*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*

Bonjour tout le monde.

En ce 14ème jours du mois de mai nous sommes réuni car dame Ah_cha_moi a embauché une personne au salaire de 12 écus.

Cet homme n'a jamais eu affaire avec nous mais malheureusement pour lui nous ne laissons rien passer mais de plus dans vos messages vous n'avez pas du tout été coopérant .


Dois-je vous rappeler la loi qui vous interdis de faire cela?

*Levan14 prit le coutumier et lu*

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous désirez un avocat dites le moi par pigeons le plus vite possible.

Fait à Alençon,
Le 04/06/1456

bonne continuation.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

sans intérêt

*Atterré par le manque de conviction que l'accusé montrait à se défendre, il ne comptait pas être clément pour ce procès*

Messire le Juge, comme vous pouvez le constater lors de l'acte d'accusation énoncé par mon prédécesseur les faits sont là, l'accusé est bien coupable d'esclavagisme, et de surcroît il avait refusé de collaborer avec les forces de police.
Ce qui n'est pas vraiment surprenant vu la défense qu'il vient de tenir devant nous.

S'il en avait été autrement, nous aurions pu être clément vis-à-vis de cette personne qui après tout n'était pas connu de nos services de police, mais vu l'indifférence manifestée et le fait que cette personne refusera de payer la victime de ces agissements, une amende d'un montant de 50 écus sonnants et trébuchants !
Peut être qu'ainsi, il se rendra compte qu'il ne faut pas braver les lois et que nul n'est censé les ignorer.

Yann_blue
Baron de Vimoutier, Procureur d'Alençon
Le 11 Juin 1456

*Il était grand temps pour le juge de rendre son verdict*

Seigneur de Vimoutier, je vous remercie d'avoir comblé l'absence de votre fort peu scrupuleux prédécesseur. J'avais invité l'accusé à venir répondre à votre réquisitoire de secours, mais il n'a pas daigné se présenter à nouveau : au lieu de cela il m'a donné la permission de satisfaire mon égo en rendant mon verdict, ce que je vais faire sur le champ et sans plus attendre, car cette affaire n'a que trop trainé.

Or donc, le sieur Ah_cha_moi est reconnu coupable d'esclavagisme sur la dame Xena1993, qu'il a rémunéré 12 écus alors que la grille des salaires en vigueur dans notre duché interdit d'embaucher à moins de 15 écus pour le travail dans les champs.

En conséquence de quoi, le sieur Ah_cha_moi est condamné à rembourser la dame Xena1993 des 3 écus qu'il lui doit. A cela s'ajoutera une amende de 20 écus pour insulte envers la Cour de justice, laquelle sera versée à la mairie d'Alençon qui en a bien besoin. Enfin, 5 écus lui seront directement prélevés pour rembourser les coups de fonctionnement du présent procès, lequel aurait pu être évité si l'accusé avait daigné collaborer avec les forces de police, en acceptant l'arrangement qu'elles lui ont proposé.

Sieur Ah_cha_moi, j'espère ne plus avoir à vous voir en ces lieux. Car maintenant que nous vous savons averti du montant du salaire minimal à payer à vos employés, nous serions beaucoup moins clément à votre égard en cas de récidive.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
17/06/1456