*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur Chaponrhys a embauché Darkbane pour la somme de 15 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lu*

l'Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 - De l'esclavagisme

(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.

Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 14 juin 1456

le Sieur Chaponrhys a embauché Darkbane pour la somme de 15 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Bonjour il y a vice de forme dans votre procédure d'acte d'accusation. Je l'ai payé 15 écus selon votre chef d'accusation et le minimum est de... 15 écus. On m'accuse de quoi je vous prie ???

*il écouta les différentes parties et prit la parole*

Messire Chaponrhys comme le signale le sergent Miosotis, en effet il n'y a pas de vice de procédure, je me suis simplement mal exprimé, je voulais bien sûr dire que vous aviez engagés Messire Darkbane au prix de 12 écus, alors que le salaire minimum était de 15 écus.

Néanmoins, puisque vous avez daigné vous présenter devant nous, ce qui est déjà un bon début, je vais présumer que vous êtes prêt à rembourser la victime.

*Il se tourna alors vers le juge*

Messire Lenoil, pour une fois je vais présumer que l'accusé est disposé à rembourser sa victime, c'est pourquoi je demande donc qu'il rembourse les 3 écus à Messire Darkbane, bien que ce dernier n'ait pas voulu se présenter icelieu.
ainsi qu'une amende de 3 écus, afin de couvrir les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 20 juin 1456

J'accepte de payer mon dû... Comment dois je faire ??

Bonjour la cour,

il n'y a aucun vice de forme dans ce procès, juste une petite erreur d'écriture, en effet, vous avez engagé Darkbane, non pour 15 écus mais pour 12 écus et n'ayant pas répondu à mes courriers, courriers que j'ai renouvelé deux fois, nous nous sommes retrouvés içi.
Il y a donc infraction étant donné que le minimum est de 15 écus ce qui correspondrait à une amende de trois écus à remboursé à Sieur Darkbane.

Miosotis
Sergent de police d'Argentan

Si l'accusé accepte de payer son dû, je ne vois pas pourquoi je lui refuserais ce plaisir. Toutefois, puisque le sieur Darkbane a refusé de venir se présenté en ce lieu pour témoigner du tord qui lui a été fait, il n'y a aucune raison pour qu'il soit remboursé. Aussi, le sieur Chaponrhys est-il condamné à verser les 3 écus à la mairie d'Argentan, dont je ne doute pas qu'elle trouvera quelque chose à en faire. De plus, afin de rembourser les frais occasionnés par le présent procès qui aurait pu facilement être évité si l'accusé avait répondu aux courriers que lui a envoyé le sergent Miosotis, je lui prélève 3 autres écus directement dans sa bourse.

Sieur Chaponrhys, je vous conseille d'être à l'avenir un peu plus attentif lorsque vous rédigerez vos offres d'emploi. Car maintenant que nous vous savons averti de la grille des salaires à respecter, nous serions beaucoup moins clément avec votre personne en cas de récidive. Pensez-y.

Justice est rendue, qu'on nen vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
24/06/1456