*Se présentant à nouveaux devant le Juge*

Bonjour,

Je vous ai tous convoqué ici-même car l'accusé, Dame Petitruisseau, a violé un arrêté municipal de la ville d'Argentan en vendant un sac de blé à 14,00écus alors que la limite est de 13,00écus.

L'acheteur fut le Sergent de Police Zorin.

En fesant cela elle à violé l'Art. 624-2b dont je vous mention.

Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
12 août 1456

je n'ai pas trouvé de blé à 14 écus
comment puis-je faire
je trouve qu'ici on est bien vite accusés

à quoi sert d'embaucher des personnes à 16 écus ? à rien
et en plus de cela j'ai vu du blé au moment où je vendais le mien à plus cher
mais bon je me rends à la justice puisqu'il le faut
le respect des lois l'impose mais elles devraient être les mêmes pour tous

je n'ai pas de témoin

Monsieur le Juge,

l'accusé se montre clément, ne démentant point les faits se qui aide à sa cause, mais n'ayant pas répondu aux courriers envoyé par la police d'Argentan et profitant de sa plaidoirie pour remettre en doute notre système judiciaire, je recommande donc cette peine, qui je le crois, le remettra dans le bon chemin à l'avenir.

-Rachat des produits au Sergent Zorin et revente à un prix raisonnable
-3écus de frais de cours
-50écus d'amende versé à la mairie de sa ville qui est Argentan.
-Ainsi que quelques jours au verger

Ceci dit, je laisse l'accusé tenté de plaider sa défense une dernière fois.


Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
16août 1456

je veux bien admettre avoir vendu trop cher le blé produit sur mon champs
je demande si la peine de 50 écus peut être ajournée
je travaille régulièrement et durement, une telle somme représente beaucoup
je suis prête à vendre un ou plusieurs produits à moins cher
je vous remercie d'avance pour votre clémence
cordialement
Petitruisseau

*Entre dans la salle *


Bonjour monsieur le juge monsieur le procureur,

je serais bref, je confirme avoir pris sur le fait mademoiselle si présente entrain de vendre du blé à 14 écus alors que le prix maximum autorisé à Argentan est de 13 écus. De plus elle n'a jamais répondu à mon courrier qu'il l'invitait à corriger son erreur sauf ce matin même, au début de son procès.

Voilà les faits, j'espère vous avoir été utile

*C'est parti pour le verdict*

Qu'entends-je ? Certaines personnes osent donc mettre du blé en vente à 14 écus ? Voilà une abomination économique à laquelle il faut mettre fin sans tarder !

Sachez avant toute chose, dame Petitruisseau, que ce n'est pas par hasard si la mairie d'Argentan a décidé de plafonner le prix du sac de blé à 13 écus. Le blé est une denrée essentielle à notre économie : il permet tout d'abord aux meuniers de faire la farine dont les boulangers ont besoin pour faire le bon pain qui nous nourrit chaque jour, et ensuite il permet au duché de faire naitre les vaches, cochons et autres moutons que les éleveurs achètent pour les élever et nous fournir en produit aussi divers que des carcasses, du lait, de la laine et des peaux.
Autant dire que si tout le monde vendait son blé à 14 écus le sac, nous serions toutes et tous morts de faim tellement le pain serait cher, nos éleveurs feraient faillite et nos marchés seraient vides de toutes marchandises.
Voilà pourquoi la mairie d'Argentan a décidé de fixer le prix du sac de blé à 13 écus maximum, ce qui vous permet d'avoir un revenu plus qu'appréciable. Je le sais bien, car j'ai moi-même un champ de blé dans notre bonne capitale. Je vous conseille d'ailleurs pour vos embauches de prendre des employés avec un maximum d'intelligence et de force que vous ne payeriez pas 16 mais 21 écus : avec trois de ses solides gaillards, vous récolterez 10 sacs de blé à chaque moisson. Vendus chacun à 13 écus pièce, même en en gardant un pour les prochaines semailles, ça vous fera toujours un revenu non négligeable de 117 écus. Voilà qui est plaisant, n'est-il pas ?

En attendant, vous êtes néanmoins reconnue coupable d'escroquerie. En conséquence de quoi, la Cour de justice du duché d'Alençon vous condamne à une amende de 5 écus que vous verserez à la mairie d'Argentan pour la dédommager de tout ce cirque que vous avez causé alors qu'elle a surement autre chose à faire de ses journées. De plus, afin d'être utile à votre communauté pour racheter votre faute, vous irez travailler une journée dans le verger d'Argentan et vous vendrez les fruits que vous aurez cueillis au prix de 8 écus. Enfin, histoire de rembourser les frais de fonctionnement du présent procès que vous auriez pu nous éviter en répondant en temps et en heure au sergent de police Zorin, je me permets de vous prélevez la somme de 3 écus directement dans votre bourse, comme ça on est quitte.

Dame Petitruisseau, c'est la seconde fois quevous comparaissez devant cette cour : vous avez déjà été condamnée pour esclavagisme, le 8 juin dernier. Je ne saurais que trop vous recommendez d'être attentive à respecter les lois qui régissent le village et le duché où vous vivez, afin que cela ne se reproduise plus. Car en cas de récidive de votre part, la justice alençonnaise serait impitoyable envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
26/08/1456