Procès ayant opposé Missmargaux au Duché d'Alençon
Missmargaux était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nogait
Nom du juge : lenoil
Date du verdict : 27/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
* Se présentant devant le Juge, une tonne de dossier à la main, 6 précisément, tous aux noms de Missmargaux, il prit la parole *
Bonjour à tous,
Nous sommes réunis ici en ce jour du 14 août 1456, en raison d'un traité de coopération judiciaire avec notre duché voisin et allié, la Normandie.
Tout récemment, un brigand fut banni de leur terre, Missmargaux plus précisément.
Elle fut bannie en raison de ses 5 rackets commis en moins de 15 jours. Mais lorsqu’elle fut banni et obligé de quitter la Normandie, elle en profita pour commettre un dernier méfait au passage en rackettant un humble voyageur du nom de Niark.
Ce crime fut aussitôt rapport par Ricalisa à la justice de son Duché, mais ce fut trop tard car l’accusé avait quitté leur duché, étant maintenant à Argentan, le Procureur de la Normandie fait maintenant appel à nous via notre traité de coopération judiciaire pour jugé Missmargaux.
Missmargaux a racketté, le 28 Juillet dernier, Sieur Niark pour la somme de 53 écus et de 2 pains, sur les routes entre Lisieux et Bayeux, du Duché de Normandie.
Je laisse maintenant la parole à l’accusé, qu’il puisse s’expliquer.
Nogait,
Procureur de l’Alençon,
Chef Maréchal de l’Alençon
14 août 1456
Que voulez vous que je vous dise ça fait un moment, je m'en souviens plus. Mais si vous le dites, c'est peut etre vrai.
* Souriant *
Monsieur le Juge,
l'accusé ne dément pas les faits, se qui aide donc à sa cause je recommande donc cette peine modéré qui est la suivante.
-Remboursement total de la victime
-2 jours de prison
-50écus d'amende en raison du multi-récidivisme
-3écus de frais de cours
Je crois que ma demande est modéré, mais le fait qu'elle à déjà 5 condamnation pour le même Chef d'accusation fait hausser la balance.
Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
15août 1456
que voulez vous que je vous dise? soyez clément avec une pauvre brigande?
Ceci est le témoignage de Sieur Niark, la victime, qui ma transmis sont plaidoyer.
C'est avec plaisir, mais un peu de peine ( de voir qu'elle ne ses pas calmée ) que j'accepte de temoigner contre Missmargaux !
Cette dernière m'ayant racketté sur la route allant de Lisieux à Bayeux. Toutes les preuves sont au poste de police de Bayeux. J'etais parti pour aller voir des amis à Bayeux, je revenais d'un long voyage à Narbonne, et cette vile femme, m'a détroussé de 53 écus et mes rations pour 2 jours ( miches de pains ). Quand elle m'a agressé j'ai tout de suite repondu a ses désire, tennant à ma vie et à ma santé.
Voila tout ce dont je peu parler.
Merci
Cordiallement
Niark
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Je tien également à rappeler que l'accusée, Dame Missmargaux a violé l'Art 624-1b que voici.
Art. 624-1b – Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
15 août 1456
*Allons y pour le verdict*
Le brigandage est un fléaux qu'il nous faut combattre sans répit et je suis donc ravi d'aider notre voisin le duché de Normandie.
L'accusé semblant reconnaitre les faits qui lui sont reprochés, elle est donc reconnue coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence de quoi, la Cour de justice du duché d'Alençon la condamne à une amende de 66 écus, ce qui représente la valeur totales des biens qu'elle a dérobé au sieur Niark. De plus, elle passera une journée en prison pendant laquelle elle méditera sur le bien fondé de ne pas détrousser les passants, car il existe des moyens bien plus honnêtes de gagner sa vie.
Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !
Lenoil,
juge du duché d'Alençon
27/08/1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 66 écus et à 1 jour de prison ferme