Procès ayant opposé Marjo33 au Duché d'Alençon
Marjo33 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Yann_Blue
Nom du juge : lenoil
Date du verdict : 14/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
"Après avoir étudié ses notes il se leva et prit la parole*
Bonjour,
si nous sommes réunis ce jour, c'est car Dame Marjo33 n'a pas respectée une décision de justice.
en effet le 9 juin 1456 le juge Lenoil avait rendu un verdict contre elle, qu'elle n'a pas respectée.
Pour vous raffraîchir la mémoire, je vais vous faire lecture du verdict.
"La Cour de justice du duché d'Alençon déclare :
La dame Marjoo33 est reconnue coupable d'esclavagisme sur la personne du sieur Ansegis et devra le rembourser dans la semaine à venir, en lui vendant un sac de blé à 14 écus qu'elle lui reprendra à 17 écus, lui rendant ainsi les 3 écus qu'elle lui doit. De plus, elle s'acquittera d'une amende de 3 écus, qu'elle versera à la mairie d'Argentan, à charge pour elle de s'arranger avec le maire du village pour la transaction. Enfin, il lui sera prélevé directement 3 autres écus d'amende pour les frais de procédure.
Fait à Alençon, en ce 9e jour du mois de juin de l'an 1456.
Lenoil,
juge du duché d'Alençon"
Ce non respect d'une décision de justice va à l'encontre de notre coutumier.
*Il prit le coutumier et lut*
"Art. 624-2a – Du non respect d’une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l’ordre public le non respect d’une décision de Justice.
Le paiement immédiat d’une amende ayant éventuellement fait l’objet de l’engagement.
Ceci est punissable d’une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu’une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis."
Dame Marjo33 la cour vous écoute.
Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 1er juillet 1456
oui je suis coupable et j'en suis vraiment désolée. je suis prête à faire le necessaire afin que tout ceci rentre dans l'ordre.
*Après avoir relu ses notes, il se rendit compte qu'il n'aurait pas du lancer ce procès et prit la parole*
Dame Marjo33 il semblerait que vous ayez acquitté la sanction prévue, je vous présente toutes mes excuses pour cette regrettable erreur donc.
*Puis il se tourna vers Messire Lenoil*
Bien entendus étant donné que ce procès n'aurait pas du voir le jour, je demande la relaxe de l'accusée.
Yann_blue
Baron de Vimoutier, procureur d'Alençon
le 2 juillet 1456
merci bcp yann blue, de m'avoir relaxée.
*Mais qu'est-ce que je fais là ?*
Messire procureur, qu'est-ce donc que cette farce ? Votre prétendue accusée a effectué sa peine le 19 juin dernier et il n'y a rien à ajouter là-dessus. A l'avenir, veuillez je vous prie attendre de recevoir une plainte en bonne et due forme avant de lancer un procès comme bon vous semble.
Dame Marjo, au nom de la justice alençonnaise, je vous présente nos plus plates excuses et je vous relaxe, comme de bien entendu.
Lenoil,
juge du duché d'Alençon
14/07/1456
Le prévenu a été relaxé.