*Après avoir étudié le dossier quelques instants, il se leva afin de procéder à l'acte d'accusation*

Bonjour,

Nous sommes réunis aujourd'hui, car Messire richter-milosh a vendu des sacs de blés à un prix supérieur à celui autorisé par la grille des prix maximums de Mortagne.

Pour être précis :
8 sacs de blés à 15 écus 90.

Je vais maintenant faire lecture de cette grille des prix de Mortagne.

"DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus

Ventes marché

Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus

Nourriture:

Blé 13,00 écus
...
Toute personne surprise à vendre des produits sur le marché de Mortagne au dessus des prix fixés sera poursuivie pour escroquerie.

Kikiraoul
Maire de Mortagne."

Maintenant je vais faire référence à notre coutumier.

*Il prit le coutumier et lut*

"Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "

Comme vous pouvez le constater, étant donné qu'il est stipulé pour escroquerie dans le décret municipal et comme cela ne va pas à l'encontre de notre coutumier, le motif d'accusation retenu sera donc escroquerie.

*puis se tournant vers l'accusé*

Maintenant que j'ai établis l'infraction, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Nous vous écoutons.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 1er juillet 1456

bonjour je suis désole pour le troble que j'ai vait sur mortagne je saver pas pour la loi des sac de blé (je suis nofice) je m'escuse a toute les victime je suis pré a répare mes ereure

*Après avoir écouté l'accusé ainsi que le sergent il prit la parole*

Messire Richter-milosh, puisque vous reconnaissez les faits et dites êtres prêt à réparer votre erreur, nous allons faire simple.

*Se tournant vers le juge*

Je propose que l'accusé achète une stère de bois pour 30 écus à la mairie de Mortagne, ceci couvrira les 23 écus 20 perçus en trop du à la vente du blé, ainsi que l'achat de la stère et les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 8 juillet 1456

ok alors j'achetere une stére de bois a 30écus au maire

encore désole pour tous et merci de me doner une chanse

Bonjour,

Le Sieur Richter(-Milosh) a vendu au sergent Nodo 8 Sacs de blé le 16/06 à 14h30, alors que la limite autorisée et affichée en mairie est de 13,00 écus.
Une demande de règlement à l'amiable lui a été postée immédiatement, et l'accusé à répondu juste dans la limite des 3 jours, mais ensuite plus aucune nouvelle.
Je souhaiterais ajouter que le blé a été mis en vente par le sergent suite à la réponse de l'accusé, mais est resté 4 jours sur le marché, incitant d'autres vendeur à faire de même.
Enfin une plainte a été déposée contre l'accusé pour 4 affaire d'esclavagisme en 6 jours, mais ceci fera probablement partie d'un autre procès.

Merci.

*Puisque le juge était revenu de sa retraite, allons-y pour le verdict*

Ai-je bien entendu ? L'accusé a osé vendre du blé à 15.90 écus ? Mais quelle est cette folie ? Veut-il tuer le vilage de Mortagne en faisant monter le prix du pain ? Et pourquoi ne pas avoir racheté les sacs au sergent Nodo ? Bref, tout cela est nébuleux, mais néanmoins clair d'un point de vue judiciaire.

Sieur Richter-Milosh, vous êtes reconnu coupable d'escorquerie et à se titre, vous êtes condamné à racheter au sergent Nodo les 8 sacs de blé que vous lui avez vendu à 15.90 écus. Ensuite, afin de racheter votre faute en étant enfin utile à votre communauté, vous irez travailler deux jours dans le forêt de Mortagne et vous mettrez ensuite en vente à 3 écus sur le marché les stères de bois que vous aurez obtenus. Enfin, afin de payer les frais du présent procès qui aurait pu être éviter, je me permets de vous délester de trois écus.

Maintenant que vous êtes au courant des prix à appliquer à Mortagne, j'espère ne plus revoir ici, car en cas de récidive, la Cour serait impitoyable envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
14/07/1456