aura ainsi obtenu au prix de 8 écus. Enfin, je me permets de lui prélever directement 10 écus pour payer les frais de justice, parce que mine de rien ça coute, ces bêtises-là.

Justice sera ainsi rendue !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
12/06/1456

*Se tourna vers le condamné*

Sieur Givors, malgré votre bourse plus que remplie, vous avez voulu amasser encore plus d'écus que vous ne pourriez en utiliser, cédant ainsi au péché d'avarice. Une fois que vous aurez fait votre peine, vous en aurez fini avec la justice des hommes, mais il restera encore la justice de Dieu, qui si vous voulez mon avis est bien plus à craindre. Je vous conseille donc d'aller dans les plus brefs délais vous confesser auprès de la Mère Vina, abbesse de la paroisse d'Argentan, si vous ne voulez pas passer l'éternité dans l'Enfer lunaire. Je prierai moi-même pour le salut de votre âme qui en a bien besoin, en espérant ne plus vous voir ici.