*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur Guinguamor a embauché Magistix pour la somme de 14 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lu*

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 21 juin 1456

Messires,
Je suis confus. C'est une erreur, je ne voulais pas proposer si peu d'argent, je ne voulais pas abuser des pauvres gens.
Cela ne se reproduira plus, je serai plus vigilant.
J'implore votre clémence!

*Après avoir écouté Miosotis et Magistix qui semblait avoir fait un blocage de la parole il prit la parole*

bien, il semblerait que Magistix ne soit pas en mesure de confirmer les faits, mais Messire Miosotis l'a fait et l'accusé reconnaissait les faits, cela ne sert à rien de tourner autour du peau donc !

*Se tournant vers le juge*

Je propose donc que l'accusé verse 1 écu à Messire Magistix, et également une amende de 3 écus pour les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 29 juin 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour la cour,

En effet, le Sieur Guigamor a commis un acte d'esclavagisme devant mes yeux en employant le Sieur Magistix à un écus de moins que le minimum.

Il reconnaît aujourd'hui les faits et implore votre clémence mais il n'aurait pas eu à le faire s'il avait répondu à mes courriers et réglé cette affaire à l'amiable.

J'espère bien que cela ne se reproduira plus...


Miosotis
Lieutenant de police
Le 23 juin 1456

Bonjours a tous désoler pour le retard

*Alors, ça vient ce verdict ?*

Oui donc il me semble que cette affaire est entendue : le sieur Guingamor est reconnu coupable d'esclavagisme sur la personne du sieur Magistix auquel il achetera une miche de pain au prix de 7.50 écus afin de lui donner l'écu qu'il lui manque pour que tout rentre dans l'ordre. Ledit sieur Guingamor se rendra donc en la ville d'Alençon pour effectuer la susdite transaction , cela lui apprendra à ne pas répondre aux courriers des forces de l'ordre.

De plus, pour ne pas s'être présenté pour répondre au réquisitoire de l'accusation, le sieur Guingamor est reconnu coupable d'incivilité au regard de l'article 624-2e du Grand Coutumier. Il est donc condamné à une amende de 5 écus qu'il versera à la mairie d'Argentan qui trouvera surement quelque chose à en faire.

Et puisque ce procès a été organisé pour un simple écu, je me permet enfin de faire prélevé un écu dans la bourse de l'accusé reconnu coupable, comme ça nous serons quittes.

Sieur Guingamor, maintenant que vous connaissez les salaires à appliquer, j'espère que vous serez désormais plus attentif à vos offres d'emploi, car en cas de récidive, nous serions impitoyable envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
30/07/1456