*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur cbenji a embauché cjt23 pour la somme de 12 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lut*

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

De surcroît j'ajouterais que Messire Cbenji est passé au tribunal il y a peu pour des faits concernant une escroquerie et qu'il avait refusé de se présenter devant nous, j'espère que cette fois si, il daignera se présenter au moins.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 1er juillet 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire Le juge, il semblerait que pour la seconde fois Messire Cbenji n'ait pas daigné se présenter devant nous.

Tout d'abord réglons le cas d'esclavagisme, je propose que Messire Cbenji verse 3 écus à Messire Cjt23.

Passons à la partie suivante, puisqu'il ne daigne pas se présenter pour la seconde fois.

*Il prit le coutumier et lut*

"Art. 624-2e – De l’incivilité
Constitue un acte d’insubordination, le refus pour un citoyen de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de falsification d’indices, la réalisation, la modification ou la simple utilisation d’indices matériels modifiés et destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat (concerne les accusés mais aussi les avocats).
Constitue un acte de faux témoignage, la tenue de propos volontairement erronés ou l’omission volontaire d’informations au cours d’un procès lors de la comparution en tant que témoin.
Ces délits d’incivilité sont passibles d’une amende de 1 à 200 écus ainsi qu’une peine de prison et des peines alternatives. "

Puisque c'est la seconde fois et qu'il ne semble pas avoir comprit, je propose que nous tapions fort.
C'est pourquoi je demande une amende de 100 écus, ainsi qu'une journée de prison.

Qu'il comprenne qu'il ne faut pas se moquer de la justice.

yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 14 juillet 1456

Bonjour les juré

Une chose que je comprend pas si j'ai mis le mauvais pris par megarde ce que comprend pas pourquoi Cjt23 a pris mon employe il falais lesser

Je vois que une chose dans ce mondse des gens s'empresse de prendre nos erreur pour avoir le plaisir de nous faire des procés.

si persone avais pris mon employe j'aurais vue mon erreur est l'aurait modifier.

Maintenent je peut pas allez contre la lois
Je vois la plaidoirie parle de mon autre affaire,elle a rien a voir avec celle-ci est devrais en aucun k entrer en compte dans cette affaire en parlé est même un vise de forme .
maintenent lesse le juré faie ce qu 'il a a faire

*Et si on rendait le verdict ?*

Sieur Cbenji, je suis ravi d'enfin vous entendre en plaidoirie en ces lieux. Vous vous demandez pourquoi le sieur Cjt23 a accepté votre offre d'emploi illégale et votre demande est légitime. J'aurais moi-même aimé entendre le témoignage dudit Cjt23 pour m'éclairer sur cette affaire, mais il semblerait que nous devions nous en passer. Cependant, on peut facilement penser que le sieur Cjt23 avait ardemment besoin d'un travail et que votre offre était sans doute la seule qu'il restait. Il a dû se dire que 12 écus, même si c'est moins que 15, c'est toujours mieux que rien. Cependant, je ne pense pas qu'il l'ait fait juste pour le plaisir de vous mettre en procès : son absence ici même en est la meilleure preuves qui se puisse trouver.

Vous avez également raison de dire que votre précédente condamnation n'a rien à voir avec le présente procès : il s'agissait cette fois d'un cas d'escroquerie alors que l'affaire qui nous occupe ici est un cas d'esclavagisme. Cependant, comme l'a relevé notre procureur-baron, vous y aviez été en plus condamné pour incivilité pour ne pas vous être présenté pour assurer votre défense et comme nous n'avons pas eu l'honneur de vous entendre entre l'acte d'accusation et le réquisitoire, c'est un fait qu'il me faut prendre en compte.

Or donc, suite à l'audition des toutes les parties, que ce soit de l'accusation comme de la défense, le sieur Cbenji est reconnu coupable d'esclavagisme sur la personne du sieur Ctj23.

Cependant, puisque ledit sieur Ctj23 n'a pas daigné venir témoigner, nous considérons donc qu'il n'y a pas à le dédommager. Mais cela n'empêche pas le coupable de payer pour la loi qu'il n'a pas respecté. Le sieur Cbenji est condamné à une amende de 3 écus.

De plus, pour ne pas s'être présenter devant nous afin de répondre à l'acte d'accusation du procureur, il est également condamné pour incivilité conformément à l'article 624-2e du Grand Coutumier.

Considérant là qu'il s'agit d'une récidive de sa part au regard d'une première condamnation à une amende de 11 écus datant du 30 juin dernier et attendu l'article 612-4 du susdit Grand Coutumier, lequel précise que les peines prononcées lors d’un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d’un procès ultérieur en cas de récidive, le sieur Cbenji est donc condamné à une amende de 15 écus, laquelle sera versée à la mairie de Mortagne qui trouvera certainement quelque chose à en faire.

Sieur Cbenji, maintenant que vous êtes au courant des salaires à appliquer pour le travail dans les champs du duché d'Alençon, j'espère ne plus devoir encore vous voir ici à l'avenir. Car en cas de récidive, la Cour de justice serait impitoyable envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
29/07/1456