*Le procureur était bien conscient que ce procès risquait d’être long, pénible et éprouvant, mais qu’à cela ne tienne, quand il faut y aller, il faut y aller*

Messire juge,

Nous voici réuni ce jour d’hui pour régler le cas du sieur Scipio Seïgura, dit Demon_des_ombres, habitant du village d’Argentan, dans lequel il exploite la taverne « La Prem’s d’Argentan ».

Souhaitant participer à la gestion de son duché comme tout habitant en a le droit, ledit sieur Demon_des_ombres a décidé de publier une liste électorale au château, liste dans laquelle il est situé à la plus haute place. Il n’y a là rien de répréhensible à première vue, mais à y regarder de plus prêt, l’accusé n’a pas respecté la loi.

Car le dépôt des listes pour les élections est soumis au préalable à l’obtention de trente signatures d’habitants du duché d’Alençon, comme il est stipulé dans un décret publié le 16 novembre 1455 :

*Le procureur sortit un parchemin de sa manche gauche*

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7683127#7683127

Or de signature, la liste de l’accusé n’avait point lors de sa publication au château. Son registre de signatures ne fut d’ailleurs ouvert sur la gargote que plusieurs jours plus tard, après qu’une autre liste ait commencé la même procédure. A l’heure actuelle, seuls quinze habitants du duché y ont apposé leur signature et il n’y en aura pas d’autre, puisque Sa Grâce le Duc d’Alençon l’a déclarée inéligible pour les prochaines élections ducales.

Nous aurions pu en rester là, Messire juge, mais je m’y refuse pour deux raisons :
- la première est qu’il ne faut pas créer de précédent : si tout le monde se comportait comme le sieur Demon_des_ombres à l’approche des élections ducales, plus personne ne respecterait la procédure des signatures, ce dont je ne saurais souffrir ;
- la seconde est encore plus grave, c’est d’ailleurs celle qui nous réuni en ce lieu : en publiant sa liste sans aucune signature, l’accusé a enfreint le décret ducal du 16 novembre 1455, ce qui est considéré comme un trouble administratif à l’ordre public par notre Grand Coutumier.

*Le procureur ouvrit son imposant grimoire frappé de l’aigle bicéphal d’or sur fond d’azur du duché d’Alençon*

« Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

En conséquence de quoi, Messire juge, j’en déduis qu’il y a là matière à procès. Nous allons voir ensemble si cela mérite une condamnation. Je tâcherai en tout cas de vous en convaincre pendant que l'accusé tentera de vous prouver le contraire, comme il est de coutume dans un procès.

*Le procureur se tourna vers l’accusé*

Sieur Demon_des_ombres, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public pour avoir publié une liste électorale sans avoir obtenu au préalable les trente signatures requises à cet effet. Qu’avez-vous à dire pour votre défense ?

*S’adressant à nouveau au magistrat présidant les débats*

Messire juge, afin de vous éclairer du mieux possible sur le comportement de l’accusé dans cette affaire, je vous demande d’entendre en témoignage Sa Grâce El Cid, duc d’Alençon.

*Le procureur s’assit pour laisser s’exprimer les différentes parties*

Lenoil,
procureur du duché d’Alençon
19/01/1456

*Scipio s'avanca appelé à se défendre lors de son procès s'avanca et prit la parole.*

"Votre Honneur, Messire Lenoil,

me concernant je n'ai rien à dire, je laisse la parole à mon avocat qui me défendra tout le long de ce procès, Ylanis."

*Puis il se rasseoit à sa place d'un air content.*

Comme l'a souligné l'avocat de la défense, le procès se tient sur la gargote alençonnaise et c'est donc là que j'ai prononcé mon réquisitoire :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8151333#8151333

Lenoil,
procureur du duché d'Alençon
29/01/1456

seconde plaidoirie de mon avocat : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297546&start=15

première plaidoirie le 25/01
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8125956#8125956

deuxième plaidoirie le 28/01
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8146468#8146468

*Ainsi allait la vie de Duc, il fallait désormais aller témoigner au procès de l'autre boulet*

Bonjour votre Honneur, bonjour Messire Lenoil,

Je vais essayer de vous retracer le fil de l'histoire telle qu'elle s'est déroulée.
Le 14 Janvier on m'informe que le prévenu a déposé sa liste aux élections ducales bien qu'il ne soit ni éligible ni même n'est pris soin de récolter les signatures. Je prends donc conseil auprès de mes conseillers (c'est leur métier) afin de déterminer notre action. Aux vues de l'infraction manifeste certains se prononcent pour une mise en accusation immédiate, d'autres pensent que ca n'aurait comme résultat que de lui donner une bonne occasion de pleurnicher.
Dans l'entre temps, un de mes conseillers (vous je crois monsieur le procureur) informe le prévenu de la nécessité, pour le prévenu de demander l'étude par la commission afin de statuer sur son éligibilité.
Peu de temps après, je reçois donc une lettre m'ordonnant de rassembler la commission afin de bien vouloir statuer sur son sort.
Immédiatement après avoir libéré le volatile sans doute, il vient me voir dans mon bureau pour prendre accusation de la réception de son message. Un petit peu amusé, je lui demande donc s'il n'a pas d'ores et déjà déposé sa liste au château. Il me répond d'un grand sourire que oui et qu'un politicien se doit d'être audacieux. Preuve qu'il se savait hors la loi certainement. Je l'informe immédiatement que la commission se réunira et statuera sur sa légitimité à se présenter à une élection du fait de son passé judiciaire: cette chose étant décorrelée de la méthode utilisée pour déposer la liste.
Je finis de prendre les avis au conseil, et l'avis n'étant pas tranché, je prends une position médiane qui était pour moi la plus sage et vais voir le prévenu chez lui.
Je lui annonce que l'irrégularité dans le dépôt de sa liste a été pris en compte par le conseil et que je déciderai d'invalider sa liste à moins qu'il ne parvienne à obtenir le droit de figurer en haut des listes électorales légalement. C'est a dire que la commission se prononce pour son éligibilité et qu'il parvienne a rassembler sur son nom les 30 signatures nécessaires avant que toute autre liste n'y soit parvenu, considérant que, si toutes ses conditions étaient remplies, son dépôt prématuré n'aurait pas porté préjudice aux autres candidats. Le prévenu me donne son accord de principe là dessus
De mémoire il m'a dit:
"Ok, merci beaucoup, pour une fois je vais mettre tout nos différents de coté pour pouvoir collaborer la dessus, et tu as ma parole d'honneur que si l'on as pas les signatures et l'éligibilité on attendra les prochaines élections, je veux uniquement être duc et j'ai pas envie d'être élu illégalement"
Pensant le problème réglé, je passe au château annoncer ce que je pense être une bonne nouvelle. Là, accueil glacial des conseillers qui me trouve trop tendre avec celui qui a enfreint sciemment les lois de l'Alençon: gloups... Ma parole étant engagée, l'affaire se poursuit jusqu'au jour où la liste PANDA obtient ses 30 signatures. Les dés sont jetés et c'est le prévenu qui vient me voir pour me dire qu'il se résigne. Je lui annonce que je vais annoncer la validation de la liste PANDA et que , par conséquent, l'invalidation de la sienne. Aucune protestation de sa part. Je lui demande si je peux compter sur lui pour intervenir et dire que cette décision n'a pas été prise de manière unilatérale de ma part, il me dit que je peux compter sur lui...
Le temps passe et il ne revient pas sur la place du château, préférant laisser le temps a Messire Porta de le faire. Je lui demande brièvement des comptes, il me dit que Messire Porta lui a demandé si le discours qu'il avait préparé lui convenait et il avait répondu favorablement, trahissant ainsi sa parole donnée.
La suite, vous la connaissez...

*Aprés avoir écouté la JAP, s'etre sustanté, avoir fait un somme et écrit sa correspondance, le Juge Mortesot s’avança jusqu’au bord de l’estrade et annonça d’un air grave : *

COUUUUUPAAAABBBBLLLLEEEEE oui il l’est si on en juge les plaidoiries déclamées par l’accusation ayant montré que l’accusé n’a pas respecté la procédure électorale et qu’il semblait, à priori, le savoir. La défense quand à elle à tempéré ( Wink) par l’apport de circonstances atténuantes en démontrant que l’accusé a pu être induit en erreur par un magistrat lors d’un échange de missives privées mais aussi que l’annoncé de la procédure ne semble pas d’une clarté limpide pour le citoyen lambda.
Cependant, une petite phrase presque anodine, passée inaperçue et prononcée en début de procès a attiré mon attention et ma conforté dans l’intuition que j’avais alors.

Je cite l’avocat : « De plus mon client ayant accepté cet accord plus que louche, il a tenu ses engagements, il n'a pas validé sa liste !
De quoi l'accuse t'on alors ?
Il a respecté ce pseudo-accord et n'a pas validé sa liste !
Cela remet intégralement en cause l'acte d'accusation à moins que le Duc veuille devant la cour se faire parjure d'un pseudo-accord dont il a édicté lui-même les termes. »

Tout est là. Il apparait effectivement que notre accusé n’a pas respecté la procédure et pourtant un accord a l’amiable a été trouvé entre le Duc et lui. En substance : la liste sera validée si tant est qu’elle obtienne les 30 signatures en premier, légitimant ainsi sa place sur le panneau électoral. Si tel n’est pas le cas, elle sera invalidée et l’accusé, chef de file de la dite liste, acceptera de ne pas la présenter.
Reprenons la chronologie des faits : il apparait que la liste de l’accusé n’a finalement pas eu les 30 signatures en premier. Dés lors, le Duc a prononcé l’invalidation et l’accusé a précisé à l’affichage « liste invalidée ». L’accord a donc été respecté par les deux parties.
Que nous vaut alors ce procès ?
Suite à l’invalidation, le numéro 2 de la liste est venu remettre en cause l’accord argumentant que la procédure n’est elle-même pas valide faute de publication de décrets ce qui est finalement faux. L’accusé a alors emboité le pas de son second en tentant, maladroitement, de remettre en cause cet accord avant finalement de se raviser et de présenter rapidement ses excuses. Tout aurait été parfait dans le meilleur des mondes mais le Duc, excédé par la situation et par l’entêtement du second de la liste qui n’écoutait même plus son chef de file, a finalement demandé la mise en procès de l’accusé.

Force est de constater que ce procès n’a en fait pas lieu d’être à l’encontre de l’accusé qui à respecté l’accord avec le Duc et qui est présenté à la Cour en ce moment même pour des raisons somme toutes futiles. J’estime que le procès aurait été justifié tout de suite après l’annonce illégale de la liste ou encore si l’accord n’avait pas été respecté.
Telle est mon intime conviction !

*Le juge recula de quelques pas pour se placer juste derrière ses garde à forte poitrine …*

Aussi … je prononce… la relaxe de l’accusé.
J’y adjoins cependant une condition qui sera pour l’accusé de résumer et publier en Gargote les textes et décrets régissant la procédure électorale au niveau ducal ainsi qu’une explication claire pour tous ceux qui n’auraient pas compris comment ça marche.

Bien sur, le verdict ne concerne que le procès et n’est en aucune manière suspensif en ce qui concerne l’accord et ses conséquences qui ne sont pas remises en cause ici.

Justice est rendue … rentrez tous chez vous maintenant !

Mortesot, Juge d’Alençon
05 fèv 1456