Procès ayant opposé Smelody2 au Duché d'Alençon
Smelody2 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Yann_Blue
Nom du juge : lenoil
Date du verdict : 29/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
*Après avoir étudié le dossier quelques instants, il se leva afin de procéder à l'acte d'accusation*
Bonjour,
Nous sommes réunis aujourd'hui, car Dame Smelody2 a vendu dune miche de pain au prix de 12 écus 90 à Jackie300.
Cette transaction a eu lieu à Argentan, hors comme chacun le sait ou tout du moins devrait le savoir, le prix du pain y est réglementé
Je vais maintenant faire lecture du décret enfreint.
"Nous Letilaca de Flers, Duchesse d’Alençon, déclarons en ce jour,
La situation économique actuelle nous amène à un contrôle du marché d'Argentan et à une régulation des prix des produits de nécessité première.
Pour ces raisons à compté de ce jour, les prix maximums de mise en vente des denrées suivantes seront fixés comme suivant :
Blé: 13
mais: 3,55
farine: 15,30
pain: 6,50
Tout contrevenant à ce décret sera poursuivi pour escroquerie.
L’amende à l’amiable si le contrevenant l’accepte sous un délais maximum de 4 jours sera réduite à la différence entre le prix de vente et le prix fixé par le décret, majoré d’un écu d’amende par tranche de 10 denrées mises en ventes pour un même montant.
Dans le cas contraire, la peine et l’amende seront à l’appréciation du Procureur lors de la mise en procès, en vertu de l’article 624-2b sur la violation d’un arrêté municipal ou ducal. Les peines pouvant aller de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Faict en Alençon,
Ce douzième jour du mois de juin de l'an de grâce 1456
Letilaca de Flers
Duchesse D’Alençon."
*Puis se tournant vers l'accusée"
Dame Smelody2, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 3 juillet 1456
je n'ai pas vendu de pain sur le marché, je n'y vend que du blé et à un prix raisonnable bien avant le décret de 12 écus 85, il s'agit d'un bug du jeu tout comme lorsque je postule pour un travail et que l'on me réponds que ma proposition de travail à été refusé alors que c'est moi qui postulait et pas moi qui recrutait.Je n'achète le pain uniquement pour le manger et pas pour le vendre.Vous pouvez faire se que bon vous sembles je compte de toute façon arrêter ce jeu vu l'agressivité de miosotis pour un jeu où je viens pour me détendre et pas pour y être agressée.
je vous met son courrier qui je trouve étais bien agressif pour une réponse identique à celle que je vous ai fais se qui justifie mon envie de tout arrèter :
Titre : Re: Re: Amende
Expéditeur : Miosotis
Date d'envoi : 2008-06-20 13:46:41
Et moi je suis le pape,
je vous met en procès tout de suite ?
Ou vous préférez qu'on arrange ça à l'amiable ?
Miosotis, Lieutenant de police
Répondre
je ne sais pas si elle est le pape en tout cas une chose est sur, elle est une personne très agressive et qui ne donnes pas envie de résoudre les conflits à l'amiable.
voila mes faits exposés. Que vous me croyez ou non ne changera rien au faites que je n'ai jamais mis de pain en vente, que j'ai toujours vendu mon blé à un prix raisonnable et que je ne suis pas responsable des bugs du jeu qui n'est d'ailleurs pas le 1 er puisqu'une fois j'ai postulé pour travaillé sur un champ de blé et je me suis retrouvé dans une milice armée et il m'a été répondu que c'était un bug du jeu.voila je n'ai plus rien a ajouter pour ma plaidoirie
*Après avoir écouté l'accusée il prit la parole*
Je reconnais Dame Smelody que les manières du sergent Miosotis étaient quelques peu cavalières et que son courrier n'était pas correct.
Ceci dit il n'est plus sergent, chose qui vous ravira je présume.
Pour le pain je pense que vous vous êtes trompées de marchandise tout simplement.
Cela peut arriver
*Puis se tournant vers le juge*
Ay vu des circonstances je propose que Dame Smelody achète à Jackie300 une miche de pain au prix de 12 écus 90.
ainsi la victime sera remboursée, et j'en resterais là au vu du mépris affiché par Messire Miosotis, que je trouve fort regrettable.
Yann_blue
Baron de vimoutiers, procureur d'Alençon
le 16 juillet 1456
merci pour votre compréhension et bien sûr je suis disposé à acheté une miche de pain pour 12 écus 90
se que j'aurais fait immédiatement si je ne mettais pas sentie agressé par cette personne.merci de me dire comment faire pour que cela soit reversé à Jackie300
*Il est plus que temps de rendre le verdict*
Voilà une affaire bien compliquée mais qui semble trouver une épilogue heureuse pour toutes les parties, suite au réquisitoire plein de sagesse du baron de Vimoutiers et la compréhension de l'accusée. Il n'y a plus qu'à regretter qu'elle soit tombée sur un agent de la prévôté on ne peut plus discourtois.
Cependant, j'aimerais mettre un bémol si vous le permettez : le sieur Jackie300, qui est présenté comme la victime dans cette affaire, n'étant pas venu témoigné, je ne vois aucune raison de lui apporter un dédommagement.
La dame Smelody2 est bien sûr reconnue coupable d'escroquerie, mais elle devra acheter la miche de pain au prix de 12.90 écus à la mairie d'Argentan.
De plus, je me permets lui faire prélever un écu pour la forme, parce que même si on tombe sur un policier visiblement animé par la Créature sans nom, ce n'est pas une raison pour ne pas essayer de résoudre les problèmes d'escroquerie à l'amiable. J'ose également espérer que cela vous encouragera à ne plus confondre les miches de pain et les sacs de blé lorsque vous passez des ordres de vente sur le marché.
Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !
Lenoil,
juge du duché d'Alençon
29/07/1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : acheter une miche de pain à 12.90 écus à la mairie d'argentan