Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur Benonix a embauché antoine1452 pour la somme de 12 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lu*

l'Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 - De l'esclavagisme

(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.

Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 15 juin 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Après avoir écouté Leello il prit la parole*

Et bien, il semblerait que l'accusé n'ait pas souhaité se présenter devant nous.
Les faits sont clairs, par contre j'ai commis une petite erreur, il s'agit bien sûr d'un cas d'esclavagisme et non d'un trouble à l'ordre public, je vous demanderais donc de rectifier cela Messire Lenoil, il me semble que vous en avez le pouvoir.

Sinon pour revenir à cette affaire et bien je propose que l'accusé rembourse la victime, soit 3 écus.
Je propose également une amende de 13 écus, 10 pour ne pas avoir daigné se joindre à nous, 3 de plus pour les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 27 juin 1456

Bonjour,
Jesuis vraiment désolé. Je ne voulais pas faire d'esclavagisme. Je suis nouveau surle site et ne connaissait pas les salaires minimum. Cela ne se reproduira plus. Et je présente mes excuses àceux que j'ai pu blessé.
A bientôt et merci d'avance

J’ai constaté en date du 11 juin 1456 qu’une des offres d’emploi déposée en mairie proposait un salaire bien inférieur à celui de la grille mise en place à Verneuil.

J’ai donc envoyé un premier courrier au Messire Benonix, lui précisant que l’emploi qu’il proposait s’apparentait à de l’esclavagisme. Et j’ai joins à ce courrier la grille des salaires en vigueur pour le village.

N’ayant reçu aucune réponse de la part de Messire Benonix 24 heures après ce premier envoi, je lui ai donc fait parvenir un courrier d’avertissement précisant la peine encourue suite à l’embauche de Messire Antoine1452 pour 12 écus seulement à la place de 15 normalement défini par la grille des salaires.

Messire Benonix n’ayant pas souhaité me contacter afin de trouver un arrangement à l’amiable pour le dédommager la victime Messire Antoine1452, j’ai donc déposé une plainte à l’encontre de celui-ci en date du 13 juin 1456.

*Sorti de sa retraite périgourdine, le juge allait enfin rendre son verdict*

Sieur Benonix, je vous crois aisément lorsque vous me dites que vous ne connaissiez pas le salaire minimum, cela arrive à tout le monde, mais dans ce cas, pourquoi n'avez vous donc pas répondu aux courriers de la police pour trouver un arrangement ? Vous nous auriez donc évité le présent procès.

Quoiqu'il en soit, vous êtes donc reconnu coupable d'esclavagisme. Je vous condamne donc à verser les 3 écus qu'il manque au sieur Antoine1452.

De plus, pour ne pas vous être présenté après la lecture de l'acte d'accusation du procureur, vous êtes reconnu coupable d'incivilité en vertu de l'article 624-2e. Vous êtes donc condamné à une amende de 5 écus, que vous verserez à la mairie de Verneuil.

Enfin, puisque ce procès était facilement évitable si vous eussiez répondu aux courriers à vous envoyés par la sergente Leello, je me permets également de vous prélevez directement 3 écus, afin que nous puissions payer les frais de tout ce cirque.

Maintenant que vous êtes au courant de l'existence de la grille des salaires, soyez attentif lorsque vous rédigez une offre d'emploi. Car en cas de récidive, le verdcit serait beaucoup moins clément.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
14/07/1456