Procès ayant opposé Lepfdu22 à la mairie de Verneuil.
Lepfdu22 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Yann_Blue
Nom du juge : lenoil
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
En ce 22ème jour de Juillet de l'an 1456, moi MissRose d'Anicium, mairesse de Verneuil porte plainte contre le sieur Lepfdu22 pour acte de brigandage avec récidives.
Le sieur a en effet brigander à trois reprises et comparaitra ainsi devant la cours pour trouble à l'ordre public
en vertu du livre 6 de notre grand coutumier.
Art. 624-1b – Du brigandage et racket Chapitre 4 – Du trouble à l’ordre public.
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage.
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés, à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volée)
ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues).
En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
Lepfdu22 a tenté de détroussé le sieur Fabrice1091 dans la nuit du 20 au 21 Juillet mais la tentative a échouée.
[URL=http://img133.imageshack.us/my.php?image=brigandqy3.jpg][img]http://img133.imageshack.us/img133/5628/brigandqy3.th.jpg[/img][/URL]
Lepfdu22 a détroussé le sieur Racam dans la nuit du 21 au 22 Juillet. La victime s'est faite dérobée 10 écus, 5 poissons et 4 stéres de bois.
[img]http://i46.servimg.com/u/f46/12/66/20/06/08-07-70.jpg[/img]
Les faits sont donc averés, que pouvez-vous avoir à dire pour votre défense ?
Je ne comprend pas car c'est jour ci je ne me suis pas connecter a moin que quelle qu'un est découvert mon code mais aussi je n'avais comprit pourquoi je posédé des aliment et auten de nourriture vraiment je ne comprend pas
Je suis victime de piratage
Qu'est donc que le piratage ?!
Monsieur le Juge, il semblerait que l'accusé souffre d'un trouble du comportement, à savoir la skyzophrénie. Celui ci tient de plus des propos pour le moins incohérents !
Cela en devient dangereux à voir tous les actes de brigandage qu'il commet.
Ainsi il serait bien de faire enfermer cet ignoble individu à double personnalité dans les geôles de notre Duché pour quelques journées.
A cela s'ajoute le fait qu'il leva la main à de nombreuses reprises sur des innocents.
Je ne parle pas des pertes financières pour messire Racam qui a perdu 10 écus, 5 poissons et 4 stéres de bois.
Soit un montant s'élevant à 110 écus.
Je vous propose donc monsieur le Juge, une peine de 3 journées de prison ainsi qu'une amende de 910 écus.
Soit 400 par agression et 110 pour les biens volés.
C'est bien peu pour ce genre d'individu, multi récidiviste qui plus est.
Monsieur le Juge, justice doit être rendue, je vous laisse à vôtre bon travail avec mes respects.
PIRATAGE
VOUS SAVER SE QUE C EST ON A TROUVER MON CODE
JE SUIS DSL JE VEUT BIEN RENDRE TOUT LES OBJET MAIS NI DE LA PRISON NI UNE AMENDE
fabrice1091 entra dans le tribunal d'air un un peu timide
s'avansa jusqua la barre et commensa :
monsieur le juge bonsoir
je suis fabrice1091 on ma demander de venir et alors me voila :)
l'accuser jepdu22
mes compagnon et moi sur la route entre mortagne et alençon pendant con rentrée a alençon pour lui portée main forte a sa defence
se messire a assez de nous détrousser mes compagnons et moi
fabrice1091 regarda l'accuser puis regarda le juge
mes nous
nous somme pas laisser ils et repartie en boitant apres s'etre excusé a genoux
voila messieux le juge
si vous vouler d'autre information dit le moi
a j'oublier mes compagnons de route etais : rychie et magistix
bonne soirée messieux dames
fabrice1091 et alla s'assoir dans la sall
*Bon, il vient, ce verdict ?*
Dame mairesse, je suis ravi de vous voir prendre le rôle de l'accusatrice, car je pensais que cette coutume était oubliée dans notre duché. Cependant, cela peut paraitre bizarre de voir une mairesse officier dans une affaire de brigandage, lequel n'a pas eu lieu vous qui plus est, mais comme l'invasion bretonne a voulu que notre procureur soit nommé capitaine sans être remplacé, je comprends parfaitement. Je suis le premier à dire qu'il ne faut pas trainer dans ce genre d'affaire aussi je ne serai pas trop regardant quant à la procédure.
Or donc, si je comprends bien la défense de l'accusé qui n'a aucunement besoin de crier pour se faire comprendre, il prétend avoir été victime de quelque sorcier qui l'aurait forcé à attaquer ces deux personnes. Fort bien fort bien, mais alors dans ce cas, s'il est parfaitement honnête, pourquoi n'a-t-il donc pas tenter de restituer les biens mals acquis à leur légitime propriétaire une fois qu'il avait retrouvé toutes ses facultés ? Ce point reste fort obscur pour moi.
Fort heureusement, le sieur Fabrice et ses compagnons ont pu se défendre et n'ont donc rien perdu. Ce n'est pas le cas du sieur Racam, mais comme ce dernier n'a pas jugé utile de venir témoigner alors qu'il était appelé par l'accusation, je considère qu'il renonce à ses droits. Pas de témoignage, pas de remboursement, c'est comme ça.
Mais cela n'empêche pas que le sieur Lepfdu22 a pratiqué le brigandage, ce qui est tout simplement interdit. Victime d'un pirate-sorcier ou non c'est bien lui qui a attaqué Fabrice sur la route allant d'Alençon à Mortagne aussi c'est lui qui sera puni d'une journée de prison, laquelle lui permettra au choix de réfléchir à ses actes ou de se mettre à l'abri d'une rechute probable.
Quant aux cinq poissons et quatre stères de bois, il seront vendu au prix minimum sur le marché du village du duché où se trouve le sieur Lepfdu22 au prix minimum, soit 7 écus pour le poisson et 2 écus pour le bois.
Le produit de la vente représentera donc 49 écus. En y ajoutant les 10 écus volés, cela fait donc un total de 59 écus qui seront versés à la mairie du lieu de la vente.
Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !
Lenoil,
juge du duché d'Alençon
31/07/1456
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante : vendre cinq poissons à 7 écus et 4 stères de bois à 2 écus et verser 59 écus à la mairie du lieu de la vente