*Un vendeur de légume cette fois rhalala, qu'ils s'etouffent avec leur courge si ca pouvait leur apprendre les decrets... Malvinara & Lara, ainsi que tout les maire s'echinaient à informé les alençonnais mais non mais non...*

Aujourd'hui, samedi XIII des îdes de mars de l'an de Pâques MCDLV, sous le regard bienveillant de Saint-Arnvald, et au nom de la Duchesse d'Alençon et de Flers moi-même, Barahir de Malemort, Seigneur d'Aubiat et de Ligneyrac, je t'accuse toi, "Seemon", paysan et sujet de la duchesse, d'avoir vendu des légumes sur un marché d'une bonne-ville du duché, contrevenant à un decret ducal et te rendant coupable de trouble à l'ordre publique.

*Le jeune Malemort prit un feuillet devant lui et le lu*

Le l'article 624 du chapitre 4 du second opus du livre VI du grand coutumier dit:

« Du non respect d’une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l’ordre public le non respect d’une décision de Justice.
Le paiement immédiat d’une amende ayant éventuellement fait l’objet de l’engagement.
Ceci est punissable d’une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu’une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis. »

Or, selon le decret

« Suite aux recommandations de l'Assemblée Populaire, le Conseil Ducal d'Alençon décrète :

- l'Interdiction de vente de légumes sur l'ensemble du Duché,
- Des amendes exemplaires pour les fraudeurs vendeurs de légumes,
- La Prise en charge du changement de champs par le Duché pour chaque propriétaire de champs de légumes se manifestant dans un délai de 1 mois passé la publication du présent décret,
- Un Impôt de 7 écus sur les champs de légumes.

Pour permettre aux vendeurs de légumes d'écouler leur marchandise actuelle, un délai de 4 jours leur est donné. Passé celui-ci, ils seront passibles d'une amende ou d'une peine de prison pour trouble de l'ordre public (Article 624-2b).

Fait en Alençon le vingt-et-unième jour du mois de Novembre de l'an de Grâce 1455, »

Pourtant, Dark euh... Dark de la prevoté t'as formellement identifié en train d'en vendre, il te les a même acheté ! Qu'as tu a repondre de cela vaurien ?

*se tournant vers le juge le jeune Malemort lui dit*

Juge Mortesot, j'appellerai ici Dark12z, un officiers à la reputation immaculé de la prevoté afin qu'il vienne appuyé mes dires concernant ce maraud

Je ne savais guerre qu'il était proscrit de vendre ses légumes dans notre duché lorsque j'ai agis ainsi(même si nul n'est censé ignoré la loi...).Le lendemain de la mise en vente de mes légumes, j'ai recu la lettre m'informant de cette loi mise en vigueur spécifiquement dans Alençon.
Aprè cela je n'est plus recommencé cela sachant ke j'encourrais des poursuites, d'ailleurs j'ai même acheté une petite échelle pour aller cueillir des fruits et pouvoir les vendre et dans le même temps consommer mes légumes pour augmenter mon charisme...
Je vous remercie d'avoir prie en compte ma plaidoirie et réclamme votre indulgence pour un acte dont je ne connaissais pas les conséquence.
J'implore votre clémence, et promets de rester dans le droit chemin vers l'illumination.

*Il ecouta le plaidoirie avec un sourire, enfin un capable de bonne foi*

Juge Mortesot ! Cet homme semble sincére dans ses propos en admettant ses erreurs, moi aussi je vous appelle à la clémence, une peine légére envers le duché comme l'achat de sac de maïs pour une vingtaine ou une trentaine d'écus devrais scellé ses convictions de ne pas recommencer.

Je vous suis très reconnaissant de votre réquisitoire, en effet je suis sincère dans mes propos.Dans le meme temps j'accepterais le jugement que vous compter appliquer.
La peine que vous m'occtroyez est normal et je ne broncherais aucunement suite a votre verdict, je mérite une sanction car je le sais et je me répète mais nul n'est censé ignoré la loi.

*Dark12z se présenta à la barre afin de témoigner de la vente de légumes sur le marché d’Argentan par le dénommé Seemoon.*

Votre honneur,

En tant qu’adjoint du maire j’ai pour charge de réguler le marché d’Argentan. Je suis ainsi amené à relever certaines infractions et les transmettre aux autorités compétentes.

Ces dernières semaines nous avons pu noter une forte recrudescence des ventes de légumes sur notre marché. Interpellé par ce manque évident de connaissance des décrets de notre duché, j’ai moi-même proposé à notre maire d’alors, Dame Arfee, de mettre en place une campagne d’information auprès des habitants.

Par conséquent, le rappel du décret interdisant la vente de légumes à été placardé au tout début des annonces de la mairie. Conscients que certains ne les lisaient pas assidument nous avons même opté pour un courrier adressé à tous, et rappelant expressément les décrets en vigueur.
Visiblement, le dénommé Seemoon n’y a accordé aucune attention. Quelques jours plus tard, son étal de légumes refaisait surface sur le marché.

J’espère avoir, par le présent témoignage, éclairé au mieux la situation.
Je vous laisse à votre jugement votre honneur.

*Dark12z se retira après avoir salué la cour*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Et bien, l’affaire est entendue, puisque tous le monde est d’accord, l’accusé est reconnu coupable et s’acquittera dans la joie et la bonne humeur de la modique somme de 20 écus auprès de la mairie d’Argentan selon des modalités à définir avec le JAP et le Maire.
En sus, une amende symbolique de 1 écus pour frais divers et variés de la Cour dont nous n’avons pas à nous justifier ici sera prélevée dans les popoches du coupable.

Que la justice des hommes soit pour vous toujours plus grande que celle des cieux !

Mortesot, Juge d’Alençon
09 avril 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.