Procès ayant opposé Lilival au Duché d'Alençon
Lilival était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lenoil
Nom du juge : Letilaca
Date du verdict : 21/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
*Le procureur était plus que lassé de toutes ces histoire de trouble à l'ordre public à répétition, mais l'affaire dont il allait être question était tout bonnement exceptionnelle et cela à plus d'un titre. En fait, il y en avait deux. Tout d'abord, le plaignant n'était autre que le juge Mortesot lui-même. Ensuite, et c'était logique, le juge ne serait pas Mortesot, puisqu'il était lui-même le plaignant ; ce serait donc le duc d'Alençon qui présiderait les débats et rendrait le verdict quand les deux parties auront exprimé leur point de vue, après force audition de témoins. Le procureur avait prié le Très-Haut, Aristote et Christos pour qu'ils lui permettent de tenir le coup, il était donc paré*
Messire le duc,
Si nous sommes réunis ce jour d'hui en cette Cour de justice sous votre auguste présidence, c'est pour éclaircir une sombre affaire de diffamation qui serait peut-être même mâtinée de sorcellerie et qui a été portée à la connaissance de la prévôté et ensuite de l'accusation par Messire Mortesot, habituellement juge de ce lieu et donc empêché d'exercer son art de par son statut de plaignant. J'ai d'ailleurs cru que nous n'aurions jamais le plaisir de débuter les débats, car si mon acte d'accusation était prêt depuis le 20 décembre, nous avons cependant dû attendre jusqu'à aujourd'hui pour ouvrir le procès car l'accusée se trouvait en retraite spirituelle, laquelle retraite s'est terminée il y a peu.
Or donc, Messire le duc, la dame Lilival ici présente, tisserande domiciliée à Argentan, a adressé le mois dernier au maire son village un courrier ainsi formulé :
*Le procureur sorti un parchemin de la manche gauche de sa robe et se mit à le lire*
"Trés cher Maire,
Je viens au sujet de votre message nous renvoyant au résultat du procés de sieur Kinou que je ne connais nullement. Ceci dit je dirais que n'importe quel avocat digne de ce nom aurait fait casser cette sentence attendu le vice de forme évident de ce tribunal en effet la conivence sexuelle de notre juge et notre procureur est une insulte à la justice elle même et la discrédite tout simplement !!! Est-ce un bon exemple à afficher en mairie ? Ce sera donc le message que moi je retiendrais notre justice est viciée et notre mairie n'en est nullement génée apparrement !
Bravo !
Excusez mes paroles dérangeantes mais je suis choqué de savoir que justice est rendu en alençon de telle manière ! Un juge se doit d'être irréprochable et un procureur se doit de n'utiliser que son intelligence et les faits pour convaincre un juge sinon c'est un tribunal de pacotille !
J'ose espérer que la mairie aura à coeur de veiller à ce que la justice soit rendue de manière correcte pour ses concitoyens argentenais !
Cordialement
Lilival"
*Une fois la lecture terminée, le procureur fit passer le parchemin au duc par le truchement d'un garde qui n'avait que ça à faire*
Laissez-moi donc, si vous le voulez bien, Messire le duc, vous expliquer le contexte de cette étrange missive. Le procès dont il est question est un procès pour trouble à l'ordre public qui s'est tenu ici même entre le 28 octobre et le 14 novembre : le sieur Kinou avait vendu sur le marché d'Argentan des peaux de mouton et des stères de bois, au mépris total de deux décrets municipaux. Voulant que ce procès fasse un exemple pour que ce genre de pratique cesse, le maire d'Argentan de l'époque - il se trouve que par le plus grand des hasards, c'était justement moi-même - décida de le mentionner sur le panneau d'accueil de sa mairie. Si vous souhaitez en savoir plus sur cette affaire, Messire le duc, je vous invite à consulter la copie des débats conservée par notre zélé greffier.
*Le procureur fit à nouveau trucher un parchemin au duc par le même garde qui était toujours là pour ça*
http://greffe-alencon.exprimetoi.net/annales-judiciaires-f27/kinou-t110.htm
Or, voilà que plusieurs jours après le verdict, l'accusée Lilival se plaint au maire par la lettre susmentionnée, dans laquelle elle accuse le juge Mortesot et la procureure Arfee de connivence sexuelle rendant le jugement caduc. Ce genre de déclaration est doublement scandaleux, car elle est purement gratuite puisqu'elle ne repose sur rien, mais en plus, elle porte atteinte à la réputation de deux honorables conseillers ducaux.
*Frappant du point sur la table*
Pire encore, en attaquant le juge et la procureure, c'est toute l'institution judiciaire que l'accusée a trainée dans la boue, nuisant ainsi gravement à l'image du duché d'Alençon !
*Reprenant un peu son calme*
Or il se trouve que nous avons des lois contre ce genre de choses, en particulier un article très intéressant du chapitre 4 de l'opus 2 du livre VI de notre Grand Coutumier, dont j'aimerais vous faire la lecture*
*Le procureur ouvrit un gros grimoire dont le garde espérait qu'il n'aurait pas à le trucher au juge*
"Art. 624-2c – De l’atteinte à la réputation d’autrui
Toute tentative de porter atteinte à la réputation d'autrui, que ce soit par des propos fondés ou non (diffamation) sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Le coupable risque une amende de 1 à 200 écus avec peine de prison et peines alternatives (excuses publiques par exemple)
A noter que toute personne portant plainte de façon exagérée et abusive pour diffamation, à l’appréciation d’un magistrat, pourra se voir poursuivi pour le même motif."
*Se tournant vers l'accusée*
Dame Lilival, vous êtes accusée de trouble à l'ordre public pour diffamation sur la personne du juge Mortesot et de l'ancienne procureure Arfee, aujourd'hui connétable de notre duché. De plus, je dois vous avouer que j'ai à votre égard de graves soupçons de sorcellerie car il faudra que vous m'expliquiez comment vous avez découvert cette prétendue connivence sexuelle sans lire dans les pensées du juge Mortesot. Je n'ai pas de preuve formelle, ce ne sont que des soupçons, aussi je ne vous accuse pas, mais j'aimerais tout de même avoir une explication sur ce point, qui est des plus obscurs pour moi.
*S'adressant à nouveau à l'autorité suprême de la salle*
Messire le duc, pour en revenir à notre affaire, j'aimerais que vous entendiez les témoignages du juge Mortesot et de la connétable Arfée, les deux victimes de notre accusée.
Lenoil,
procureur du duché d'Alençon
15/01/1456
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le procureur était déçu par l'absence de l'accusée. Il décida donc d'enchainer*
Votre Grâce,
L'accusée ne daigne pas venir se défendre, j'imagine que c'est bien plus difficile que de dire du mal de la magistrature en courrier. Je prendrai cette absence comme un aveux, d'autant plus que nos coutumes sont très claires : si l'accusé ne vient pas prouver son innocence au procès, il sera déclaré coupable par défaut. Et vu les témoignages accablants que je vous ai fait attendre, sa culpabilité ne fait aucun doute. De plus, nous avons des lois contre ce genre de petites incivilités qui gâchent la vie des magistrats :
*Le procureur replongea son regard dans son imposant grimoire*
"Art. 624-2e – De l’incivilité
[...]Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
[...]Ces délits d’incivilité sont passibles d’une amende de1 à 200 écus ainsi qu’une peine de prison et des peines alternatives."
Je vous demanderai donc 'infliger à l'accusée une amende de 10 écus ainsi qu'un jour de prison pour ne pas avoir daigné venir s'exprimer pour sa première plaidoirie. Pour quelqu'un critiquant un juge et une procureure, c'est assez incohérent. Bien entendu, si l'accusée devait récidivé dans l'incivilité pour sa dernière plaidoirie, je vous demande de doubler cette peine, en la portant à 20 écus d'amende et duex jours de prison. On ne méprise pas à la justice comme ça !
Sinon, dans l'affaire qui nous occupe, je demande contre l'accusée, et ce conformément à l'article 624-2c du Grand Coutumier, qu'elle verse cinq écus à la dame Arfee et au sieur Mortesot et qu'ensuite elle travaille deux jours dans le verger d'Argentan et vende les fruits obtenus à 9 écus ; elle sera ainsi plus utile au maire de son village qu'en se répondant en calomnies auprès de lui sur la magistrature du duché.
Votre Grâce, je me remets à votre sagesse pour le verdict de cette affaire, affaire pour laquelle j'espère encore que nous aurons l'honneur d'entendre l'accusée. En ce qui me concerne, c'est terminé.
Lenoil,
procureur du duché d'Alençon
23/01/1456
Tout d'abord je tiens à présenter mes excuses à la cour pour mon absence non intentionnelle (due à un PB d'ordi HRP) et surtout qui n'est en rien un aveu de culpabilité.
Comment aprés avoir entendu le témoignage de dame arfee pourriez vous remettre en doute mes propos. Elle montre de son propre aveu qu'elle s'amuse à utiliser ses atouts et à les montrer.
Maintenant que les choses soient remises dans le contexte je n'ai jamais en rien critiqué les décisions de justice émises j'ai juste fait part à notre maire d'un sentiment personnel concernant l'intolérable connivence évidente et reconnu du juge et du procureur. Je rappelle ici à chacun que si le procureur met en accusation le juge lui se doit d'être d'une impartialité totale mais comment l'être lorsque la tête vous tourne, lorsque vos sens sont emoustillés par la procureure qui à elle le but de faire condamner !!! Maintenant effectivement je porte un jugement sur la forme et non sur le fond. C'est à une commission de justice de décider si le fond peut ou non être corrompu par cette forme de justice !!! je ne me permettrai pas ici de porter un jugement sur les procés rendu je n'en ai d'ailleurs pas les capacité par contre en tant que citoyen j'estime de mon devoir de souligner la possibilité d'une atteinte à notre noble justice.
Maintenant mes propos sont-ils peut-être génants ?
Je n'ai plus rien à ajouter ici monsieur le juge et attends avec intérêt votre verdict qui définira à mes yeux l'état de notre justice, pour ma part je persiste à croire et je veux croire que notre justice reste honnête et juste pour tout un chacun ...
Merci de votre attention
*Mortesot s’avança …*
Monsieur le Duc, Monsieur le Procureur, je m’avance devant vous accablé par les dires de l’accusée. Plus que ma propre fierté c’est bien ses paroles remettant en cause l’intégrité de la Justice de notre Duché qui me perforent le cœur, me font bouillir les os, me pétent les artères, me dilatent la rate et enfin me foutent en l’air ma libido. Et pourtant Messieurs Dames, vous aurez compris que comme il me plait à le penser la libido c’est la vie, autant dire que l’accusée me tue. Bref donc, oui, d’une façon générale je ne nie pas avoir pu avoir une petite turgescence intime lors d’un déhanché prononcé ou d’un rebondissement, dans une affaire, des affaires des dames qui se pressaient devant moi, mais jamais au grand jamais je n’ai eu de connivence sexuelle avec un Procureur lors de l’exercice de mes fonctions. Ah si, l’autre jour j’avoue avoir mis la main aux fesses du Procureur Lenoil, mais je crois que là ca ne joue pas, c’était bien après la fermeture du tribunal, on était chez Zézette la Béante, honnête tenancière de lupanar. Enfin, en même temps, je ne suis plus tout à fait sur que ces fesses étaient bien au Procureur à vrai dire, tant nous étions nombreux entrelacés en une sorte de marrée humaine … une sorte de tableau vivant artistique… ah oui parce qu’il faut que je vous dise, je fais dans l’art mouvant… bref donc voila, tout ça pour dire que je suis évidement irréprochable dans l’exercice de mes fonctions de Juge et que je rend mes jugements en mon âme et conscience sans être nullement influencé par une quelconque robe moulante échancrée sur le coté et décolleté jusqu’au nombril mettant en valeur des formes gracieusement proportionnées et laissant à présager des nuits douces, moites et un corps tout particulièrement accueillant.
Voila, Monsieur le Duc, je vous laisse juge.
*Le courrier du tribunal l’avait surprise, ouvrant le pli, elle avait rapidement parcouru les quelques lignes lui annonçant la nouvelle, elle ne put réprimer un léger sourire avant de plier la missive et la fourrer dans son décolleté. Pour une fois qu’elle pouvait porter ce que bon lui semblait dans ce tribunal, et non cette immonde robe noire à moumoute cachant tout de sa féminité, il serait dommage de s’en priver.
Fouillant, farfouillant, sa garde robe chamboulée, elle trouva enfin la tenue adéquat, un corsage bien serré lui mettait la taille en valeur, et un décolleté à défrayer les chroniques.
Une légère retouche à ses boucles brunes cascadant sur ses épaules et elle prit la route du tribunal en sautillant, il fallait l’avouer les lieux lui manquaient, mais plus pour longtemps elle l’espérait.
Entrant, elle écouta patiemment la mise en accusation du Procureur Lenoil, et quand son tour arriva, elle se leva pour rejoindre la barre, non sans user et abuser du mouvement de ses hanches à chacun de ses pas.*
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Que l’on m’accuse de mœurs légères, soit, mais que l’on remette en question notre institution judiciaire cela est intolérable !
Si en tant que femme j’aime à ne point priver la gente masculine de mes charmes, en cela je veux bien plaider coupable, en tant que Procureur, ON NE PEUT M ACCUSER D AVOIR INSULTE LA JUSTICE DE NOTRE DUCHE !
J’ai eu à cœur de défendre les victimes en tout genre et de tout poil, et si la Dame pouvait passer outre le superficiel, elle réaliserait que sur le fond aucune des affaires amenées par mes soins dans ce tribunal ne peut être qualifiée d’insulte à la justice, ni dans ma façon de traiter les dossiers, ni dans ma façon de les plaider.
Il s’agit bien ici d’un manque de discernement entre le fond et la forme, à s’arrêter au premier aspect des choses, on en vient à écrire des courriers d’une telle ineptie.
De plus, le Juge également mis en cause, n’a jamais failli à son devoir, aussi loin que ma mémoire puisse porter, si idées lubriques lui trottaient dans la tête, à aucun moment il n’y a fait référence de vive voix.
Quand à notre vie privée, bien qu’elle ne vous regarde pas, sachez que je n’ai jamais eu besoin de changer de position pour que mes paroles se fassent entendre.
*Et depuis quand j’ai besoin d’un motif pour batifoler en plus….*
En ce sens, je me joins à mon collègue pour demander réparation sur l’atteinte à mon intégrité en tant que Procureur.
*Saluant d’une profonde révérence, elle alla prendre place aux côté du Juge, enfin du témoin pour l’occasion.*
En ce jour béni des dieux, verdict est rendu sur cette affaire qui a tant tardé ...
Ci dessous veuillez trouver le jugement de la Duchesse Letilaca :
*La Duchesse lut avec attention les minutes du procès afin de rendre son verdit. L'affaire la faisait sourire, tout le monde connaissait les moeurs du juge pourtant.
Je reconnais la personne coupable de diffamation envers notre justice.
Je condamne l'accusée donc à 10 écus d'amende et à des excuses publiques envers nostre juge, messire Mortesot et notre ancienne procureur, Dame Arfee.
Dame Lilival comprendra ainsi que l'on ne remettait pas en doute les jugements de nostre justice et que leurs histoires de fesses ne regardent qu'eux.
Faict en Alençon,
Le vingt et unième jour du mois de février de l'an de grâce 1456
Létilaca
Duchesse d'Alençon*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante : excuses publiques envers mortesot et arfee