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Procès ayant opposé Julius au Duché d'Alençon
Julius était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 05/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Bonjour, messire Julius. Bienvenu à la Cour de Justice Alençonnaise !
Vous êtes ce vingt-sixième jour du mois d'Avril 1456 à la Cour de justice pour avoir vendu du blé sur le marché de Mortagne à un prix interdit.
En effet, il existe un décret n'autorisant pas la vente de blé sur le marché de Mortagne à plus de 13 écus!
* Saisit un feuillet et commence sa lecture à voix haute *
" Décret pour le Blé, village de Mortagne
En ce jour du 15 mars de l'an de grâce 1456, toutes ventes de sacs de blé supérieur à la somme de 13,00 écus sur le marché de Mortagne sera interdites. Ce décret entre en application sous 5 jours, afin de laisser aux bléiculteurs le temps de retirer leur marchandises. Passé ce délai, les contrevenants encourront de poursuite judiciaire. "
Or, vous avez mis votre blé en vente à 15 écus ! C'est une infraction, messire, et comme dit dans le décret, vous avez tout simplement gagné des porsuites judiciaires. Tout ceci en vertu de...
* Attrappe un autre feuillet *
" Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "
Avez-vous quelquechose à dire pour votre défense ? La parole est à vous.
Vous pouvez aussi bénéficier d'un avocat du duché d'Alençon si vous le souhaitez. Si vous souhaitez l'aide d'un de nos avocats, veuillez m'envoyer une missive le signalant, le plus rapidement possible.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Biiiien...
Il ne parle pas ? C'est son choix, mais messire, vous vous enterrez, là. Vous auriez au moins put essayer de vous défendre. Ce n'est pas très drôle là.
* Se tourne vers monsieur le Juge *
Je ne vois pas l'utilité de s'étaler dans des mots hasardeux, la plainte est là, les faits sont là, punissons le !
Je propose que le sac de blé soit remboursé, ainsi qu'une jolie amende pour avoir honteusement fraudé et pas dit bonjour.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Coupable, pour le non-respect d'un arrêté communal concernant le prix du blé à sa vente, et devra ainsi s'acquitter d'une amende à hauteur de 150 écus et d'une journée de prison.
Ztneik, Juge d'Alençon.
5 Mai 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 150 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 1 jour de prison ferme