Procès ayant opposé Eloingwegilgalad au Duché d'Alençon
Eloingwegilgalad était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barahir de Malemort
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 08/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
*Nouveaux proces à lancé, une esclavagiste en plus, quel honte ! Comme si il fallait accablé ces pauvres gueux qui, en plus d'être bête & de sentir mauvais avait une bourse (nan pas "les bourses" Morty tssss) bien vide. Le greffier lui avait annoncé qu'en plus, ce maraud là n'en était pas à son premier manquement du coutumier.*
Aujourd'hui, samedi XIII des îdes de mars de l'an de Pâques MCDLV, sous le regard bienveillant de Saint-Arnvald, et au nom de la Duchesse d'Alençon et de Flers moi-même, Barahir de Malemort, Seigneur d'Aubiat et de Ligneyrac, je t'accuse toi, "Eloingwegillgadad", paysan et sujet de la duchesse, d'avoir embauché sur un de tes champs à un prix sous le decret de la duchesse sur les salaires, te rendant ainsi coupable d'esclavagisme !
*Le jeune Malemort prit un feuillet devant lui et le lu*
Le chapitre 3 du second opus du livre VI du grand coutumier dit:
« (« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. »
Or, selon le decret:
« Le conseil ducal s'est prononcé pour l'harmonisation d'une grille de salaires commune aux trois villages d'Alençon.
Cette grille prendra effet sous jour franc.
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Faict en Alençon,
Le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce 1456
Létilaca,
Duchesse d'Alençon,
Duchesse de Flers »
Et le prevot Yann Blue m'a rapporté que pour des hautes competences [19 de caracs] tu n'avait embauché qu'a 16 ecus, quand tu aurais du en donné 21
Qu'as tu à repondre de cela maraud, sachant que c'est la second fois qu'on t'y reprend ?
*se tournant vers le juge le jeune Malemort lui dit:*
Juge Mortesot, j'appellerai ici le prevôt Yann Blue afin qu'il vienne appuyé mes dires concernant ce maraud
I did nothing . . . . I am a poor but honest man . . .
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Après avoir du déposer pour un Breton, ce coup si on lui proposait quelque chose de nouveau, un vil eslavagiste.
enfin un peu de changement, cela lui faisait plaisir*
Et bien que dire ? *petit regard versl'accusé*
Cette individus à profitter du fait que quelqu'un ne connaissait pas les tarifs d'embauche afin d'exploité sont employé dans ses champs.
Un comportement pas très Aristotélicien selon moi.
Il est à noter également que cette homme n'en est pas à sont coups d'essais, qu'il a déjà été jugé pour les mêmes faits, ce qui démontre un mépris envers nos lois, c'est pourquoi j'espère qu'il sera séverement punis.
Peut être qu'ainsi il comprendra qu'il ne faut pas bafouer nos lois.
*Suite à cela, il alla s'assoire dans le public, afin de voir quelle serait la peine requise contre l'accusé*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le témoignage à charge de notre Prévôt est parfaitement clair à la différence des paroles de l’accusé qui pourtant est censé se défendre ou se faire défendre dans la langue de notre Duché.
Coupable il est déclaré et devra s’acquitter de la somme de 20 écus pour les faits reprochés.
Mortesot, Juge d’Alençon
08 avril 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus