*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur Gogdefroy a embauché Fitz pour la somme de 19écus, alors que le minimum était de 21 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lu*

l'Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 - De l'esclavagisme

(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.

Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 13 juin 1456

Sa srai ti pas que je vous mettrez la mains dans le dos que je vous ferais tousser. Trois malheureux p'tis ecus me suis don tromp sa peu arrivé. Si le sieur étai un pti peu moins bete p'tete bien qu'il aurais don réflechi vant d'accpeter. Il en a fais exprés pour gagné des ecus j'trouve sa pas trés honnete non plus didon...boudiou c'est un scandale.

*Après avoir écouté les différentes parties il prit la parole*

Messire Gogdefroy, merci de reconnaître que vous êtes coupable tout d'abord, cela facilite ma tâche.

Je ne vais donc pas tergiverser durant 110 ans.
Messire, vous avez beau dire que c'est la victime qui en profite pour gagner des écus, je dis non !
Si vous n'aviez pas passé une annonce en deçà des minimums, nous ne serions pas ici ce jour.

Mais bon, faute avouée, faute à moitié pardonnée ne dit ont pas ? c'est pourquoi je serais clément à votre encontre et demanderait à ce que vous remboursiez les d2 écus à la victime, ainsi qu'à payer 3 écus afin de couvrir les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 20 juin 1456

Aucunes lois ne condamne la bétise aussi...L'erreur est humaine...

Bonjour la cour,

Je ne vois aucun scandale dans cette affaire...

Le Sieur Gogdefroy n'ayant pas répondu à mes courriers concernant l'acte d'exclavagisme commis envers Fitz, nous nous sommes retrouvés içi.
Nous parlons là, non pas de trois écus Sieur Gogdefroy, mais bien de deux écus car d'après mes calculs élaborés, (il sortit son boulier), 21-19 font bien deux écus.
De plus, vous affirmez que votre victime est "bête" soit disant qu'elle n'aurait pas réfléchi avant d'avoir accepté l'offre d'emploi or 19 écus de salaire est déjà une belle somme. L'honnêteté de votre victime n'est pas remise en question dans cette histoire car aucune loi ne précise qu'être victime d'exclavagisme est un délit !

Miosotis
Sergent de police d'Argentan

*Acte d'accusation, plaidoirie, témoignage, réquisitoire et nouvelle plaidoirie, il ne manquait plus que le verdict et c'était au juge de combler cette lacune*

Sieur Godefroy, vous avez parfaitement raison : l'erreur est humaine. Vous vous êtes trompé en rédigeant votre offre d'emploi, ça peut arriver à tout le monde et il n'y a pas là mort d'homme. Par contre, là où vous avez eu tord, c'est lorsque vous n'avez pas daigné donner suite aux courrier que vous envoyât le sergent Miosotis : l'eussiez-vous fait et vous auriez ainsi éviter le présent procès qui n'aurait eu aucune raison d'être puisque votre victime eut alors été remboursée à l'amiable.

Bref, vous êtes donc déclaré coupable d'esclavagisme sur la personne du sieur Fitz. En conséquence de quoi, vous êtes condamné à lui verser les 2 écus qu'il aurait dû recevoir si votre offre d'emploi avait respecté la grille des salaires en vigueur dans le duché d'Alençon. De plus, je me permets de vous soutirer 3 écus afin que nous puissions payer les frais de ce procès qui était normalement évitable.

Maintenant que vous voilà averti sur le montant des salaires à payer à vos employés, je vous suggère d'être vigilant lors de la rédaction de vos futures offres d'emploi. Car en cas de récidive de votre part, la justice alençonnaise serait alors implacable envers votre personne. J'espère donc ne plus devoir à nouveau vous voir en ces lieux.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
23/06/1456