*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur richter-milosh a embauché cronos28 pour la somme de 12 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lut*

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Je rappel qu'il est également en procès actuellement pour le même motif.

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 3 juillet 1456.

ok désole je le savai pas que il est interdi de embauché a 12 écus demondé se que vous vouler pour pouvoir mescuser

*Après avoir écouté l'accusé il prit la parole*

Messire Richter-milosh, puisque vous reconnaissez les faits et dites êtres prêt à réparer votre erreur, nous allons faire simple.

*Se tournant vers le juge*

Je propose que l'accusé rembourse la victime.
Ainsi qu'elle passe une journée à la forêt et revende les stères récoltées ainsi à 2 écus à la mairie de Mortagne.
Bien que l'accusé est en procès pour plusieurs cas d'esclavagisme actuellement, j'estime qu'il n'était pas au courant et reste donc clément, mais au prochain faux pas, je ne serais pas aussi clément cela va de soit.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alenon
Le 8 juillet 1456

ok pour rembourse la victime je ce pas faire est ce qui la victime aussi je devers acheté une stère de bois a 30écus mes au la acheter au marcher?? désole je suis un débutent merci de bien vouloir m'aider a répare mes ereure

*Allons-y pour le verdict*

L'accusé reconnaissant sa culpabilité, qui suis-je pour aller contre sa volonté ?

Or donc, le sieur Richeter-Milosh est reconnu coupable d'esclavagisme sur la personne du sieur Cronos28. Il lui versera donc les trois écus qu'il lui manque afin de recevoir le juste salaire pour le travail qu'il a fourni.
De plus, afin de racheter sa faute et être utile à sa communauté, le sieur Richter-Milosh passera tout d'abord une journée de travail dans la forêt de Mortagne et vendra ensuite les stères de bois obtenues au prix de 3 écus ; ensuite, il ira travailler une journée dans la mine de fer dudit Mortagne. Il sera ainsi à la fois utile à son duché et à son village.
Enfin, histoire de payer les frais de fonctionnement du présent procès, je me permets de lui faire prélever 3 écus directement dans sa bourse.

Sieur Richter-Milosh, maintenant que vous êtes au courant du salaire minimal à appliquer dans le duché d'Alençon, j'espère ne plus devoir vous voir ici. Car en cas de récidive, la justice sera implacable avec votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
15/06/1456