*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet Dame Estefinha a embauché pour la somme de 12 écus Messire Ankara, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lu*

l'Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 - De l'esclavagisme

(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.

Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Dame, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Nous vous écoutons.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 13 juin 1456

bien le bonjour!

Tout dabord je tiens a m'excuser de mon acte! Lorsque j'ai mis l'offre d'emplois et étant le premier que je met, je n'ai pas fait attention a la somme. Mais je promets que desormais je le ferais. Je ne voulais en aucun cas faire de l'esclavagisme étant contre mes principes!
Je m'en excuse une derniere fois!

*Après avoir écouté le sergent Miosotis et l'accusée, la victime ayant refusée de venir témoigner, il était temps pour lui de prendre la parole*

Messire le juge, comme vous pouvez le constater l'accusée reconnait les faits et s'en excuse.
J'aurais aimé que la victime vienne, mais malheureusement elle a refusé mon offre.

Il nous faut donc trouver une juste peine, concernant ce cas d'esclavagisme, je proposerais que l'accusée passe deux journées dans votre charmant verger à cueillir des fruits qu'elle devrait vendre pour 8 écus à la mairie.
Qu'en pensez vous cher juge ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 17 juin 1456

Bonjour cher procureur et bonjour la cour,
Étant coupable, je crois que j'accepterai la punition que vous choisirez! Je tiens a m'excuser une derniere fois pour mon acte et je promet faire plus atention a l'avenir!
Cordialement
Dame Estefinha

Bonjour chèr procureur, bonjour la cour,

je me rendai à la mairie le huitième jour du beau mois de juin quand j'ai vu une annonce d'offre d'emploi qui m'a troublé :

Estefinha cherchait un travailleur pour semer son champ de blé pour 12 écus et 0 points d'intelligence. Elle a ensuite embauché Ankara et j'ai alors transmis l'affaire au prévôt.

Voila pourquoi cette dame est içi.

*Encore une fois, c'était au juge de clore la discussion*

Messire le procureur, je suis bien peiné d'apprendre que la victime des faits d'esclavagisme présumés n'ait pas accepté de venir se joindre à nous pour participer à cette intéressante discussion dont je suis certain qu'Aristote lui même ne l'aurait pas reniée pour en faire un de ses dialogues dont il avait le secret. Cependant, avec ou sans victime, l'accusée a reconnu les faits qui lui sont reprochés, elle est donc déclarée coupable d'esclavagisme.

Cependant, considérant que la victime n'a pas jugé utile de venir témoigner, il serait donc injuste de lui accorder les 3 écus auxquels elle avait pourtant droit. Mais puisque c'est ici la coupable qui se montre coopérative, je lui fais grâce du remboursement.

Mais elle n'en est pas moins coupable d'esclavagisme, qui est un fléau qui empêche les plus jeunes habitants de notre duché de se développer. Aussi, afin qu'elle rachète sa faute et se montre utile envers sa communauté, je la condamne à passer une journée de travail au verger de son village et à vendre à 8 écus les fruits qu'elle aura cueilli.

Toutefois, ce procès aurait pu facilement être évité si l'accusée désormais coupable avait accepté de donner suite aux courriers qui lui ont été envoyés par la police d'Argentan, aussi je me permets de lui faire prélever 3 écus de sa bourse afin de payer les frais que tout ce cirque a causés.

Dame Estefinha, maintenant que vous êtes avertie du minimum des salaires à payer, je vous suggère d'être attentive pour vos prochaines offres d'emplois. Car si vous deviez encore venir en ces lieux, nous serions cette fois bien moins clément envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
21/06/1456