*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet Dame karry95 a embauché nico62580 pour la somme de 12 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lut*

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

*Puis se tournant vers l'accusé*

Dame Karry, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 3 juillet 1456

Pour ma défense je souhaiterai apporter quelques informations supplémentaires qui me semble tout fois fort importantes.
Tout d'abord quand j'ai engagé Messire Nico62580 et Messire Lehac76 j'ignorai qu'il existait une lois stipulant un certain salaire minimum à verser aux employer. De plus une fois que l'on m'a avertis de cette lois je me suis empresser de contacter mes deux employer pour le leur dire. Cependant ils m'ont donc répondu que ce n'était pas grave et qu'il m'en faisait cadeau.

*Après avoir écouté Dame Karry il se tourna vers le juge*

Les victimes de l'esclavagisme n'ayant pas daigné à mon courrier ou je leur demandait s'ils souhaitaient venir témoigner, je ne peux pas confirmer les dires de dame Karry, le Sergent e Mortagne étant en congé il ne se présentera pas lui-même.

Ce qui fait que je vais donc devoir décider par moi-même.

Etant donné que les victimes n'ont pas daignées se présenter, j'accorderais à Dame Karry le bénéfice du doute et ne demandes donc pas qu'elle rembourse les victimes.
Néanmoins je propose qu'elle se rende à la forêt et y travaille une journée, et vende à la mairie les stères recueillies ainsi à 2 écus.

Yann_blue
Baron de Vimoutiers
Le 8 juillet 1456

je suis d'accord pour travailler 2 jours en foret (seulement je n'ai jamais réussi à le faire) avez-vous la solution pour que je puisse m'aquiter de ma dette?

Donc si je comprends bien, la victime de cet acte d'esclavagisme n'a pas souhaité venir témoigner ici et elle ne souhaite même pas être indemnisée si j'en crois la plaidoirie de l'accusée. Fort bien, fort bien.

Ayant entendu ce que j'ai entendu, je déclare la dame Karry95 coupable d'esclavagisme. En conséquence de quoi, il lui sera prélevé 3 écus dans sa bourse pour lui apprendre à se tenir informée des différentes lois qui régissent le village et le duché où elle vit, en espérant qu'elle ne recommencera plus, sachant qu'elle est maintenant avertie.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon en retard
26/08/145