* Se présentant devant le Juge *

Bonjour,

Nous sommes réunis ici-même car l'accusé, sieur Partof, a vendu, le 10 juin dernier, 5 stère de bois à 4.90 au Sergent de Police Nogo, alors qu'a Mortagne, la limite des prix des stères de bois est de 4,00 écus.

L'accusé a donc violé le décret Art. 624-2b, que je vous répète à l'instant.

Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Je laisse la parole à l'accusé.

Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
12 août 1456

Merci pour le sieur, je suis une Dame. Enfin bref...
Les faits remontent à 2 mois ca fait longtemps pour moi (sans compter des vacances hrp)
Je ne me rappelle plus et je n'ai plus ces événements, pourriez-vous m'apportez les preuves de cette escroquerie?

L'accusée ne tentant point de nié les faits, étant active auprès de la cours je recommande donc une peine modéré.

C'est a dire :

-Rachat des objets au Sergent de Police Nodo puis revente a prix normal
-5écus de frais de cours
-25écus d'amende versé à la mairie de Mortagne

Je crois que pour cette Dame, cette peine permettra de la remettre sur le bon chemin.

* Se tournant vers l'accusée *

Et vous, je n'espère point vous revoir en cette cours, sans quoi je me montrerai point clément à l'avenir.

Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
16 août 1456

La peine me convient, je n'avais pas vue la loi mais comme nul n'est sensé l'ignorer...

Et désoler pour le dérangement

Bonjour,

Je ne me contenterais d'énnoncer les faits tels qu'ils sont relatés dans le dossier de police de la ville de Mortagne:
Dame Partof a vendu 5 stères de bois à 4,90
le 17/05, avec un maximum de 4,00 au Sieur Kikiraoul, maire de Mortagne.
Un pli lui a été expédié le 25/05 par Nodo, qui n'était que sergent à l'époque.
N'ayant jamais reçu de réponse, une plainte a été déposé le 9 juin.

Merci de m'avoir écouté

*Il est plus que temps pour le verdict*

Messire procureur, tâchez à l'avenir d'être plus attentif lorsque vous mettez quelqu'un en accusation, car c'est bien avec une dame que nous discutons ici. Mais cela ne change rien à notre affire, car ladite dame Partof est reconnue coupable d'escroquerie pour avoir vendu sur le marché de Mortagne cinq stères de bois à 4.90 écus alors que la grille des prix en vigueur précise que ce type de marchandise ne peut pas dépasser 4 écus.

L'accusée semble être d'accord avec la peine prescrite par l'accusation et c'est bien beau à voir, cependant, compte tenu des faits reprochés et de la collaboration de ladite accusée, je me permets de diminuer cette peine.

Tout d'abord, sachez Messire procureur que les frais d'un procès s'élèvent à 3 écus pour le duché et puisque la dame Partof n'a jamais eu affaire à la justice auparavant, c'est cette somme qui sera prélevée dans sa bourse, étant donné que le procès a été organisé par sa seule faute, étant donné qu'elle n'a pas jugé utile de répondre à la demande d'arrangement de la police de Mortagne.

Ensuite, puisque le montant de l'infraction s'élève à 4.50 écus, c'est cette somme qu'elle versera à la mairie de Mortagne, afin de la rembourser du trop plein qu'elle a perçu et ainsi tout rentrera dans l'ordre comme si de rien n'était.

Dame Partof, j'espère ne plus vous voir ici à l'avenir et que maintenant, vous vous tiendrez au courant des lois qui régissent le village et le duché où vous vivez. En cas de récidive, nous serions bien moins clément envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
26/08/1456