*Après avoir étudié le dossier quelques instants, il se leva afin de procéder à l'acte d'accusation*

Bonjour,

Nous sommes réunis aujourd'hui, car Messire Robinwood a vendu des couteaux à un prix supérieur à celui autorisé par la grille des prix maximums de Mortagne.

Pour être précis :
2 couteaux à 20 écus

Je vais maintenant faire lecture de cette grille des prix de Mortagne.

"DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus

Ventes marché

Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus

Nourriture:

Blé 13,00 écus
maïs 3.60 écus
Carcasse de cochons 16
Carcasse de vache 32
Lait 11 écus
Farine = 15.50 écus
Pain = 6.80 écus
Viande = 18.50 écus
Légumes : 11 écus

Autres produits
Seau non cerclé = 29,50 écus
Seau : 46,50 écus
Couteau : 18 écus
...

Toute personne surprise à vendre des produits sur le marché de Mortagne au dessus des prix fixés sera poursuivie pour escroquerie.

Kikiraoul
Maire de Mortagne."

Maintenant je vais faire référence à notre coutumier.

*Il prit le coutumier et lut*

"Op4 Du trouble public

Art 2. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4 (cf op. 1 art 5)"

Comme vous pouvez le constater, étant donné qu'il est stipulé pour escroquerie dans le décret municipal et comme cela ne va pas à l'encontre de notre coutumier, le motif d'accusation retenu sera donc escroquerie.

*puis se tournant vers l'accusé*

Maintenant que j'ai établis l'infraction, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Nous vous écoutons.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
le 14 juin 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je salue ce tribunal
Messire Robinwood a vendu sur le marché de Mortagne des produits qu'il ne fabrique pas qu'il ne cultive pas ,de plus au dessus de la grille des prix applicable à Mortagne. Tout celà sans aucune autorisation de la mairie.
Je n'ai rien de plus à ajouter.

Kikiraoul

Bonjour,

Le sieur Robinwood est dans le vrai lorsqu'il dit qu'il a déjà expliqué comment il a tenté de régler le différent, cependant le plaignant, en l'occurrence la mairie de Mortagne, n'a en rien considéré ce problème réglé car les peaux qu'il a acheté et revendu n'aurait en rien réglé un problème, mais plutôt posé quelques question car c'est un boulanger cultivant du blé: quel est donc l'utilité de peaux dans ce cas?
Par contre je tien a préciser que Robinwood est de bonne foi quand il parle de vente de pains à 2 écus: il en a proposé hier sur la halle de Mortagne, dans les humeurs et pensées en tout genre.

Merci

*Cette affaire ayant plus que trainer pour des raisons indépendantes de notre volonté, il me semble qu'un résumé ne serait pas de trop.

Donc tout d'abord, la première plaidoirie de l'accusé en réponse à l'acte d'accusation :

"Bonjour Messire,

Je vais revenir une fois de plus sur cet acte d'accusation que je trouve ridicule.

J'ai expliqué à monsieur le maire que ces couteaux ont été vendu un soir très tard alors que je venais juste d'arriver dans notre village, je n'avais donc pas eu le temps de regarder les loies en vigeures dans la ville de Mortagne.

Je m'en suis excusé immédiatement auprès de Monsieur le Maire et j'ai mis sur le marché deux peaux à 17 écus que j'avais acheté 19 écus pour rattrapper mon erreur. Ces peaux ont été acheté par la mairie, je pensais donc cette affaire résolue, je vois qu'il n'en est rien.

Je trouve donc l'acte d'accusation un peu fort, vu que j'ai par deux fois expliqué mon geste.

J'ajouterai que je suis boulanger et que j'offre aux nouveaux arrivant das notre ville des miches de pain à 2 écus. Alors me faire passer pour un escroc je trouve ça ridicule un fois de plus.

je n'ai rien d'autre à ajouter Messire"

Le procureur a ensuite enchainé comme il se doit avec la réquisitoire que voici :

"*Après avoir écouté les différentes parties, il prit la parole*

Et bien pour une fois, je vois que nous avons à faire une affaire d'escroquerie qui sort un peu de l'ordinaire.

Pour vous Messire Robinwood vous pensiez que l'affaire était réglée une fois ces 2 peaux vendues à un prix inférieur de 2 écus comparé à ce que vous espériez en tirer.

Je pourrais très bien vous demander d'où vous tirez ces peaux étant donné que vous ne pouvez pas en fabriquer par vous-même.
Heureusement pour vous, si nous sommes ici, c'est pour une autre affaire.

Néanmoins, au vu du témoignage du maire et du sergent de Mortagne, pour eux cette affaire n'était pas réglée de par le simple fait que les peaux ont été vendues à la mairie.

Je ne dis pas que vous êtes un escroc dans l'âme et le geste de vendre du pain à 2 écus aux nouveaux venus, est un geste noble de votre part, nul ne dira le contraire.
Mais en aucun cas cela ne peut vous accorder des passes droits, coupable d'avoir enfreint la grille des prix vous l'êtes.

*Puis il se tourna vers le juge*

Messire Lenoil, l'accusé ne nie pas avoir vendu 2 couteaux pour 20 écus, au lieu des 18 écus réglementaires, néanmoins étant donné que c'est la première fois que nous le voyons en ces lieux, au vu de l'engagement qu'il a dans la ville je propose que Messire Robinwood travaille une journée dans notre charmante forêt et qu'il revende ensuite les stères à 3 écus à la mairie.
Je réclame également 3 écus pour les frais de justice.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 20 juin 1456"

Réquisitoire auquel la défense a répondu avec sa dernière plaidoirie :

"Je voudrais juste signaler à monsieur le maire que je venais d'une autre ville où je produisais ces produits et je les ai prit avec moi tout simplement."

Il ne reste plus que le verdict, que voici enfin*

Or donc si je comprends bien, tout ceci est un malentendu consécutif à un manque de communication. C'est malheureux, mais ça arrive parfois. Nous allons donc tenter de réparer tout ceci.

Sieur Robinwood, je vous félicite pour votre activité de boulanger à bas prix, mais cela ne répare en rien votre infraction à la grille des prix de Mortagne. C'est fort louable également d'avoir voulu réparer cela en vendant des peaux, mais ne pensez-vous pas qu'il aurait été plus simple de reprendre les couteaux incriminés pour les vendre au prix légal ?

Toujours est-il que vous êtes reconnu coupable d'escroquerie. La Cour de justice vous condamne donc à verser à la mairie de Mortagne, afin de compenser ceux que vous avez perçu en trop en vendant vos deux couteaux deux écus trop chers. Et puisque vous auriez pu le faire vous-même sans passer par le procès, je me permets de vous prélevez directement un écu pour vous ôter l'envie de recommencer pareille chose.

Justice est enfin rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
14/08/1456