En ce vingt-septième jour du mois d'avril de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept, faisant suite à la plainte du maire actuel de Labrit, moi, Riwenn de Castel Vilar, Procurador de Gasconha, ouvre un procès à l'encontre de messer Denys, ex-maire de la ville pré-citée, pour escroquerie. Et plus particulièrement pour spéculation.

*Un bref silence avant de continuer sa plaidoirie*

Car au maire de Labrit il a esté donné de voir les dernières transactions effectuées par l'ancien maire. Voyez vous-mesme une copie que messer Zouz m'en a faicte.

*Copie qu'il tendit au juge*

http://img24.imageshack.us/img24/360/image11v.png

Ce n'est point beau à voir.

*soupir*

Vous pouvez constater qu'en la journée du 25 avril de ce mois, messer Denys, boulanger labritois, s'est vendu ai moins 42 miches de pains à moindre prix, 6.20 écus plus précisément. Pourquoi tant et à ce prix alors que d'autres miches ont esté vendues par la mairie à 6.30 écus ? Et tout simplement pourquoi ? surtout de la part d'un boulanger...

*À l'accusé*

L'on tente de jouer le spéculateur messer ?

*récitation loyale*

"Livre V - opus 2

Art 1. La spéculation est l'acte d'achat et de revente d'une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.

Art 1.3. Toutes personnes surprise à spéculer sur le marché sera poursuivit pour escroquerie pour motif de spéculation.

Art 4. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie."

"Livre VI - opus 2 - Art 1. Le maire a le devoir de probité et de bonne gestion des deniers de la Gascogne et des villes qui leur sont confiées par le suffrage du peuple Gascon."

Peut-estre besoin d'un avocat (http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm) ?

*Haussant les épaules*

À vous de voir, mais quoi qu'il en soit, vous allez devoir respondre de vos actes messer, une fois de plus !

*Ainsi l'intima-t-il de prendre la parole*

Rebonjour messires


« Denys arrive d un pas préssé et énervé d être la tête de turque du duché
devant s expliquer sur tout »

Bien je trouve votre acharnement pénible
Oui la mairie à acheté du pain à 6.20
Oui la mairie à vendu à 6.30
Comme elle a vendu à 6.20 6.25 et même 6.40 au duché
J ai tout simplement repris mon pain qui m appartenais et que je ne souhaitais pas laisser
Et ça personne ne peut me l interdire. C'est dingue quand même ,on me parle d escrocrie vois spéculation mais combien était le prix d achat du pain ? aucune preuve n est amené la dessus.
C est juste le fait que je sois boulanger qui m interdit de reprendre mon pain vendu 6.20 à la mairie arff
Voilà rien de compliqué à comprendre j ai repris mon pain sans bénéfice puisqu il n était pas en vente sur le marché au moment des faits.
Aucun de vos article ne tient encore la dessus ppfff
http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/26/8/3/e/pain-deffdc.png.htm
qu elle bénéfice peux t on faire? pas de pain en dessous de 6.20
ben voila je vois quoi de plus à vous dire pour le moment

*Riwenn se leva pour en finir avec ce procès*

Bon, je récapitule,

D'abord, *un pas vers l'avocate*

Je vous rappelle certains articles de loi

*récitant les textes gravés dans sa cervelle de proc*

Livre VI - opus 4 - Art 2. Les maires ne peuvent être mis en accusation que par la justice du Duché.

Livre V - opus 2

Art 4. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Art 6. Dans le cadre de mise en péril de l'économie d'une ville, soit en profitant d'un effet de monopole obligeant la disette, soit en écroulant les cours ou d'autres malversations, le prévenu sera traduit en justice par le procureur de Gascogne. La peine sera en fonction de la gravité de l'impacte économique porté par les faits.

On ne puit plus clair non ?

*À l'assemblée présente*

D'ailleurs, ce dernier article de loi pourrait estre appuyé par les dires de messer Zouz : Je vous rappel aussi que Messire Denys est boulanger donc qu'il n'a pas besoin de ce pain, son intention était simplement de nuire à la mairie et lui faisant perdre de l'argent car l'argent qu'il à sortie de la mairie c'est un manque a gagner qui c'est fait ressentir après.

Ensuite, *un regard en direction de l'accusé* je vous cite : C est juste le fait que je sois boulanger qui m interdit de reprendre mon pain vendu 6.20 à la mairie.

donc vous connoissez une des raisons qui vous ont faict venir icelieu, dans ce tribunal. Vous ne niez point. C'est une bonne chose.

*Récitation de nouveau*

Livre V - opus 2 - Art 9. En fonction de l'attitude du prévenu pendant l'affaire, la peine pourra être plus ou moins élevée.

Je vais donc vous faire une fleur, je ne demanderai point à la jutge une amende de 1000 écus comme l'a demandé messer Zouz.

*Un regard vers Morphée puis à la foule*

Je vais donc, pour finir, demander une amende de 100 écus - c'est mon jour de bonté - correspondant à l'argent qu'il a usé pour entrer à la mairie et à une partie du préjudice subi.

*Un clin d''il à la jutge*

À vous de décider !

*Ainsi termina-t-il son réquisitoire*

bonjour

bien je n ai plus de temps à perdre avec tout ça
je ne peux pas lutter contre des personnages comme vous
je reconnais avoir repris mon pain en partant oui!!
mon pain !!!! c est clair
donc repris au prix de vente
mais si je suis ici c est pas pour ça non!!!
alors quoi dire de plus
règle de mise en accusation bafoué
aucune preuve apporté d escroquerie car je vous rappel que pour cela il faut un vente et un achat
diffamation en plein tribunal de sir zouz
1000 écus pfff
"pense aux évènements du moment"
enfin voila j ai rien volé moi et je me suis pas fait de l argent sur la mairie
"denys s incline face au juge et retourne s'assoir"

* Kassandra se plaça devant le Juge et les membres de la Cour*

*Elle s'inclina*'.Monsieur le Juge, Cher membres de la Cour, je vous remercie tout d'abord pour votre ecoute.Mon client ici présent Sieur Denys77 comparait ce jour devant vous pour une affaire de spéculation comme l'a si bien cité notre Procureur.
Il nous a montré des preuves venant du Maire Actuel toute fois dans sa plaidoirie il manque un élément important'..*Fixe le Procureur*'..Ou se trouve le dossier d'enquête de la prevoté sieur Procurador ? Pourquoi le Lieutenant du Guet sieur Angelus3619 n'est pas cité à comparaître en faveur de la demande du maire de Labrit ? Tout simplement parce que ce procès a été ouvert sans avoir suivi la procédure légale à savoir une enquête auprès de la prévôté '*Soupire*
En ce qui concernant l'achat et la revente de ses 46 miches de pains si mon client était un spéculateur et j'ai bien dit SI pourquoi ne s'est il pas revendu les miches à deux écus au lieu de 6.20 écus ? Il en avait les moyens non ?
Je vous laisse sur ces dernières interrogations'..
Mon sieur le Juge je demande une relaxe pour mon client pour manque de preuve mais aussi pour non enquête de la prevoté avant que le Procureur puisse juger de la recevabilité de l'affaire.
*Elle s'inclina et se retira auprès de son client*

*Zouz arrive en tant que partie civil dans le tribunal. Chose rare mais qui lui arrivait de temps à autre. Il s'assied, attend que les parties lisent leurs plaidoirie puis attend son tour. Sa y est il est appeler pour dire les fait tels qu'il les a vue.
Il se lève et se dirige vers la barre*

Madame la juge, monsieur le procureur et tout le monde ici,
Je vais vous expliquer ce qui c'est passer le jour de ma prise de pouvoir par les urnes. Cela était loin de plaire à messire Denys qui riait déjà à l'avance, avant la prise de mairie, en disant que j'allais "bien voir" je pensais ses accusations fausse bien sûr je ne suis pas de ceux qui croient sans voir...
Mais ce jour la le fameux jour ou la mairie vint à moi j'eut la malheureuse idée de regarder la liste des dernières transactions faite... Qu'elle ne fût pas ma surprise d'y voir Messire Denys se vendre à lui même du pain a 6.20, et aux autre villageois à 6,30! Le pire est tout de même qu'il ait laisser se papier sur le bureau et donc à ma vue... Le reste des papiers à dût être brûler par contre madame la juge, je ne les retrouve point... Sûrement à t-il pris bien plus que ça...

Je vous rappel aussi que Messire Denys est boulanger donc qu'il n'a pas besoin de ce pain, son intention était simplement de nuire à la mairie et lui faisant perdre de l'argent car l'argent qu'il à sortie de la mairie c'est un manque a gagner qui c'est fait ressentir après.

Je demanderai donc non pas une peine de prison qui serait inutile à la mairie mais une amende de 1000 écus à rendre à la mairie. Les milles écus c'est environs ce qu'il manque et je pense même que c'est plus... Car il m'avait murmurer que la mairie possédait 3000 écus et des haches. A mon entré il n'y en avait que 1000 et quelques marchandise ainsi que 3 haches... dérisoire...

Voilà si vous avez des questions dame la juge messire le procureur je me tien à disposition.

* Zouz salua les deux et retourna prendre place en attendant le verdict.*

Accusé levez vous !

Je vous ai tous écouté avec attention.
Madame l'avocate où est il ecrit qu'un maire doit demander une enquête , je vous rappelle le texte suivant :

LIVRE IV : LES MAIRIES
Op 3 les décrets et arrétés municipaux
Art 3. Les maires ont le droit de lancer un procès pour toute infraction à leur décret municipaux ou dans les cas où la loi les y autorise.
La mise en accusation devra comporter :
- la nature du délit
- l'extrait du décret ou de la loi enfreinte.
- le nom et la résidence de l'accusé
- les preuves
- la mention " toute personne mise en accusation par le duché ou par une municipalité gasconne, peut se faire assister par un avocat du barreau Gascon.
http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm
- la date et la signature du maire.
Toutefois il est entendu qu'un maire qui abuserait de mises en accusations pour des motifs non fondés se verrait lui même traduit en justice pour trouble à l'ordre public de la Gascogne.

C'est bien ici un maire, messire Zouz, qui porte plainte cepedant comme c'est l'ancien maire dont il a pris la relève qui est mis en accusation, le procureur instruit ce qui me semble judicieux.

Attendu les preuves apportées l'achat en grand nombre de pains. Achat si vous regardez bien qui surpasse le nombre de painrevendu au meme prix su le marché...
Attendu que l'ex maire est boulanger de métier.

Messire Denys vous vous etes rendu coupable d'escroquerie si vous n'avez pas speculé ce que je doute fort vous n'aviez pas a vous servir dans les reserves de la mairie de la sorte.

Je vous demande de regler une amende de 50 ecus de plus il a osé se soustraire au tribunal etse trouve actuellement en Guyenne. Et je suis clémente par rapport aux demandes faites ici!

Faict à Mont de Marsan le 15/08/57
Morphée VF Galad
Duchesse de Blâmont
Baronne de Thuillières
Dame de St Estèphe
Juge e Gascogne