*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet Messire Sir_cuisto a embauchée Nissar pour la somme de 12 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Néanmoins, je tient à préciser que ce n'est pas la première fois que nous voyons l'accusée en ces lieux, en effet il avait déjà été accusé d'esclavagisme alors que le procureur était Dame Arfée et le juge Messire Mortefot, je vais vous faire un petit résumé de l'affaire.

*Il prit sa note et lu*

"Procès instruit le 1er novembre 1455
Verdict rendu le 19 novembre 1455

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Sir_cuisto
Plaignant : Kharadock
Procureur : Arfee
Juge : Mortesot
Accusation : Esclavagisme
Motif : Embauche à 12 écus au lieu de 17
Peine : 20 écus d'amende + 1 jour de prison"

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lu*

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Et je préfère vous prévenir qu'étant donné que ce n'est pas la première fois que nous vous voyons en ces lieux pour le même motif, il va vous falloir être très convaincant !

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 21 juin 1456

Bien le bon jour !
tout d abord je voulait le rependre pour le payer avec la différence mais il n'a pas voulu. je n'est pas grave. il voulait que je lui donne la différence mais je ne suis pas arriver à lui donner( pourriez vous s'il vous plais me donner la solution à se problème merci ) je j'ai que s'est cour mais j'ai dit que j'avais à dire. merci de m'avoir écouter et le bon jour a chez vous

*Après avoir écouté les différentes parties il prit la parole*

Messire sir_cuisto, comme l'a fait remarquer messire Nodo la victime de cette affaire d'esclavagisme est malheureusement décédée.
C'est pourquoi vous ne pourrez pas la rembourser, comme vous le réclamez.

Ce n'est pas la première fois que nous vous voyons en ces lieux non plus, ce qui constitue une circonstance aggravante.

*Puis il se tourna vers le juge*

Messire Lenoil, plutôt que de le condamner à une amende qui irait dans les caisses de nostre Roy et puisque Mortagne a besoin de fond, je propose que l'accusé achète une stère à 50 écus à la mairie de Mortagne.
Ainsi l'accusé évitera une peine qui pourrait être plus lourde ay vu de la récidive et il aidera au passage sa ville.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 28 juin 1456

ton d'abord je n'était pas en courent de le mort de la victime.
C'est quoi une stère ? "achète une stère à 50 écus à la mairie de Mortagne. "
je voulais simplement savoir comment faire en ta ou çà se reconduise voilà.

Bonjour,

Le 11/06, le Sergent Nodo a constaté que le Sieur Sir_cuisto avait embauché le Sieur Nissar pour un salaire inférieur au Salaire minimal en vigueur à Mortagne, et ce le 10/06. Il expédia donc un courrier aux 2 parties, mais ne reçu jamais de réponse de l'accusé.
Après le délai légal passé, une plainte fut déposé au château, et ce procès ouvert.
Je souhaite aussi signaler que la victime est morte, et je souhaite espérer que ce n'est pas dû au manque de ressources consécutive à cet acte d'esclavagisme.

Merci

*Acte d'accusation, première plaidoirie, témoignage, réquisitoire et dernière plaidoirie : seul le verdict manquait encore à l'appel*

Sieur Sir_cuisto, j'ai du mal à croire qu'un artisan de Mortagne ne sache pas ce qu'est un stère (oui parce que contrairement à ce que pourrais dire le baron de Vimoutiers, c'est un nom masculin) : n'avez-vous jamais vu de bois en vente sur le marché de votre village ? Pour combler votre manque de connaissance en matière forestière, je vous conseille d'aller travailler une journée dans la forêt de Mortagne, vous y découvrirez des choses passionnantes.

Vous souhaitez savoir comment rembourser une victime d'esclavagisme au cas où cela se reproduirait. Quant à moi, j'espère que cela ne se reproduira plus, mais votre demande est légitime et je vais vous répondre. Pour donner de l'argent à quelqu'un c'est facile : il suffit d'utiliser le marché en vendant à la personne une marchandise qu'on lui reprend plus cher, dans votre cas cela aurait fait trois écus de plus.

Cependant, comme l'a signalé le sergent Nodo, le sieur Nissar est décédé et nous pouvons raisonnablement penser que nous ne le verrons plus. Aussi il n'a plus aucun remboursement à espérer de votre part, mais cela n'en fait pas moins de vous un esclavagiste. Or donc, vous avez embauché quelqu'un à 12 écus alors que le salaire minimum en vigueur dans notre duché est de 15 écus, nous allons donc devoir vous châtier pour cette infraction.

Messire procureur, votre réquisitoire est fort juste sur la forme en venant en aide à la mairie de Mortagne, mais il est quelque peu léger sur le fond. Car comme vous l'avez justement signalé dans votre acte d'accusation, le sieur Sir_cuisto est un récidivite puisqu'il a déjà été condamné pour esclavagisme le 19 novembre dernier. Or il se trouve que notre coutumier a prévu quelque chose dans les cas de récidive, laissez-moi vous donner lecture de cet article que je trouve fascinant :

"Art. 612-4 – De la récidive
Les peines prononcées lors d’un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d’un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés."

L'accusé ayant reçu une amende de 20 écus et une journée de prison lors de sa première condamnation, je suis légalement tenu de lui infliger une peine supérieure, tout en restant bien sûr dans la limite du raisonnable.

Sieur Sir_cuisto, vous êtes donc condamné à une journée de prison et une amende de 30 écus que vous verserez à la mairie de Mortagne qui en a plus besoin que nous. De plus, puisque vous êtes le seul responsable de ce procès étant donné que vos avez refusé de donner suite au courrier du sergent Nodo qui vous proposait un arrangement alors que vous n'y aviez pas droit en temps que récidiviste, je me permets de vous prélever 6 écus directement afin de rembourser nos frais de représentation, car la justice est un spectacle onéreux et il n'y a aucune raison que vous soyez condamné gratuitement.

C'est votre seconde condamnation pour esclavagisme et j'espère qu'il n'y en aura pas de troisième car dans ce cas vous risqueriez de le sentir passer. Je vous conseille donc à l'avenir d'être attentif lorsque vous rédigez vos offres d'emploi et surtout de répondre aux courriers que vous recevez, particulièrement lorsqu'ils émanent d'une autorité quelconque.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
01/07/1456