*Après avoir étudié le dossier il se leva*

Bonjour,
Si nous sommes réunis ce jour, c'est car Dame Ladymimosa a vendue un bouclier à la mairie d'Argentan au prix de 75 écus.
Pour une fois ce n'est pas le prix qui est en cause, mais le fait que l'accusée n'étant pas tisserande elle est dans l'impossibilité d'avoir fabriquée se bouclier elle-même.
Ce qui va donc à l'encontre de notre coutumier.

*Il prit le coutumier et lut*

"Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives."

*Puis il se tourna vers l'accusée*

Dame Ladymimosa qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 3 juillet 1456

monsieur le juge, je suis innocente! je me suis trompee en achetant ce bouclier. je ne suis qu'une simple eleveuse de moutons! je me suis apercue que je n'avais pas besoin de ce bouclier et je l'ai revendu a un prix derisoir! ayez pitie de mon ignorence (en pleurant)...

*Après avoir écouté l'accusée il prit la parole*

Dame Ladymimosa, vos larmes ne serviront à rien, sachez le.

*Puis se tournant vers le juge*
J4aurais aimé faire appeler le maire d'Argentan mais malheureusement il est actuellement en congé, néanmoins il vous aurait sans doute dit que nous auront prochainement affaire à Dame Ladymimosa pour une affaire du même genre.
Ceci dit il ne faut pas en tenir compte et comme c'est la première fois qu'elle se présente devant nous, je proposerais qu'elle se contente de passer une journée au verger et revende les fruits récoltés à la mairie d'Argentan pour 8 écus.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 9 juillet 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Après quelques jours de vacances dans le bureau du bailli, le juge retrouvait sa bonne vieille Cour de justice. Il était temps, car les verdicts à rendre attendaient*

L'accusée ayant vendu un bouclier sans être tisserande et donc dans l'incapacité de le fabriquer, elle est reconnue coupable d'escroquerie. Toutefois, puisque le bouclier est utilisable pour tout le monde, il est compréhensible qu'il puisse être vendu par un acheteur qui a cru en avoir besoin et qui a ensuite changé d'avis. La Cour de justice d'Alençon condamne donc la dame Ladymimosa à 1 écu d'amende symbolique pour la bonne bouche.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
25/07/1456