*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet Dame Isa.bella a embauchée Rsam21 pour la somme de 12 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lu*

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusée*

Dame, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 21 juin 1456

Il s'agit d'un simple malentendu!!
J'ai commis cette erreur par distraction et si j'avais pû je l'aurais corrigé volontier!! Mais hélas il était trop tard.
Je suis de bonne foi et j'implore votre clémence!!!

*Après avoir écouté les différentes parties il prit la parole*

Dame Isa.bella, comme l'a fait remarque messire Miosotis, si vous comptiez réellement réglé le problème, il aurait suffi que vous répondiez à ses courriers.
Néanmoins vous avez choisis de vous présentez devant nous aujourd'hui, ce qui est déjà un début.
Puisque c'est la première fois que nous vous voyons ici, je propose comme vous le réclamez d'ailleurs, que vous remboursiez la victime Messire Rsam21 en lui versant 3 écus.
Je demanderais également 3 écus pour les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, Procureur d'Alençon
le 28 juin 1458

Bien!! j'accepte votre verdict. J'aimerais cependant savoir comment je peux acquitter mes dettes...

Bonjour la cour,

En effet, Isa.bella a commis un acte d'esclavagisme sur Rsam21.
Je tiens à préciser à l'accusé qu'il n'est jamais trop tard, si il avait répondu à mes courriers, l'affaire aurait été réglé à l'amiable, on peut donc se permettre de mettre en doute sa "bonne foi"...

Miosotis
Lieutenant de police
Le 26 juin 1456

L'accusée reconnaissant sa culpabilité et acceptant la peine demandée par l'accusation, il n'y a donc pas à tergiverser en veines discussions byzantines.

Or donc, la dame Isa.bella est reconnue coupable d'esclavagisme pour avoir embauché le sieur Rrsam21 à 12 écus alors que la grille des salaires en vigueur dans le duché d'Alençon prévoit un minimum de 15 écus pour tout travail dans un champ. En conséquence de quoi, ladite dame est condamnée à verser audit sieur les 3 écus qui lui manquent encore pour recevoir un juste salaire pour le travail qu'il a fournit. De plus, puisque la dame Isa.bella est la seule responsable de la tenue de ce procès puisqu'elle n'a pas donné réponse aux courriers que lui a adressé le sergent Miosotis, il lui sera perçu la somme de 3 écus pour rembourser les frais de fonctionnement de tout ce cirque.

Dame Isa.bella, maintenant que nous vous savons averties du salaire minimum, je vous recommande d'être attentive lors de la rédaction de vos prchaines offres d'emploi, car en cas de récidive, la justice alençonnaise serait impitoyable envers votre personne. De plus, je vous conseille de répondre aux courriers que vous recevez, surtout lorsqu'ils émanent d'une autorité : cela peut vous éviter pas mal d'ennuis.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
30/06/1456