*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur Tchouse a embauché Darkbane pour la somme de 13 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lu*

l'Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 - De l'esclavagisme

(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.

Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 13 juin 1456

Je plaide coupable n'ayant pas lu l'arcticle en vigeur et de ce fait ne l'ayant pas respecté. Ne serait t-il pas judicieux de ne pas permettre d'embaucher un salarié pour une somme inférieure à 15 écus? En effet, la possibilité m'étant était donné et l'offre ayant était acceptée je ne me suis pas posé de questions. Darkbane étant censé connaitre la loi autant que moi pourquoi a t-il accepté l'offre s'il savait qu'elle correspondait à un acte d'exclavagisme?
Je reconnais mes tords, après quant à savoir si je suis le seul responsable, pour ma part la question reste en suspends. Voila ma présente plaidoirie.

*il écouta les différentes parties et prit la parole*

Messire Tchouse, si seulement il n'était permis d'embaucher qu'aux prix minimums, vous vous doutez bien que nous le ferions, cela nous éviterait bien des procès !

Oui la victime aurait dû le savoir, mais vous savez avec la guerre, les marchés peu florissants, cela peut se comprendre que Messire Darkbene ait prit la première offre qui se présentait à lui et cela dans le but de pouvoir manger à sa faim et encore avec une telle somme, tout au mieux il pouvait s'offrir une miche de pain, alors qu'avec le salaire minimum il aurait pu manger un fruit, ou boire du lait, tout en l'accompagnant d'un peu de maïs, ce qui remplit plus l'estomac d'un homme tout de même, vous le conviendrez.

Néanmoins, puisque vous avez daigné vous présenter devant nous, ce qui est déjà un bon début et que vous reconnaissez les faits, je vais présumer que vous êtes prêt à rembourser la victime.


*Il se tourna alors vers le juge*

Messire Lenoil, pour une fois je vais présumer que l'accusé est disposé à rembourser sa victime, c'est pourquoi je demande donc qu'il rembourse les 3 écus à Messire Darkbane, bien que ce dernier n'ait pas voulu se présenter icelieu.
ainsi qu'une amende de 3 écus, afin de couvrir les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 20 juin 1456

Je reste persuadé que si Messire Darkbane avait besoin d'un salaire 'florissant', il aurait pu aller travailler à la mine, des places étant toujours disponibles. Il n'a même pas la décence de se présenter à ce procés. Or, quand on se sent victime, la moindre des choses est de venir réclamer son dû, de venir défendre ses droits. Je rembourserai sans hésitation le duché pour tous les frais occasionnés par ce procés, quant à savoir si je verserai 3 écus à Sieur Darkbane je trouve cela injuste. Il ne fait que profiter de mon erreur. En effet, depuis je n'ai embaucher des citoyens que pour un salaire minimal de 15.00écus. Ayant aujourd'hui connaissance de la loi sur l'esclavagisme, une telle proposition de salaire ne se reproduira plus. Je reconnais mon erreur et vous présente encore toute mes excuses.
Concernant les courriers de Miosotis, il s'avère que je n'ai pas remboursé sieur Darkbane car j'estime que s'il considérait qu'un quelconque préjudice lui avait été causé il aurait pris contact avec moi. Or, nous n'en avons aujourd'hui aucune nouvelle. Pensez qu'un réel préjudice lui ai été causé au vu de sa réaction (inexistante)?

Je me suis permis de m'appeller à la barre suite à de nouveaux éléments que je viens de voir. En effet, un autre citoyen est accusé tout comme moi d'esclavagisme sur la personne de sieur Darkbane et ce dernier ne s'est pas présenté non plus à cette audience. Finalement dans chaque procédure il obtient des dédommagements sans rien faire juste en profitant des erreurs commises par certaines personnes l'embauchant. De plus je viens de voir sur le profil de sieur Darkbane que l'une des dernières personnes à lui avoir accordé sa confiance est sieur Miosotis celui la même qui vient témoigner contre moi aujourd'hui et en la faveur de Darkbane. Je trouve cette 'amitié' quelque peu douteuse dans un procés qui doit permettre une totale transparence et objectivité.
Finalement Darkbane profite des erreurs d'une personne de bonne volonté, Miosotis en fait directement part à la cour, et sans rien faire Darkbane se fait dédommager. Encore une fois je reconnais ma faute, mais je reste persuadé que pour obtenir dédommagement la présence à la cour devrait être indispensable surtout que Monsieur Darkbane est au courant suite au courrier qu'il a du recevoir.

Bonjour la cour,

Il apparaît en effet que Sieur Tchousse a commis un acte d'exclavagisme sur la personne de Sieur Darkbane qui lui aurait valu un dédommagement de deux écus s'il avait répondu à mes courriers, mais ceci n'a pas été fait.
Le sieur Tchousse ne niant pas les faits, j'espère ne plus avoir à le reprendre.

Miosotis
Sergent de police d'Argentan

*Les différentes parties s'étant exprimées, certaines mêmes plus que de raison, c'était maintenant au tour du juge de trancher le litige, tel Salomon dans son jugement*

Sieur Tchouse, je vous prierais de ne pas dépasser le nombre d'interventions qui vous est accordé : vous avez droit à deux plaidoiries en réponse aux interventions du procureur, vous n'avez pas à nous faire croire que vous êtes également témoin pour tenter de m'influencer.

Il est vrai que vous avez la possibilité physique d'embaucher un employé à un salaire plus bas que les 15 écus prévus par la loi du duché d'Alençon, mais ce n'est pas pour cela que vous devez le faire. Vous avez également la possibilité de vous révolter contre votre mairie ou de détrousser les passants au détour d'un chemin, est-ce pour ça que vous allez le faire ? Je vous le déconseille, en tout cas. Le salaire minimum prévu dans le duché d'Alençon est de 15 écus, il ne saurait donc être question d'embaucher à 13 écus.

Quant à vos propos de bas étage sur la prétendue collusion entre le sergent Miosotis et le sieur Darkbane, je vous prierais de les réserver pour vos discussions de taverne. Je suis cependant d'accord avec vous lorsque vous dites qu'il est regrettable qu'il n'ait pas été entendu en ce lieu. Mais c'est là le choix du procureur qui n'a pas jugé utile de le convoquer comme témoin de son accusation, il n'y est donc pour rien. Et cela n'en fait pas moins la victime d'un acte d'esclavagisme dont vous êtes responsable en ayant fixé le salaire de votre offre d'emploi sous la barre des 15 écus.

En conséquence de quoi, vous êtes déclaré coupable d'esclavagisme. Vous verserez à votre victime le sieur Darkbane les 2 écus qui lui manque encore pour qu'il reçoive les 15 auxquels il avait droit. J'y ajoute également 3 écus pour payer les frais de procédures du présent procès, lequel aurait pu être évité si vous aviez accepté l'arrangement que vous a préalablement proposé la police ; vous verserez ces 3 écus à la mairie d'Argentan, qui en a sans doute plus besoin que notre bonne Cour de justice. Enfin, pour avoir cumulé les rôles d'accusé et de témoin au mépris total du principe de la séparation du pouvoir, il vous sera prélevé directement 1 écu avant que vous ne quittiez cette salle.

Je ne puis que vous recommander d'être à l'avenir plus attentif lorsque vous rédigez vos offres d'emploi, car si vous vous retrouviez à nouveau en ces lieux, nous serions cette fois moins clément avec vous, car nous vous savons désormais bien averti sur la question.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
20/06/1456