*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur Lancelin a embauché Widge pour la somme de 12 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lut*

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 4 juillet 1456

La première fois que j'ai voulu embaucher pour mon potager j'ignorais la loi sur minimum de 15 écus.Dès que j'en ai été informé, j'ai pris contact avec Widge pour lui rembourser les 3 écus. j'ai d'abord tenté de lui vendre un fruit pour le racheter 3 écus plus cher. mais elle a été bloqué par la limite de prix. Je lui ai donc racheté au prix de vente. Puis j'ai tenté de l'embaucher à 18 écus au lieu de 15, maisc'est quelqu'un d'autre qui a eu l'emploi. Pour finir je lui ai proposé de refaire l"opération "achat vente" avec du pain, mais je n'ai pas de réponse et je ne sais pas si c'est possible à cause de la loi sur les limites de prix. Comme je l'ai dit je suis disposé depuis le début à verser ces 3 écus, mais je n'y arrive pas !

*après avoir écouté l'accusé, ainsi que la victime de l'esclavagisme, il prit la parole*

Et bien il semblerait que Messire Lancelin, soit de bonne volonté dans cette histoire et que ce n'est qu'un petit soucis technique qui ait empêché un arrangement à l'amiable.

*Se tournant vers le juge*

Je proposerais bien que Lancelin rembourse la victime, en lui achetant une quelconque marchandise pour 3 écus de plus tout simplement, plutôt que de chercher à faire des achats, vente, achat qui compliquent la vie.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 9 juillet 1456

Bien le bonjour à vous Mr le Juge,

Je suis en effet de bonne volonté et d'accord pour acheter un morceaux de pain pour 3 écus de plus sans faire de vente préalable.

il est vrai que lancelin a pris contact avec moi pour me rembourser ces 3 écus mais voyant que cela ne fonctionnait pas il a vite abandonné et je n'ai d'ailleurs reçu aucun courrier concernant la miche de pain. étan donné que j'étais bloquée par le prix maximum autorisé pour la vente du produit, il aurait pu le le vendre moins cher mais il a préféré essayer de m'embaucher pour 18 écus mais évidemment d'autres habitants ont sauté sur l'occasion. De plus, la loi sur le montant minimum pour embaucher est explicitement mentionné donc il n'est pas normal qu'il n'en ai pas été informé...

*Le juge était quelque peu surpris par la teneur inhabituelle de la conversation*

Je suis surpris de voir une personne mettant tant d'ardeur à vouloir rembourser sa victime se retrouver en procès pour esclavagisme. Encore une fois, nous avons affaire à un cas de manque de communication avec la police, à n'en point douter. C'est d'ailleurs fâcheux pour tout le monde, car nous avons toutes et tous des choses plus intéressantes à faire qu'à nous retrouver ici.

Messire procureur, je dois avouer que votre réquisitoire est plein de sagesse et à le mérite de trouver une solution simple à une solution qui a été compliquée par une succession de fatalité.

Or donc, le sieur Lancelin est reconnu coupable d'esclavagisme sur la personne de la dame Widge. La Cour de justice le condamne donc à acheter une miche de pain à 9.50 écus à sa victime afin de lui verser les 3 écus qui lui manque pour recevoir le juste salaire dû pour son travail presté. De plus, je me permets de lui prélever un écu pour la forme, afin de lui apprendre à tenir la police au courant de ses efforts pour obtenir un dédommagement. On n'en serait pas là si la police d'Argentan avait reçu une réponse à son courrier.

Sieur Lancelin, maintenant que vous êtes au courant des salaires à appliquer dans le duché d'Alençon, j'espère ne plus devoir vous voir ici. Car en cas de récidive, la justice serait implacable envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
15/07/1456