Procès ayant opposé Bigbull au Duché d'Alençon
Bigbull était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Yann_Blue
Nom du juge : lenoil
Date du verdict : 27/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*
Bien le bon jour !
Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas de brigandage en effet le Sieur Bigbull a racketté Messire Niark le 30 juin 1456 alors que ce dernier se rendait de Montmirail vers Mortagne.
La victime avait sur elle environ 430 écus, une coquette somme tout de même.
Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.
*Il prit le coutumier et lut*
Art. 624-1b – Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
*Puis se tournant vers l'accusé*
Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 2 juillet 1456
*BigBull se leva*
Qu'ai-je à dire pour ma défense ? Pas grand chose, tous les faits que vous venez de citer sont vrais. Oui j'ai brigandé sieur Niark qui avait sur lui 430 écus ainsi que quelques minces objets. Je m'engage à le rembourser intégralement, lui rendre ces objets ainsi qu'une participation au dommage physique (baisse des caractéristiques).
* sourit au juge et reprit sa place assise*
*Après avoir écouté l'accusé ainsi que le sergent il prit la parole*
Messire Bigbull je constate avec plaisir que vous reconnaissez les faits et que vous semblez prêt à rembourser la victime, j'espère que ce ne sont pas des paroles en l'air.
*Pis se tournant vers le juge*
Vous l'avez entendus tout aussi bien que moi l'accusé reconnait les faits, c'est pourquoi je propose qu'il rembourse Messire Niark, ainsi qu'il lui verse 50 écus pour le préjudice morale ainsi que physique.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour,
Le sieur Niark à signaler au bureau de Police de la Halle de Mortagne, le 30/06, à 12h19, qu'il avait été victime de brigandage près de Mortagne.
Le sergent Nodo a alerté les autorités compétentes, aussitôt que possible, et constaté que la bourse du Sieur Niark était bien vide.
Merci
*C'est bien ici qu'on attend un verdict ?*
Nous avons suffisamment attendu l'accusé, je pense qu'il ne viendra plus : je lui ai envoyé un courrier pour lui rappeler qu'il avait encore sa dernière plaidoirie à prononcer et il m'a répondu qu'il avait quitté le duché ; je lui ai proposé de m'envoyer sa plaidoirie par courrier et il ne m'a pas répondu ; s'en sont suivis plusieurs retraites spirituelles de sa part comme de la mienne, je pense qu'il est plus que temps de passer au verdict.
Or donc, si j'ai bien compris, le sieur Bigbull a reconnu les faits qui lui sont reprochés. Il est donc reconnus coupable de trouble à l'ordre public, avec comme circonstance aggravante qu'il se moque de nous en se proposant de rembourser sa victime avant de disparaitre dans la nature en quittant le duché sans donner de nouvelles.
En conséquence de quoi, la Cour de justice du duché d'Alenon le condamne à une amende de 430 écus ainsi qu'à deux journées de prison, afin de lui apprendre que bien mal acquis ne profite jamais et lui ôter toute envie de recommencer un jour.
Justice est rendue, qu'on ne l'y reprenne plus !
Lenoil,
juge du duché d'Alençon
27/08/1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 430 écus et à 2 jours de prison ferme