Procès ayant opposé LouisNapoléon au Duché de Gascogne
LouisNapoléon était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Morphee**
Date du verdict : 12/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne
*Riwenn lançait enfin cette affaire qu'il avait laissé traisner quelques temps dans son bureau. Il se leva et récita les textes de loi.*
"Livre I - opus 2 - Art 5. Tout habitant de la Gascogne se doit d'avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en bon père (ou bonne mère) de famille, de veiller à la sécurité du duché et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation."
"Livre V - opus 4
Art 1. Tout vol de biens provenant d'une institution gasconne (Mairie ou Duché) sera passible de poursuites judiciaires.
Art 2. Le ou les voleurs seront mis en procès pour haute trahison.
Art 3. Si le vol a été commis par un Maire, par un Conseiller Ducal, par un diplomate, par un membre de l'Ost ou de la prévôté, celui-ci sera destitué de ses fonctions."
*Un regard vers l'accusé*
Messer Louis-Napoléon, c'est en ce vingt-cinquième jour du mois d'avril de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept, et en vertu des lois pré-citées, que j'ouvre un procès à vostre encontre pour Haute Trahison. Et je vous rappelle le pourquoi de la chose, car il faut le rappeler aux personnes qui sont là ce jour d'hui.
*À l'assemblée*
Messer *montrant la direction de LN du bout de la main* a refusé de rendre un mandat qui lui avait esté confié lorsqu'il estait maire de la capitale gasconne. Ce jour encor, malgré quelques missives de conseillers ducaux à cette fin, son refus est toujours présent. Et nostre CaC actuel, dòna Kheops, pourra venir en rendre compte.
*Retour à l'accusé*
Alors messer, pourquoi faire cela ? Une explication à ce refus ? Certains disent de vous que vous estes un traistre, ne pensez-vous point confirmer cette opinion en agissant ainsi ?
*El Procurador soupira en haussant les épaules*
Je vous laisse, si vous le voulez bien, respondre ces questions, seul ou avec l'aide d'un avocat ((http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm), à vous de choisir...
*Cette phrase boucle la première plaidoirie de la procure*
*Louis se présenta au tribunal pour son premier procès. Le plus petit... mais avec comme chef d'inculpation HT tout de même.
Après la plaidoirie du procureur, Louis se leva devant la cour et le juge, son cousin. C'est la première fois qu'il se presentait devant lui en tant qu'accusé... quelle étrange situation que d'avoir à se défendre devant sa famille.
Louis savait très bien que sa plaidoierie serait courte, il déclara donc simplement :*
Monsieur le juge, je plaide coupable.
Toutefois j'ajoute une précision. Je plaide coupable, mais je plaide coupable de CONSERVER le mandat, et non pas de VOLER. Il y a nuance.
En effet je n'ai pas touché au mandat depuis que j'ai quitté la mairie. Le mandat qui contenait 4 716 écus et 50 deniers en marchandise et en écus, en contient maintenant 76,75 écus pour être précis.
La TOTALITE du reste du mandat a été transférée dans la mairie de Mont-de-Marsan dans les trois jours avant ma desitution le 08 Avril 1457 vers 18 heures. Je n'ai pas touché à une seul denier de ce mandat.
Que celui qui m'accuse d'avoir voler quelque chose m'apporte les preuves de ce qu'il affirme.
*Il marqua une pause et se tourna vers le procureur.*
Si je n'y touche pas, alors pourquoi le garder me direz vous ?
Tout simplement parce que je ne vois pas pourquoi je devrais respecter la loi dans un duché où le duc impose un maire étranger à une ville, méprisant la volonté du peuple qui est en droit de choisir son maire.
Si je le conserve c'est donc pour protester contre la dictature instaurée en Gascogne et plus précisement à Mont-de-Marsan. Le duc DOIT organiser de nouvelles élections.
*Il regarda de nouveau le juge*
Peu importe la sanction que vous déciderez à mon encontre : je garderai ce mandat le temps que de nouvelles élections soient lancées (c'est à dire à J-7). Si le duc ne le fait pas, tant pis, j'attendrai qu'un nouveau maire soit élu et je lui donnerai l'argent du mandat, ou j'attendrai les prochaines élections ducales et je le renderai. Car cette argent est à la ville de Mont-de-Marsan, comme le stipule le contrat du mandat signé par le bailli Reine et le CAC Kheops :
"Un prêt >>accordé à Mont de Marsan<<"
Tout dépend donc du duc. Personnellement ça ne me dérange pas de le garder 2 semaines de plus, ça ne me coute rien. S'il faut faire cela pour que nos droits soient respectés... alors je le fais. Il faut bien que quelqu'un le fasse.
*Louis avait prit sa décision, il l'avait exposé et savait très bien qu'il serait certainement condamné. Mais il s'en fichait, il était fier d'être celui qui s'oppose à la dictature Montoise.
Il se remit assis, attendant la suite.*
*Riwenn avait légèrement oublié cette affaire, se concentrant sur l'autre affaire du mesme accusé, où celui-ci n'avait point encor pointé le bout de son nez. Bref. Il devait conclure en donnant au juge son ultime plaidoirie.*
Vous vous dictes coupable de *mimant les guillemets de ses majeurs et index* conserver le mandat, et non de l'avoir volé.
*Il fit un pas vers l'accusé*
Cependant, pouvez-vous m'éclairer sur la différence entre un vol d'un mandat et un refus de restitution ? Certes, il y a peut-estre nuance, mais infime. Car quoi qu'il en soit, vous avez ce mandat que l'on vous demande.
*Tournant sur ses talons se retrouve face au jutge*
Dòna Von Frayer Galad, à vous de voir ce que vous en pensez, mais pour ma part, je demande une peine de 50 écus, correspondant à la somme usée par messer Louis-Napoléon pour atteindre la teste de la municipalité montoise, et la restitution du mandat.
*Un léger sourire*
À vous d'en juger !
*Et il alla s'asseoir afin d'entendre le verdict.*
*Louis écouta le procureur faire son réquisitoire, puis se leva à son tour :*
Comme convenu, j'ai rendu le mandat, dans sa totalité. Je n'ai donc rien volé, je l'ai juste conservé et j'ai respecté ma parole : maintenant qu'un nouveau conseil est élu et qu'un maire légitime est à la tête de Mont-de-Marsan, j'ai mis fin au mandat. Le bailli pourra vous confirmer que le mandat est rendu.
A vous, maintenant, Madame le juge, de rendre votre verdict; peut-être déciderez vous de me condamner à 50 écus comme le demande le procureur, mais peu m'importe, j'estime avoir été honnête et n'avoir rien volé.
*Il se rassit, serein.*
Monsieur le juge
Monsieur le Procureur
Je me présente a vous aujourdhui entant que témoin dans cette affaire
le 2 Avril 1457 le conseil ducal a accorder aux maire de Mont de Marsan un prêt enfin de relancer l économie ,
le mandat a était attribuer a sieur Louisnapoleon montant du prêt 4716.50 écus .
sieur louis a bien mit les marchandises et les écus en mairie , mais il n a pas remit le mandat en question .
sieur louis c est que garder un mandat même vide et un délit .
je peux comprendre le mécontentement de sieur Louis mais je pense qu il y a d autre façon de la faire
je vous remercie de m avoir écouter
kheops de Morhange
*la juge écoutait les uns et les autres...leva les yeux au ciel en entendant la plaidoirie de la défense. Il était temps d'emettre un verdict cette parodie avait assez durée.*
Accusé levez-vous !
*soupire pour prendre contenance et parler d'une voix posée*
Messire Louisnapoléon qui fait la loi dans ce duché ? Etes vous don le Roy pour vous permettre de dire au duc ce qui doit être fait ou non ? et ce chantage au mandat....
*nouveau soupire*
vous semblez bien à l'aise pour troubler l'ordre c'est là tout ce que vous reussissez a faire avec votre attitude, sans compter faire perdre le temps inutilement a tout le monde dans ce tribunal!
Vous avez fini par rendre ce mandat soit!
Mais vous ne vous en tirerez pas comme ça.
vous etes coupable de Trouble de l'ordre public et vous pairez la somme de 25 écus d'amende.
Ma clémence n'est du qu'au fait que vous ayez rendu ce mandat et j'espère ne plus vous revoir en ces lieux.
Faict à Mont de Marsan
12.08.57
Morphée VF Galad
Duchesse de Blâmont
Baronne de Thuillières
Juge de Gascogne
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 3 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante : 1 écus direct, 2 a réglé par amende ducal à la prévôté.