*Après avoir étudié le dossier quelques instants, il se leva afin de procéder à l'acte d'accusation*

Bonjour,

Nous sommes réunis aujourd'hui, car Messire colerique a vendu 1 stère de bois au prix de 6.35 écus .
Le problème vient du fait qu'il les as vendus à Argentan, hors chacun sait que la vente du bois est réservé à la mairie Argentanaise.

Voici le décret enfreint, dont je vais vous faire lecture :

"DECRET SUR LE BOIS

En ce jour du 14 décembre de l'an de grâce 1454, j'interdis toutes les ventes de bois sur le marché argentanais. Le bois sera fourni par la mairie jusqu'à nouvel ordre. Ce décret entre en application sous 5 jours, afin de laisser aux marchands le temps de retirer leur marchandise. Passé ce délai, les contrevenants encourreront des poursuites judiciaires."

Je vais maintenant faire référence à notre coutumier.

*Yann prit le coutumier et lut*

"Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives."

*puis se tournant vers l'accusé*

Maintenant que j'ai établis l'infraction, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Nous vous écoutons.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 1er juillet 1456

je suis prêt à payer l'amande qu'il faudra

*Après avoir écouté le sergent Miositis il prit la parole*

Effectivement ma langue a fourchée, je voulais bien sûr parler de Zape et non de colérique.

*Puis se tournant vers le juge*

Puisque l'accusé semble disposer à payer une amende et que c'est la première fois que nous le voyons ici, je propose qu'il passe une journée au verger d'Argentan et qu'il revende les fruits à 8 écus.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 9 juillet 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour la cour,

Etant donné que j'ai été démmis de mes fonctions, ce sera maintenant le sergent de police Avenus qu'il faudra appeler à témoigner.

Je me permet de rectifier un erreur, dans l'acte d'accusation, chèr procureur vous avez cité Colerique or il s'agit de Zape.

Miosotis
Le 7 juillet 1456

*Ne serait-il pas temps de rendre le verdict ?*

Seule la mairie a le droit de vendre du bois à Argentan, c'est ainsi et pas autrement. Sans parler non plus du prix excessivement cher du stère en question et des doutes qui planent quant à sa provenance qui me font donc penser à un cas de spéculation, mais puisque l'accusation n'en parle pas, je ne le ferai pas non plus.

Or donc, le sieur Zape est reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour avoir vendu du bois sur le marché d'Argentan sans autorisation aucune de la mairie du lieu. En conséquence de quoi, il passera une journée de travail au verger et vendra les fruits qu'il aura obtenu au prix de 8 écus afin d'être un peu utile à sa communauté.
De plus, je me permets de lui faire prélevé directement de sa bourse la somme de 1.85 écu, soit la différence entre le prix de vente de son bois et celui pratiqué par la mairie d'Argentan. Ainsi nous serons quittes.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
31/07/1456