*Après avoir étudié le dossier quelques instants, il se leva afin de procéder à l'acte d'accusation*

Bonjour,

Nous sommes réunis aujourd'hui, car Dame Soumia94 a vendue des sacs de maïs à un prix supérieur à celui autorisé par la grille des prix maximums de Mortagne.

Pour être précis :
2 sacs de maïs à 4.50 écus.

Je vais maintenant faire lecture de cette grille des prix de Mortagne.

"DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus

Ventes marché

Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus

Nourriture:

Blé 13,00 écus
maïs 3.60 écus
...
Toute personne surprise à vendre des produits sur le marché de Mortagne au dessus des prix fixés sera poursuivie pour escroquerie.

Kikiraoul
Maire de Mortagne."

Maintenant je vais faire référence à notre coutumier.

*Il prit le coutumier et lu*

"Op4 Du trouble public

Art 2. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4 (cf op. 1 art 5)"

Comme vous pouvez le constater, étant donné qu'il est stipulé pour escroquerie dans le décret municipal et comme cela ne va pas à l'encontre de notre coutumier, le motif d'accusation retenu sera donc escroquerie.

*puis se tournant vers l'accusé*

Maintenant que j'ai établis l'infraction, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Nous vous écoutons.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 14 juin 1456

les temps sont durs il faut que je me nourisse et en plus de ça, le duchet me devait de l'argent

*après avoir écouté les différentes parties, il prit la parole*

Nous savons tous Dame Soumia que les temps sont durs, c'est le cas pour tout le monde avec cette maudite guerre, mais que les choses soient claires, en aucune façon cela vous permet d'enfreindre les lois.
Et si le Duché vous doit de l'argent comme vous le prétendez, ce qui est possible uniquement si vous travaillez à la mine et encore, dès le dimanche vous auriez reçus la solde de ce que le Duché vous devait, et ceci n'excuse pas votre comportement néanmoins.

Sans compter que comme vous l'a fait remarquer le sergent Nodo, si vous aviez répondus à son courrier vous ne vous retrouveriez pas ici ce jour et nous non plus par la même occasion.

Quant à Dame Ptronille25, merci de nous avoir indiqué quelques éléments nous permettant de mieux ciblé l'accusé, en effet l'on ne peut pas dire que sa défense soit éloquente.

*puis il se tourna vers le Juge*

Messire Lenoil, comme vous pouvez le constater, il semblerait que ceci soit surtout dû à une erreur de jeunesse, je sais bien que nul n'est censé ignorer la loi, mais nous pouvons nous montrer clément dans ce cas je pense.
C'est pourquoi je propose que l'accusée achète 2 sacs de maïs à la mairie de Mortagne pour 4.50 écus, ainsi le préjudice serait réparé.
Ainsi que 3 écus pour les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 20 juin 1456

comme a dit ptronille25
je suis jeune depuis que je connais ce site
je ne connait aucune regle on me donne aucun cours dans ce jeux on ne sait que payer por savoir des chose il faut etre au niveau 2 3
sinon rien t'est un clochard si tu ne viens pas tous les jours pour ne pas mourrir ni etre squelletique...

Pétronille, fort ennuyée des sottises de Soumia, s'avançe devant la cour en se promettant de lui tirer les oreilles à la première occasion.

"La demoiselle Soumia est fort jeune et ne connaît pas toutes les règles de vie de nos villages. Etant tribun à Verneuil, je lui en ai enseignée quelques unes à son arrivée, mais c'est très nettement insuffisant pour une parfaite éducation. Je pense que son père ne l'a pas informée des risques d'escroquerie et qu'elle n'avait pas conscience de commettre une faute car elle n'a tout simplement pas lu les decrets municipaux.Je n'ai pas eu le temps de lui en parler, elle venait de rencontrer le conseiller ducal la dernière fois qu'on s'est écrit.

Il faut dire qu'elle ne vient jamais en taverne et rarement au village. je pense que c'est pour ça qu'elle n'a pas répondu aux pigeons de demande de régularisation amiable. Il suffit de voir le temps qu'elle a mis pour passer niveau 1 (3 mois presque).
Aussi je sollicite l'indulgence de tribunal. Une petite peine pour un rappel à la règle suffira je pense car Soumia apprend vite pour peu qu'on lui explique."

pétronille salut respectueusement la cour et retourne à sa boulangerie

Bonjour,

En ce qui concerne cette affaire datant du 03/06 à 10h50, la demande de règlement à l'amiable est resté sans réponse pendant plus de 8 jours avant le dépôt de la plainte.
Le sergent Nodo souhaiterait juste ajouter que les temps sont durs pour tout le monde, et qu'une simple réponse ou explication suite à la demande de règlement aurait permis de faire gagner du temps à tout le monde.

Merci.

*A force d'entendre tout ce petit monde, le juge avait lui aussi envie de participer à la discussion. Et comme c'était lui le chef, tout le monde allait l'écouter, voilà qui était plaisant !*

Dame Soumia, si vous ne connaissez aucune règle, il est facile de combler cette lacune en jetant un œil sur le panneau d'accueil de la mairie de votre village : il est rempli d'infirmations toutes les plus utiles les unes que les autres. Cependant, vous avez bien raison : les temps sont durs. Et pourquoi sont-ils durs ? Mais justement à cause des gens comme vous qui pensent pouvoir vendre le produit de leur champ à des prix exorbitants. Le maïs est doublement essentiel à l'économie d'un village, d'une part parce qu'il permet aux éleveurs de cochons d'engraisser leurs animaux et ainsi assurer notre approvisionnement en viande via les bouchers ; d'autre part, parce qu'il nous permet de nous nourrir si le pain venait à manquer. Si vos deux sacs de maïs avaient été une miche de pain, cette dernière aurait coûté la bagatelle de 9 écus. De plus, le duché a lui aussi besoin de maïs qu'il achète aux mairies pour pouvoir nourrir les moutons, cochons et autres vaches qu'il vend aux éleveurs : si tout les cultivateurs de maïs pratiquaient vos tarifs, il y a longtemps que nous aurions fait faillite, faisant de l'élevage un lointain souvenir. Aucun responsable municipal sensé ne peut laisser faire ça, c'est pourquoi le maire de Mortagne a décrété une liste des prix à ne pas dépasser sur le marché de son village, laquelle liste fixe le prix du maïs à un maximum de 3.60 écus le sac. Vous en avez vendu deux à 4.50 écus, vous êtes donc en infraction pour un total de 1,80 écus.

En conséquence de quoi, je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à rembourser la mairie de Mortagne en lui achetant un sac de maïs à 5.40 écus, soit 1.80 écu auquel j'ajoute la valeur du sac, à savoir selon la grille des prix 3.60 écus. 1.80 + 3.60 = 5.40 : le compte est bon !
Enfin, dans le but de payer les frais occasionnés par le présent procès qui aurait été facilement évitable si vous aviez répondu aux courriers envoyés par la police, il vous sera prélevé 3 écus avant que vous ne quittiez la salle d'audience.

Maintenant que vous êtes avertie de l'existence de la grille des prix en vigueur dans votre village, j'espère ne plus avoir à vous voir en ces lieux, car en cas de récidive manifeste, la justice serait bien sûr implacable avec votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
21/06/1456