Votre honneur, je suis ici en date du 24 mai 1456, pour mettre en procès pour haute trahison le Comte Ichimaru de Marmande Duché de Guyenne, il est boucher et cultive le blé et le maïs.

Ce dernier ne respecterais non pas une des impositions du décret du Duché de Gascogne mais deux. En effet, le Sieur Ichimaru en plus de ne pas avoir ue la permission d'entrer en se pays, aurait en sa possession une lance armée. De plus il aurait été revue après l'avertissement au village et n'a pas répondu à la missive de dame Eure22.


Lien à la preuve est ici:

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t177-Haute-Trahison-En-cours-Ichimaru.htm#p…


on peut voir son arrivé au poste de guet aussi:


http://img79.imageshack.us/img79/184/preuvedeichumaruup7.jpg
(source:http://chateaudemarsan.xooit.fr/t66-%5BRapport_Douane%5D-Village-de-Labrit.htm?start=15)


La dame Eure22 lui à envoyée un message mais le décret dit ceci:


Pour l'autorisation d'entrée au pays:


À partir du 18 mai 1456 :


*1) Tous les voyageurs étrangers désirant entrer en Gascogne devront faire une demande d'autorisation avant de pénétrer sur nos terres. Ces demandes devront se faire par courrier MP (forum) auprès du Prévôt.

Celui-ci soumettra les demandes au Conseil qui délivrera ou pas les autorisations d'entrée, dans les trois jours.

toute personne étrangère circulant sur nos terres sans autorisation pourra être mise en procès pour trahison ou haute trahison selon la gravité du cas et ce, sans dépôt de plainte au préalable.



Pour la formation de lance ou la possession de lance:


À partir du 18 mai 1456

3) La formation de groupe est règlementée.

a)Les groupes simples devront se signaler et donner leur itinéraire.
Ceci se fera par courrier MP (forum) auprès du Prévôt qui transmettra les informations aux guets.
En cas de non-respect de ceci, les personnes présentes dans le groupe pourront se voir mises en procès pour trouble à l'ordre public après un dépôt de plainte par les autorités judiciaires (Lieutenant, Sergents, Prévôt, Procureur).


b)Les groupes armés tels que les lances sont INTERDITS en sol gascon.
Toute formation de ce type ne peut se faire que sur autorisation délivrée par le Conseil.
En cas de non-respect de ceci, les personnes présentes dans le groupe seront mises en procès pour haute trahison, sans dépôt de plainte préalable.


Je lance,donc le procès immédiatement.Comme le décret l'indique et le demande.


Xariane
Procureur
le 24 mai 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Et bien votre honneur cela nous indique bien à quel point le sieur se fou de la justice.

Le Sieur Ichimaru en plus de ne pas avoir ue la permission d'entrer en se pays, aurait ue en sa possession une lance armée. De plus il aurait été revue après l'avertissement au village et n'a pas répondu à la missive de dame Eure22.
Brisant le décret suivant:

1) Tous les voyageurs étrangers désirant entrer en Gascogne devront faire une demande d'autorisation avant de pénétrer sur nos terres. Ces demandes devront se faire par courrier MP (forum) auprès du Prévôt.

Celui-ci soumettra les demandes au Conseil qui délivrera ou pas les autorisations d'entrée, dans les trois jours.

toute personne étrangère circulant sur nos terres sans autorisation pourra être mise en procès pour trahison ou haute trahison selon la gravité du cas et ce, sans dépôt de plainte au préalable.



Pour la formation de lance ou la possession de lance:


À partir du 18 mai 1456

3) La formation de groupe est règlementée.

a)Les groupes simples devront se signaler et donner leur itinéraire.
Ceci se fera par courrier MP (forum) auprès du Prévôt qui transmettra les informations aux guets.
En cas de non-respect de ceci, les personnes présentes dans le groupe pourront se voir mises en procès pour trouble à l'ordre public après un dépôt de plainte par les autorités judiciaires (Lieutenant, Sergents, Prévôt, Procureur).


b)Les groupes armés tels que les lances sont INTERDITS en sol gascon.
Toute formation de ce type ne peut se faire que sur autorisation délivrée par le Conseil.
En cas de non-respect de ceci, les personnes présentes dans le groupe seront mises en procès pour haute trahison, sans dépôt de plainte préalable.

Merci de m'avoir écoutée.

Xariane
Procureur de Gascogne
1 juin 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Le lieutenant Eure22 arrive à la barre*

Dame Procureur, Dame Juge

Vendredi matin, en effectuant ma tournée pour recenser tous les groupes présents sur Labrit, j'ai eu la désagréable surprise de voir la lance du Sieur Ichamaru.

En me renseignant davantage, j'ai pu voir que celui ci n'était pas gascon de surcroit.

Je lui ai donc envoyé un courrier, comme il se doit, en lui précisant qu'il enfreignait 2 points du décret du 18 mai 1456.

Un peu plus tard dans la journée, j'ai pu constater que non seulement sa lance n'était pas dissoute, mais qu'il était revenu au village et avait délibérément ignoré mon courrier.

*Chris arriva à la barre avec le dossier en question*

Votre Honneur , Madame le Procureur, membre de la cour,
En date du 25 mai 1456, Sieur Ichimaru est arrivé à Dax en Lance.
Ma collegue de Labrit lui a fait part des lois et celui ci malgres tout arriva à Dax en lance. En tant que douaniere en chef je lui ai ecris moi aussi ce dit courrier lui expliquant le decret et lui expliquant que les lances etaient interdites.
Malgres mon courrier celui ci ne la jamais detruite donc comme le dit le decret j'ai voulu porter plainte or Dame Eure22 l'avais déjà fais donc je n'ai donné que mon temoignage.

*Chris , les salua et repartit s'assoir*

Le 10 août de l’an de grâce 1456

Madame le procureur merci.

Entendu le prévenu Sieur Ichimaru, poursuivi pour Haute Trahison envers le Duché de Gascogne pour ne pas avoir respecté le décret concernant la formation de Lance ou groupe armé.

La Haute Trahison pouvant seulement incommoder les personnes demeurant en Gascogne ou mandaté par le Duché, Le sieur Ichimaru ne peut être poursuivit pour cet acte d’accusation.

Etant donné que le décret mis en place à cette époque, interdisait catégoriquement la formation de Lance ou Groupe Armé, sur les terres de Gascogne, sans avoir eu autorisation préalable des forces gouvernantes. Ayant été prouvé que le prévenue a bafoué ce décret à plusieurs reprises et ce malgré les mises en garde des forces de l’ordre de Gascogne.

L’acte d’accusation en vertu de la chartre du juge est modifié en Trouble à l’ordre Publique, le verdict restera par ce fait en adéquation avec l’acte d’accusation de Madame le procureur Xariane.

Considérant que la période des faits était des plus tendu et des plus affligeantes, pour le duché de Gascogne.
En effet Le Duché étant entré en Conflit armé, avec le duché voisin du Béarn et l’armée franche Zoko ad’eternam. Les faits reprochés sont jugés avec circonstances aggravantes.

Sieur Ichimaru, vous êtes reconnu coupable de Trouble à l’ordre publique, avec circonstances aggravantes, pour les fait qui vous sont reproché ici. La cour vous condamne à verser une amende Royale de 100 écus, ainsi que 1 mois de bannissement des terres de Gascogne.

La peine prend effet aujourd’hui même, si vous vous trouvez en terre Gascogne vous avez 2 Jours pour la quitter. Le 13 Juillet de l’an de Grâce 1456 vous devrez avoir quitté nos terres. Si toutes fois vous vous risqueriez à enfreindre ce verdict… Vous serez à nouveau poursuivit par la justice Gascogne, Pour Trouble à l’ordre Publique, Au motif gravissime de non respect du verdict rendu lors de ce procès. Si vous ne pouvez pas quitter la Gascogne dans à la date voulu. Vous devrez en informer le Procureur de Gascogne par courrier qui validera votre demande. Toute foi, votre peine sera bien entendu décalée du nombre de jour, que vous aurez bénéficié en plus dans notre duché.

Etant donné que vous ne possédez pas somme d’argent, pour l’acquittement de votre dette, sur vous. Vous êtes condamné à un jour de prison par tranche de 50 écus, vous serez donc enfermé pour une duré de deux jours.

La séance est close !