*Après avoir étudié le dossier quelques instants, il se leva afin de procéder à l'acte d'accusation*

Bonjour,

Nous sommes réunis aujourd'hui, car Messire Neptune54 a vendu des sacs de maïs à un prix supérieur à celui autorisé par la grille des prix maximums de Mortagne.

Pour être précis :
1 sac de maïs à 4 écus
2 sacs de maïs à 4.50 écus
1 sac de maïs à 5.50 écus.

Je vais maintenant faire lecture de cette grille des prix de Mortagne.

"DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus

Ventes marché

Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus

Nourriture:

Blé 13,00 écus
maïs 3.60 écus
...
Toute personne surprise à vendre des produits sur le marché de Mortagne au dessus des prix fixés sera poursuivie pour escroquerie.

Kikiraoul
Maire de Mortagne."

Maintenant je vais faire référence à notre coutumier.

*Il prit le coutumier et lu*

"Op4 Du trouble public

Art 2. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4 (cf op. 1 art 5)"

Comme vous pouvez le constater, étant donné qu'il est stipulé pour escroquerie dans le décret municipal et comme cela ne va pas à l'encontre de notre coutumier, le motif d'accusation retenu sera donc escroquerie.

*puis se tournant vers l'accusé*

Maintenant que j'ai établis l'infraction, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Nous vous écoutons.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 14 juin 1456

bonjour
vous me voyez desole pour ce gros mal enttendu sur les tarifs des denrees, mai comme vous pouvez le constater je suis depuis recement paysan et donc ne savais pas que des baremes etaient imposes s'il est posible de reparer comment cela se fait-il
milles excuses aussi aux personnes qui ont pu ubir les dsagrements de mon non savoir
en cosequences maintenant je sais et cela ne se reproduira plus

*Il écouta les différentes parties, puis prit la parole lorsque son tour fut venu*

Bien, j'aimerais que tous les accusés, soient tels que vous Messire Neptune54, vous semblez de bonne fois en reconnaissant votre faute et semblé enclin à la réparer.
L'ont pourrait tout au plus regretter que vous n'ayez pas répondus au sergent de police, ce qui aurait évité que nous nous retrouvions ici.

*Puis il se tourna vers le juge*

Messire le juge, vous avez tout comme moi entendus l'accusé reconnaitre les faits, étant donné que c'est la première fois que nous le voyons en ces lieux, je propose donc qu'il rachète les marchandises à la mairie de Mortagne qui font qu'il se retrouve devant nous ce jour.
Soit 1 sac de maïs à 4 écus, 2 sacs à 4.50 écus, 1 sac à 5.50 écus
Ainsi que 3 écus pour couvrir les frais de justice.

Yann_blue
Baron de vimoutiers, procureur d'Alençon
le 21 juin 1456

en effet je suis coupable des fait qui me sont reproche et reconnais mes erreurs que je vais repo=arer au plus tot
quand a ne pas avoir contacter le sergent de police je ne savais pas comment faire il a deja fallo qi=ue je cherche comment venir dvant vous a cette cour
je retire les denees vendues a le ùairie des que possible des que possible
et encore une fois m'excuse aupres des messires qui ont subit ces malencontreuses erreurs

Bonjour,

une fois de plus, le dossier de police ne contient rien de plus que la constatation d'infraction, et les courrier expédiés à l'accusé. Pourtant jusqu'à ces derniers jour la police de Mortagne laissait largement le temps aux différentes parties de répondre (14 jours pour cette affaire)

Merci

*Tout le monde avait parler sauf le juge, il était temps de combler cette lacune*

Hé bien, puisque l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés, nous n'allons donc pas perdre notre temps en de vaines palabres et aller directement à l'essentiel. Il est cependant déplorable que malgré sa bonne volonté il n'ait pas donné suite aux courriers du sergent Nodo car dans ce cas un arrangement aurait été trouvé et ce procès n'aurait pas eu lieu.

Sieur Neptune, voilà six mois que vous êtes à Mortagne et j'ai peine à croire que vous ne sachiez pas comment répondre à un courrier. Je vous conseille de vous rendre le plus tôt possible dans n'importe quelle taverne de votre village pour y rencontrer vos concitoyens, qui se feront un plaisir de répondre à toutes vos questions. Aristote nous a enseigné que la nature de l'homme est de vivre en communauté, tâchez donc de ne pas l'oublier.

Or donc, pour avoir vendu sur le marché de Mortagne quatre sacs de maïs d'une valeur totale dépassant de 4,10 écus le prix maximum fixé par la mairie dudit Mortagne, le sieur Neptune54 est reconnu coupable d'escroquerie. Il est condamné a acheté à la mairie de Mortagne un sac de maïs d'une valeur de 7,70 écus, laquelle valeur représente les 4,10 écus de l'infraction auxquels s'ajoutent les 3,60 écus que vaut un sac de maïs selon la grille des prix en vigueur à Mortagne. De plus, afin de payer les frais de fonctionnement du présent procès qui a eu lieu par la faute seule de l'accusé qui n'a pas donné suite aux courriers de la police, il lui sera perçu dès à présent 3 écus d'amende.

Sieur Neptune54, j'espère ne plus devoir vous revoir en ces lieux, car maintenant qu'elle vous sait averti de l'existence des prix à respecter à Mortagne, la justice alençonnaise serait implacable avec votre personne en cas de récidive. Et à l'avenir, pensez à répondre aux courriers que vous recevez, cela peut vous éviter pas mal de problèmes.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
25/06/1456